Décret
-
Cote : 2 F 142Période : 1672 - 1672Fonds : Archives d'origine privée (2 F)Extrait de la notice :
…Décret, sieur de Saint-Léger.…
…Décret, sieur de Saint-Léger.…
-
Cote : PR 263Extrait de la notice :
…Devient : Feuille d'annonces, autorisée par le décret impérial du 14 décembre 1810, et par l'arrêté de M. le Préfet de Saône-et-Loire, du 8 février 1811…
…[Chalon-sur-Saône], [puis] Feuille d'annonces, affiches et avis divers, autorisée dans la ville de Chalon-sur-Saône, par le décret impérial du 14 décembre…
…Devient : Feuille d'annonces, autorisée par le décret impérial du 14 décembre 1810, et par l'arrêté de M. le Préfet de Saône-et-Loire, du 8 février 1811…
-
Cote : PR 202Extrait de la notice :
…Suite de : Feuille d'annonces, autorisée par le décret impérial du 14 décembre 1810, et par l'arrêté de M. le Préfet de Saône-et-Loire, du 8 février 1811…
…[Chalon-sur-Saône], puis Feuille d'annonces, affiches et avis divers, autorisée dans la ville de Chalon-sur-Saône, par le décret impérial du 14 décembre…
…Suite de : Feuille d'annonces, autorisée par le décret impérial du 14 décembre 1810, et par l'arrêté de M. le Préfet de Saône-et-Loire, du 8 février 1811…
-
Cote : 7 L 44 - 102Période : 1790 - 1800Fonds : Tribunaux de district (7L)Extrait de la notice :
…Versement du tribunal de 1ère instance de Chalon en juin 1927, après suppression de cette juridiction, par décret du 3 septembre 1926 (source : rapport…
…Versement du tribunal de 1ère instance de Chalon en juin 1927, après suppression de cette juridiction, par décret du 3 septembre 1926 (source : rapport…
-
Cote : 773 W 29 - 34Période : 1960 - 1974Fonds : Sous-préfecture de Chalon (773W)Extrait de la notice :
…Etrangers naturalisés par décret : dossiers individuels.…
…Etrangers naturalisés par décret : dossiers individuels.…
-
Cote : HDEP 4908Période : 1806 - 1808Extrait de la notice :
…-Confirmation de la cession de propriété à l'hospice : décret impérial, correspondance (23 janvier et 12 mars 1806).…
…Vente, autorisation : décret impérial (21 octobre 1808).…
…-Confirmation de la cession de propriété à l'hospice : décret impérial, correspondance (23 janvier et 12 mars 1806).…
-
Cote : 2565 W 128Période : 1980 - 1994Fonds : Préfecture de Saône-et-Loire, Bureau de l'environnement et de la concertation locale (2565 W)Extrait de la notice :
…Décret du 3 décembre 1980. Budgets (1986-1994).…
…Décret du 3 décembre 1980. Budgets (1986-1994).…
-
Cote : HDEP 5750Période : 1838 - 1919Extrait de la notice :
…Admission : décret, circulaires préfectorales, délibérations de la commission administrative, correspondance.…
…Admission : décret, circulaires préfectorales, délibérations de la commission administrative, correspondance.…
-
Cote : 3 R 1 - 13Période : 1794 - 1866Extrait de la notice :
…Dossiers constitués probablement en application du décret du 14 décembre 1851 " des secours annuels et viagers seront distribués aux anciens militaires…
…de la République et de l'Empire, compris dans les listes nominatives dressées par la commission instituée en vertu du décret du 25 février 1850, et arrêtées…
…Dossiers constitués probablement en application du décret du 14 décembre 1851 " des secours annuels et viagers seront distribués aux anciens militaires…
-
Cote : 3 R 1 - 13Période : 1794 - 1866Extrait de la notice :
…Dossiers constitués probablement en application du décret du 14 décembre 1851 " des secours annuels et viagers seront distribués aux anciens militaires…
…de la République et de l'Empire, compris dans les listes nominatives dressées par la commission instituée en vertu du décret du 25 février 1850, et arrêtées…
…Dossiers constitués probablement en application du décret du 14 décembre 1851 " des secours annuels et viagers seront distribués aux anciens militaires…
-
Cote : HDEP 3835Période : 1842 - 1842Extrait de la notice :
…Legs Perrard d'une maison et d'un jardin : correspondance, décret royal, testament.…
…Legs Perrard d'une maison et d'un jardin : correspondance, décret royal, testament.…
-
Cote : 3029 W 266Période : 1949 - 1976Extrait de la notice :
…Service, fonctionnement : décret et arrêtés ministériels, circulaire préfectorale, rapports journaliers, presse.…
