Décret
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Cote : 2 F 142Période : 1672 - 1672Fonds : Archives d'origine privée (2 F)Extrait de la notice :
…Décret, sieur de Saint-Léger.…
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Cote : 773 W 29 - 34Période : 1960 - 1974Fonds : Sous-préfecture de Chalon (773W)Extrait de la notice :
…Etrangers naturalisés par décret : dossiers individuels.…
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Cote : 2565 W 128Période : 1980 - 1994Fonds : Préfecture de Saône-et-Loire, Bureau de l'environnement et de la concertation locale (2565 W)Extrait de la notice :
…Décret du 3 décembre 1980. Budgets (1986-1994).…
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Cote : 4 R 34Période : 1815 - 1815Fonds : Garde Nationale (4R)Extrait de la notice :
…Constitution de corps francs : décret du 22 avril 1815, correspondance.…
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Cote : HDEP 5750Période : 1838 - 1919Extrait de la notice :
…Admission : décret, circulaires préfectorales, délibérations de la commission administrative, correspondance…
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Cote : HDEP 3835Période : 1842 - 1842Extrait de la notice :
…Legs Perrard d'une maison et d'un jardin : correspondance, décret royal, testament.…
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Cote : 3029 W 266Période : 1949 - 1976Extrait de la notice :
…Service, fonctionnement : décret et arrêtés ministériels, circulaire préfectorale, rapports journaliers…
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Cote : HDEP 3705Période : 1910 - 1910Extrait de la notice :
…Attribution des biens de la fabrique et de la mense : décret ministériel.…
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Cote : 3060 W 212Période : 1940 - 1943Extrait de la notice :
…Publicité pour les boissons alcooliques, interdiction : décret et circulaires du ministère de l'intérieur…
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Cote : 2565 W 136Période : 1980 - 1980Fonds : Préfecture de Saône-et-Loire, Bureau de l'environnement et de la concertation locale (2565 W)Extrait de la notice :
…Projet de classement et création de la réserve par le décret 80-993.…
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Cote : 1536 W 147Période : 1949 - 1980Extrait de la notice :
…Aide aux personnes économiquement faibles : décret, circulaires préfectorales, listes de personnes secourues…
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Cote : 4 R 20 - 21Période : 1815 - 1815Fonds : Garde Nationale (4R)Extrait de la notice :
…Réorganisation, application de la loi du 10 avril 1815 : décret impérial, circulaires, correspondance…
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Cote : 4 R 441Période : 1850 - 1853Fonds : Garde Nationale (4R)Extrait de la notice :
…Discipline : correspondance, décret de suspension (1850-1851).…
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Cote : HDEP 4908Période : 1806 - 1808Extrait de la notice :
…Vente, autorisation : décret impérial (21 octobre 1808).…
…-Confirmation de la cession de propriété à l'hospice : décret impérial, correspondance (23 janvier et…
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Cote : 2565 W 10Période : 1994 - 1997Fonds : Préfecture de Saône-et-Loire, Bureau de l'environnement et de la concertation locale (2565 W)Extrait de la notice :
…Conseil d'hygiène, décret modificatif du 30 octobre 1997 de l'autorisation du 5 octobre 1981.…
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Cote : HDEP 3839Période : 1910 - 1910Extrait de la notice :
…Biens de la fabrique et de l'église de Romenay, proposition d'attribution à l'hospice : décret ministériel…
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Cote : M 1014Période : 1800 - 1938Extrait de la notice :
…Elections départementales : arrêtés, instructions, renseignement, résultats, télégrammes, affiche, décret…
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Cote : 2 B 38Période : 1732 - 1778Extrait de la notice :
…Décret de prise de corps (1778). Procédure (1777).…
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Cote : HDEP 5766Période : 1903 - 1904Extrait de la notice :
…Emprunts, autorisation et souscription : décret, arrêté préfectoral, extraits du registre des délibérations…
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Cote : 1536 W 81Période : 1888 - 1983Extrait de la notice :
…Défrichements, autorisation : décret, circulaires ministérielles et préfectorales, cahier d'inscription…
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Cote : 4 R 357Période : 1870 - 1877Fonds : Garde Nationale (4R)Extrait de la notice :
…Remboursement aux communes et aux particuliers : décret, circulaires, états des dépenses, état de répartition…
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Cote : 351 AH 1Période : 1875 - 1875Extrait de la notice :
…Création de la Banque de l'Indochine : liste des souscripteurs (1875), décret (1875), statuts (1875),…
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Cote : J 1687Période : 1574 - 1574Extrait de la notice :
….- Décret des biens de Jacques Quarré, marchand de Chalon, pour Laurent Morlain, de Rully : grosse sur…
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Cote : HDEP 4847Période : 1803 - 1807Extrait de la notice :
…Taxes sur les spectacles au profit des hospices, réglementation : décret impérial, circulaire ministérielle…
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Cote : 4 R 201Période : 1831 - 1851Fonds : Garde Nationale (4R)Extrait de la notice :
…jugement du tribunal de police correctionnelle, procès-verbaux de gendarmerie, arrêté préfectoral, décret…