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Cote : 132 J 1241Période : 1947 - 1955Fonds : Fonds des Houillères d'AhunExtrait de la notice :
…Immatriculation des mineurs : fiches individuelles (1947-1952).…
…Immatriculation d'un gardien : correspondance (1955).…
…Immatriculation des mineurs : fiches individuelles (1947-1952).…
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Cote : 132 J 768Période : 1947 - 1952Fonds : Fonds des Houillères d'AhunExtrait de la notice :
…Fiches individuelles d'immatriculation.…
…Fiches individuelles d'immatriculation.…
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Cote : 139 W 5-6, 144 W 6-7Période : 1960 - 1966Fonds : Service de la réglementationExtrait de la notice :
…Immatriculation des véhicules : statistiques.…
…Immatriculation des véhicules : statistiques.…
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Cote : 10 R 41Période : 1903 - 1916Extrait de la notice :
…Listes des personnes par nationalité, extraits du registre d'immatriculation, livret de famille, correspondance.…
…Listes des personnes par nationalité, extraits du registre d'immatriculation, livret de famille, correspondance.…
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Cote : 112P/21Période : 1978 - 2002Extrait de la notice :
…Carte de droit aux prestations, carte d'assuré, remboursements de soins, contrat de mutuelle, cartes d'immatriculation et d'affiliation (françaises et…
…Carte de droit aux prestations, carte d'assuré, remboursements de soins, contrat de mutuelle, cartes d'immatriculation et d'affiliation (françaises et…
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Cote : 101Edépôt J 1Période : 1845 - 1907Fonds : MainsatExtrait de la notice :
…Extraits du registre d'immatriculation des étrangers (1907)…
…Extraits du registre d'immatriculation des étrangers (1907)…
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Cote : 165Edépôt 2W23Période : 1950 - 1958Fonds : Saint-Léger-le-GueretoisExtrait de la notice :
…Permis de conduire, retrait ; renouvellement de carte grise, immatriculation…
…Permis de conduire, retrait ; renouvellement de carte grise, immatriculation…
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Cote : 1J/182/6Période : 1956 - 1956Extrait de la notice :
…Carte d'immatriculation à la Sécurité Sociale de la région parisienne de Tarby Jeanne, femme Taverdet, à compter du 15 avril…
…Carte d'immatriculation à la Sécurité Sociale de la région parisienne de Tarby Jeanne, femme Taverdet, à compter du 15 avril…
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Cote : 457J/59Période : 2005 - 2012Extrait de la notice :
…Production : correspondance, certificat d'immatriculation CNC, coproduction télévisions, dossiers de subvention, contrats d'écriture et de réalisation,…
…Production : correspondance, certificat d'immatriculation CNC, coproduction télévisions, dossiers de subvention, contrats d'écriture et de réalisation,…
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Cote : 161Edépôt F 2Période : 1916 - 1916Fonds : Saint-GoussaudExtrait de la notice :
…Mutation de la population : liste nominative des étrangers qui ont quitté leur commune de résidence, qui sont décédés ou qui ont fait viser leur certificat d'immatriculation…
…Mutation de la population : liste nominative des étrangers qui ont quitté leur commune de résidence, qui sont décédés ou qui ont fait viser leur certificat d'immatriculation…