Décret
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Cote : H/80/68/2040-24Période : 1967 - 1982Extrait de la notice :
…Languidic (Morbihan) - Lann Vras ; Kersolan ; Grand Resto ; Alignements mégalithiques ; Rapport de 1982 Décret…
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Cote : 3 CE 2Période : 1926 - 1940Extrait de la notice :
…Modification du décret du 16 janvier 1939 relatif aux conseils d'administration dans les missions, relations…
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Cote : 72 PP 103Période : 1942 - 1955Fonds : Mgr Émile GuerryExtrait de la notice :
…congrégation de Sainte Thérèse d'Avesnes : copie d'une ordonnance royale de Charles X, copie d'un décret…
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Cote : 9 LA 357Période : 1987 - 1992Extrait de la notice :
…Élections du Comité local des pêches maritimes, organisation : projet de décret fixant les modalités…
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Cote : 6 CO 332Période : 1917 - 1954Extrait de la notice :
…du bataillon du 16 juin 1917, certificat d’appartenance aux Forces françaises intérieures (FFI), décret…
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Cote : 6 CO 78Période : 1944 - 1947Extrait de la notice :
…relations avec le Centre d’Entraide aux étudiants mobilisés et prisonniers : correspondance, projet de décret…
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Cote : 12 LA 322Période : 1960 - 1965Extrait de la notice :
…enquête sur le camping mené par le Haut commissariat à la jeunesse et aux sports sur la saison 1959 ; décret…
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Cote : 5 IR 320Période : 1940 - 1957Extrait de la notice :
…orientation de la branche universitaire tunisienne (1951), rapport de la session de septembre (1952), décret…
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Cote : I/2011/15/11-2Période : 1996 - 1998Fonds : Archives de l’association Mohican (Monuments Historiques Culture Association Nationale) (1960-).Extrait de la notice :
…Décret, correspondance.…
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Cote : B/2004/10/80-352Période : 1965 - 1971Fonds : Dossiers de secteurs sauvegardésExtrait de la notice :
…Dossier de création : décret du 29 mars 1966 ; extension du périmètre, décret du 5 janvier 1971.…