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COMPTABILITE : - Immatriculation du personnel municipal à la Sécurité sociale : agents titulaires...Cote : 60WP/20/1Période : 1951 - 1951Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…COMPTABILITE : - Immatriculation du personnel municipal à la Sécurité sociale : agents titulaires : listes nominatives, état nominatif des agents (immatriculés…
…COMPTABILITE : - Immatriculation du personnel municipal à la Sécurité sociale : agents titulaires...…
…IMMATRICULATION…
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Cote : 2542 W 1 - 43Période : 1974 - 1999Extrait de la notice :
…Registre du commerce et des sociétés (RCS) : dossiers d'immatriculation.…
…IMMATRICULATION…
…Registre du commerce et des sociétés (RCS) : dossiers d'immatriculation.…
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Cote : 2543 W 29 - 70Période : 1954 - 1999Extrait de la notice :
…Registre du commerce et des sociétés (RCS) : dossiers d'immatriculation.…
…IMMATRICULATION…
…Registre du commerce et des sociétés (RCS) : dossiers d'immatriculation.…
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Cote : 2098 W 7 - 11Période : 1960 - 1984Extrait de la notice :
…Agents commerciaux, radiation de l'immatriculation au registre spécial : dossiers individuels.…
…IMMATRICULATION…
…Agents commerciaux, radiation de l'immatriculation au registre spécial : dossiers individuels.…
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Cote : 6 U 3 1 à 19Période : 1920 - 1937Fonds : JusticeExtrait de la notice :
…Déclarations aux fins d'immatriculation…
…immatriculation…
…Déclarations aux fins d'immatriculation…
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Cote : 6 U 3 20Période : 1937 - 1939Fonds : JusticeExtrait de la notice :
…Déclaration aux fins d'immatriculation.…
…immatriculation…
…Déclaration aux fins d'immatriculation.…
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Cote : 2626 W 2Période : 1944 - 1991Extrait de la notice :
…Déclarations d'immatriculation et d'inscription modificative (1947,1952). Dossiers et pièces de procédure (1944-1956, 1966, 1982-1991).…
…IMMATRICULATION…
…Déclarations d'immatriculation et d'inscription modificative (1947,1952). Dossiers et pièces de procédure (1944-1956, 1966, 1982-1991).…
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Cote : 2542 W 42 - 43Période : 1984 - 1999Extrait de la notice :
…IMMATRICULATION…
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Cote : 2542 W 42Période : 1984 - 1994Extrait de la notice :
…IMMATRICULATION…