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Hiers-Brouage (Charente-Maritime). - En automobile devant les remparts de la place forte de Brouage.Période : 1927 - 1927Extrait de la notice :
…Sur ces clichés, la plaque d'immatriculation de l'automobile de Jean se lit très distinctement : "5841 - L 6".…
…Sur ces clichés, la plaque d'immatriculation de l'automobile de Jean se lit très distinctement : "5841 - L 6".…
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Période : 1928 - 1940Extrait de la notice :
…A noter, le 1er registre est ouvert suite à la circulaire ministérielle du 30 avril 1928 qui prévoit une immatriculation à 2 lettres pour chaque département…
…Registres de déclaration de mise en circulation et immatriculation (classés par immatriculation), 1er octobre 1928-mai 1940.…
…A noter, le 1er registre est ouvert suite à la circulaire ministérielle du 30 avril 1928 qui prévoit une immatriculation à 2 lettres pour chaque département…
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Période : 1954 - 1999Extrait de la notice :
…Dossiers d'immatriculation des entreprises.…
…Dossiers d'immatriculation des entreprises.…
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Période : 1899 - 2009Extrait de la notice :
…Usagers de la route et immatriculation…
…Usagers de la route et immatriculation…
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Période : 1937 - 1978Extrait de la notice :
…Immatriculation des artisans avant 1962…
…Immatriculation des artisans avant 1962…
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Période : 1963 - 1965Extrait de la notice :
…Immatriculation des artisans à partir de 1962…
…Immatriculation des artisans à partir de 1962…
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Période : 1876 - 1965Extrait de la notice :
…Déclaration d'immatriculation de motocyclette (concerne Maurice de Gazeau), 1905. Liste des contribuables assujettis à l'impôt sur le revenu, 1928.…
…Déclaration d'immatriculation de motocyclette (concerne Maurice de Gazeau), 1905. Liste des contribuables assujettis à l'impôt sur le revenu, 1928.…
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Période : 1854 - 1961Extrait de la notice :
…. - Bouchers-charcutiers : fiches d'identification, 1951 ; numéros d'immatriculation, [1960].…
…. - Bouchers-charcutiers : fiches d'identification, 1951 ; numéros d'immatriculation, [1960].…
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Période : 1939 - 1978Extrait de la notice :
…Immatriculation des véhicules (inscription des véhicules, déclarations de propriété de véhicules), 1939-[1955].…
…Immatriculation des véhicules (inscription des véhicules, déclarations de propriété de véhicules), 1939-[1955].…
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Période : 1945 - 1974Extrait de la notice :
…Liste des élèves ayant droit à l'allocation scolaire, 1969-1971 ; liste des enfants scolarisés, 1956 ; immatriculation de l'école au fichier central du…
…Liste des élèves ayant droit à l'allocation scolaire, 1969-1971 ; liste des enfants scolarisés, 1956 ; immatriculation de l'école au fichier central du…