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Hiers-Brouage (Charente-Maritime). - En automobile devant les remparts de la place forte de Brouage.Période : 1927 - 1927Extrait de la notice :
…Sur ces clichés, la plaque d'immatriculation de l'automobile de Jean se lit très distinctement : "5841 - L 6".…
…Sur ces clichés, la plaque d'immatriculation de l'automobile de Jean se lit très distinctement : "5841 - L 6".…
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Période : 1928 - 1940Extrait de la notice :
…A noter, le 1er registre est ouvert suite à la circulaire ministérielle du 30 avril 1928 qui prévoit une immatriculation à 2 lettres pour chaque département…
…Registres de déclaration de mise en circulation et immatriculation (classés par immatriculation), 1er octobre 1928-mai 1940.…
…A noter, le 1er registre est ouvert suite à la circulaire ministérielle du 30 avril 1928 qui prévoit une immatriculation à 2 lettres pour chaque département…
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Période : 1954 - 1999Extrait de la notice :
…Dossiers d'immatriculation des entreprises.…
…Dossiers d'immatriculation des entreprises.…
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Cote : E Dépôt 258-4 H 3Période : 1912 - 1915Fonds : Commune de LoublandeExtrait de la notice :
…Immatriculation des étrangers : déclarations, correspondance.…
…Immatriculation des étrangers : déclarations, correspondance.…
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Période : 1899 - 2009Extrait de la notice :
…Usagers de la route et immatriculation…
…Usagers de la route et immatriculation…
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Cote : H dépôt 9-K 4Période : 1844 - 1844Extrait de la notice :
…Police du roulage, défaut de plaque d'immatriculation du sieur Girardeau, domestique à l'hospice : délibération de la commission administrative de l'hospice…
…Police du roulage, défaut de plaque d'immatriculation du sieur Girardeau, domestique à l'hospice : délibération de la commission administrative de l'hospice…
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Période : 1937 - 1978Extrait de la notice :
…Immatriculation des artisans avant 1962…
…Immatriculation des artisans avant 1962…
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Période : 1963 - 1965Extrait de la notice :
…Immatriculation des artisans à partir de 1962…
…Immatriculation des artisans à partir de 1962…
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Cote : 1 J 382Période : 1905 - 1942Extrait de la notice :
…. - Carte d'immatriculation de Pierre Plessis, 1933. - Photographies : pensionnat du Sacré-Coeur de Niort (1905), promotion 1940-1943 de l'École normale…
…. - Carte d'immatriculation de Pierre Plessis, 1933. - Photographies : pensionnat du Sacré-Coeur de Niort (1905), promotion 1940-1943 de l'École normale…
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Période : 1876 - 1965Extrait de la notice :
…Déclaration d'immatriculation de motocyclette (concerne Maurice de Gazeau), 1905. Liste des contribuables assujettis à l'impôt sur le revenu, 1928.…
…Déclaration d'immatriculation de motocyclette (concerne Maurice de Gazeau), 1905. Liste des contribuables assujettis à l'impôt sur le revenu, 1928.…