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Cote : AP/7512/116/9Période : 1955 - 1958Extrait de la notice :
…Registre de contrôle d’immatriculation…
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Cote : AI/4/D/56/9Fonds : Armée de l'Air durant la Seconde Guerre Mondiale : forces aériennes libres et Forces alliées - AI 4DExtrait de la notice :
…Trois registres d’immatriculation des FAFL.…
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Cote : 1684W 1-198Période : 1958 - 1998Extrait de la notice :
…Art. 1 à 2 : registre du commerce des personnes morales : dossiers d'immatriculation et des actes de…
…radiation (1958-1967) Art. 3 à 16 : registre du commerce des personnes morales : dossiers d'immatriculation…
…radiation (1968-1979) Art. 17 à 56 : registre du commerce des personnes morales : dossiers d'immatriculation…
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Cote : AP/998/1/83/1Extrait de la notice :
…Feuillet d’immatriculation personnels civils (Liste alphabétique)…
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Cote : 80-86Période : 1670 - 1807Extrait de la notice :
…Permet ainsi le renvoi aux registres d’immatriculation.…
…Table alphabétique par prénoms, indique les noms de famille et la date d’immatriculation.…
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Cote : 1684W 1-198Période : 1958 - 1998Extrait de la notice :
…Art. 3 à 16 : registre du commerce des personnes morales : dossiers d'immatriculation et des actes de…
…radiation (1968-1979) Art. 17 à 56 : registre du commerce des personnes morales : dossiers d'immatriculation…
…radiation (1980-1990) Art. 56 à 198 : registre du commerce des personnes morales : dossiers d'immatriculation…
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Cote : 55Période : 1775 - 1796Extrait de la notice :
…Registre d'immatriculation des bas-officiers..., Registre d’immatriculation des sergents, du…
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Cote : 54Période : 1763 - 1774Extrait de la notice :
…Registre d'immatriculation des bas-officiers..., Registre d’immatriculation des sergents du…
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Cote : 1685W 1-16Période : 1981 - 1998Extrait de la notice :
…Art. 1 à 5 : registre du commerce des personnes morales : dossiers d'immatriculation et des actes de…
…radiation - 1981-1990 Art. 6 à 16 : registre du commerce des personnes morales : dossiers d'immatriculation…
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Cote : 182Edépôt 89Période : 1893 - 1903Extrait de la notice :
…. - Registres d'immatriculation.…