Marche
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Cote : 10 H 77Période : 1571 - 1788Extrait de la notice :
…Droits seigneuriaux : redevance de la fête de la Sainte Croix, foi et hommage, lods, police des fontaines et marché.…
…marché…
…Droits seigneuriaux : redevance de la fête de la Sainte Croix, foi et hommage, lods, police des fontaines et marché.…
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Cote : 8 H 121Période : 1607 - 1777Extrait de la notice :
…marché…
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Cote : 2304 W 179Période : 1960 - 1968Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Marché avec les Établissements Degremont : lot « appareillage de traitement des eaux » (1968). Marché avec la société P.…
…Marché avec l'entreprise Bozzolini François : ouvrages d'art (1968). Marché avec l'entreprise Bozzolini François : captage (1968).…
…Marché avec les Établissement Thieulin : appareillage électromécanique de pompage (1968).…
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Date de modification : 14 novembre 2022Extrait de la notice :
…La démocratie en marche…
…La démocratie en marche…
Lieu de conservation : Archives départementales de Côte d'Or -
Cote : 2314 W 104Période : 1988 - 1988Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dossier de marché, documentation, engagement, honoraires, lot facture d'orgues, marché, sous-traitance.…
…Présentation du contenu Dossier de marché, documentation, engagement, honoraires, lot facture d'orgues, marché, sous-traitance.…
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Cote : 2288 W 126Période : 2006 - 2008Fonds : 2288 W - Conseil départemental de la Côte-d'Or : Pôle Aménagement et Développement des TerritoiresExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Déclaration de travaux, consultation MO, SPS, APD, marché de MO, marché de travaux…
…Présentation du contenu Déclaration de travaux, consultation MO, SPS, APD, marché de MO, marché de travaux…
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Cote : 2304 W 191Période : 1968 - 1970Extrait de la notice :
…Marché avec l'entreprise Demongeot : amenée d'énergie électrique à la station de pompage (1969). Marché avec la société P.…
…Marché avec la Société des Carrières d'Étrochey : ouvrages d'art (1969). Marché avec l'entreprise Perrin : puits de captage (1969).…
…Marché avec la Société Française d'Équipements et d'Entreprises Électriques : appareillage électromécanique de pompage (1969).…
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Cote : 2355 W 1Période : 2003 - 2005Fonds : 2355 W - Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de BourgogneExtrait de la notice :
…Marché public de coordination SPS (sécurité et protection de la santé) : pièces du marché.…
…Marché public de maîtrise d'oeuvre : acte d'engagement, pièces du marché, avenants. Marché public de contrôle technique : pièces contractuelles.…
…Marché public de coordination SPS (sécurité et protection de la santé) : pièces du marché.…
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Cote : 2304 W 178Période : 1960 - 1970Extrait de la notice :
…Marché avec la SADETA : lot « canalisations » (1965-1967). Marché avec Girardot S.A. : lot « appareillage électromécanique de pompage » (1967).…
…Marché avec l'entreprise Morin&Cie : lot « Captage » (1967). Marché avec la société Degremont : appareillage de traitement des eaux (1967).…
…Marché avec la SADETA : lot « canalisations » (1965-1967). Marché avec Girardot S.A. : lot « appareillage électromécanique de pompage » (1967).…
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Cote : 2304 W 195Période : 1913 - 1973Extrait de la notice :
…Délibérations ; correspondance ; arrêtés ; marché avec la Société « Entreprise Industrielle » : équipement de la station de pompage et de refoulement ;…
…marché avec la Société « Entreprise Industrielle » : Réservoirs ; marché avec la Société « L'électro-entreprise» : canalisations, robinetterie et fontainerie…
…Délibérations ; correspondance ; arrêtés ; avenant au marché « canalisations » du 1er mars 1967. 1969.…