Marche
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Cote : 10 H 77Période : 1571 - 1788Extrait de la notice :
…seigneuriaux : redevance de la fête de la Sainte Croix, foi et hommage, lods, police des fontaines et marché…
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Cote : 8 H 121Période : 1607 - 1777Extrait de la notice :
…marché…
…marché…
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Cote : 2304 W 179Période : 1960 - 1968Extrait de la notice :
…Marché avec la société P. Dubreuilh&Cie : canalisations (1968).…
…Marché avec l'entreprise Bozzolini François : captage (1968).…
…Marché avec l'entreprise Bozzolini François : ouvrages d'art (1968).…
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Date de modification : 14 novembre 2022Extrait de la notice :
…La démocratie en marche…
Lieu de conservation : Archives départementales de Côte d'Or -
Cote : 2314 W 104Période : 1988 - 1988Extrait de la notice :
…, marché, sous-traitance.…
…Présentation du contenu Dossier de marché, documentation, engagement, honoraires, lot facture d'orgues…
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Cote : 2288 W 126Période : 2006 - 2008Fonds : 2288 W - Conseil départemental de la Côte-d'Or : Pôle Aménagement et Développement des TerritoiresExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Déclaration de travaux, consultation MO, SPS, APD, marché de MO, marché de travaux…
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Cote : 2304 W 191Période : 1968 - 1970Extrait de la notice :
…Marché avec la société P. Dubreuilh : canalisations (1969).…
…Marché avec l'entreprise Perrin : puits de captage (1969).…
…Marché avec la Société des Carrières d'Étrochey : ouvrages d'art (1969).…
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Cote : E dépôt 179/15Période : 1776 - 1776Extrait de la notice :
…Marché passé avec le recteur d'école (1 p.)…
…Marché…
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Cote : E dépôt 247/17Période : 1798 - 1799Extrait de la notice :
…Fixation du jour de marché, à Belle-Défense (Saint-Jean-de-Losne) (1 p.)…
…Marché…