…Service, fonctionnement : décret et arrêtés ministériels, circulaire préfectorale, rapports journaliers, presse.…
-
Cote : HDEP 3705Période : 1910 - 1910Extrait de la notice :
…Attribution des biens de la fabrique et de la mense : décret ministériel.…
…Attribution des biens de la fabrique et de la mense : décret ministériel.…
-
Cote : M 1014Période : 1800 - 1938Extrait de la notice :
…Elections départementales : arrêtés, instructions, renseignement, résultats, télégrammes, affiche, décret, profession de foi.…
…Elections départementales : arrêtés, instructions, renseignement, résultats, télégrammes, affiche, décret, profession de foi.…
-
Cote : 2565 W 10Période : 1994 - 1997Fonds : Préfecture de Saône-et-Loire, Bureau de l'environnement et de la concertation locale (2565 W)Extrait de la notice :
…Conseil d'hygiène, décret modificatif du 30 octobre 1997 de l'autorisation du 5 octobre 1981. Contentieux.…
…Conseil d'hygiène, décret modificatif du 30 octobre 1997 de l'autorisation du 5 octobre 1981. Contentieux.…
-
Cote : HDEP 4847Période : 1803 - 1807Extrait de la notice :
…Taxes sur les spectacles au profit des hospices, réglementation : décret impérial, circulaire ministérielle, arrêté préfectoral (an XI-1807).…
…Taxes sur les spectacles au profit des hospices, réglementation : décret impérial, circulaire ministérielle, arrêté préfectoral (an XI-1807).…
-
Cote : 2565 W 136Période : 1980 - 1980Fonds : Préfecture de Saône-et-Loire, Bureau de l'environnement et de la concertation locale (2565 W)Extrait de la notice :
…Projet de classement et création de la réserve par le décret 80-993.…
…Projet de classement et création de la réserve par le décret 80-993.…
-
Cote : J 1687Période : 1574 - 1574Extrait de la notice :
….- Décret des biens de Jacques Quarré, marchand de Chalon, pour Laurent Morlain, de Rully : grosse sur parchemin.…
….- Décret des biens de Jacques Quarré, marchand de Chalon, pour Laurent Morlain, de Rully : grosse sur parchemin.…
-
Cote : HDEP 5766Période : 1903 - 1904Extrait de la notice :
…Emprunts, autorisation et souscription : décret, arrêté préfectoral, extraits du registre des délibérations de la commission administrative, correspondance…
…Emprunts, autorisation et souscription : décret, arrêté préfectoral, extraits du registre des délibérations de la commission administrative, correspondance…
-
Cote : 3060 W 212Période : 1940 - 1943Extrait de la notice :
…Publicité pour les boissons alcooliques, interdiction : décret et circulaires du ministère de l'intérieur.…
…Publicité pour les boissons alcooliques, interdiction : décret et circulaires du ministère de l'intérieur.…
-
Cote : 1536 W 124Période : 1959 - 1984Extrait de la notice :
…Réforme de l'enseignement : décret, circulaires ministérielle et préfectorale, brochures explicatives du ministère de l'Education, télégramme, communiqué…
…Réforme de l'enseignement : décret, circulaires ministérielle et préfectorale, brochures explicatives du ministère de l'Education, télégramme, communiqué…
-
Cote : 2 B 38Période : 1732 - 1778Extrait de la notice :
…Décret de prise de corps (1778). Procédure (1777).…
…Décret de prise de corps (1778). Procédure (1777).…
-
Cote : 7424 W 68Période : 1861 - 1969Extrait de la notice :
….- Testament Ligeron (1861) ; autorisation d'accepter le legs pour le bureau de bienfaisance : décret (1865) ; création de l'hospice : décret (1892).…
….- Testament Ligeron (1861) ; autorisation d'accepter le legs pour le bureau de bienfaisance : décret (1865) ; création de l'hospice : décret (1892).…
-
Cote : HDEP 1561Période : 1849 - 1850Extrait de la notice :
…Acquisition : rapports de visite, extrait des registres du greffe du tribunal civil de première instance de Charolles, état des frais dus à l'avocat, décret…
…Acquisition : rapports de visite, extrait des registres du greffe du tribunal civil de première instance de Charolles, état des frais dus à l'avocat, décret…
-
Cote : 1536 W 147Période : 1949 - 1980Extrait de la notice :
…Aide aux personnes économiquement faibles : décret, circulaires préfectorales, listes de personnes secourues, presse, correspondance.…
…Aide aux personnes économiquement faibles : décret, circulaires préfectorales, listes de personnes secourues, presse, correspondance.…