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Cote : 1016 W 2-53, 182-249Période : 1978 - 1980Fonds : Préfecture - D1/B2Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dossiers d'immatriculation de véhicules automobiles…
…Présentation du contenu Dossiers d'immatriculation de véhicules automobiles…
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Cote : 410 W 1-11Période : 1904 - 1978Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Registres d'immatriculation (1904-1978) Documents comptables et délibérations (s.d.-1978).…
…Présentation du contenu Registres d'immatriculation (1904-1978) Documents comptables et délibérations (s.d.-1978).…
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Cote : E DEPOT 10236Période : 1894 - 1920Fonds : Archives communales déposéesExtrait de la notice :
…Étrangers : registres d'immatriculation.…
…Étrangers : registres d'immatriculation.…
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Cote : 337 W 28Période : 1946 - 1953Extrait de la notice :
…Immatriculation automobile : correspondance.…
…Immatriculation automobile : correspondance.…
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Cote : 2047 W 16-467Période : 1941 - 1993Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Un nouveau système d'immatriculation voit le jour avec la circulaire du ministère des Travaux publics, du transport et du tourisme…
…L'immatriculation est désormais constituée de trois éléments : un premier nombre composé de 1 à 4 chiffres, une à trois lettres et le numéro du département…
…Présentation du contenu Un nouveau système d'immatriculation voit le jour avec la circulaire du ministère des Travaux publics, du transport et du tourisme…
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Cote : 273 W 45Période : 1943 - 1947Extrait de la notice :
…Immatriculation des véhicules : statistiques.…
…Immatriculation des véhicules : statistiques.…
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Cote : 5175 WPériode : 1975 - 2005Fonds : Tribunal de commerce de LibourneExtrait de la notice :
…Dossiers individuels ds commerçants tenus par le greffe (1990-2005) ; dossiers d'immatriculation avec actes (1975-1991) ; dossiers d'immatriculation sans…
…Dossiers individuels ds commerçants tenus par le greffe (1990-2005) ; dossiers d'immatriculation avec actes (1975-1991) ; dossiers d'immatriculation sans…
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Cote : 1245 W 11-16Période : 1969 - 1980Extrait de la notice :
…d'activités ; rapports trimestriels sur la vie scolaire ; préparations de la rentrée : correspondance, prévisions d'effectifs, circulaires ; demandes d'immatriculation…
…d'activités ; rapports trimestriels sur la vie scolaire ; préparations de la rentrée : correspondance, prévisions d'effectifs, circulaires ; demandes d'immatriculation…
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Cote : 2047 W 1-468Période : 1941 - 1993Extrait de la notice :
…Registre des certificats d'immatriculation (cartes grises)…
…Registre des certificats d'immatriculation (cartes grises)…
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Cote : 5596 WPériode : 2003 - 2003Fonds : Tribunal de commerce de BordeauxExtrait de la notice :
…Dossiers d'immatriculation incluant des actes de société.…
…Dossiers d'immatriculation incluant des actes de société.…