Décret
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Cote : 2G2/17image 02Période : 1929 - 1929Fonds : Réseau métropolitainExtrait de la notice :
…décret extrait du Journal officiel de la République française.…
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Cote : 1D3Période : 1910 - 1920Extrait de la notice :
…Constitution de la compagnie : décret, conventions, cahier des charges (4 registres).…
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Cote : 1D58Période : 1937 - 1937Extrait de la notice :
…Plusieurs exemplaires de l'avenant et du décret du 29 décembre 1929 déclarant d'utilité publique l'établissement…
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Cote : 3T32Période : 1950 - 1958Fonds : Dommages de guerreExtrait de la notice :
…des dossiers au MRU : rapports, constats, graphique du financement, extrait du Journal Officiel, décret…
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Date de modification : 13 septembre 2022Extrait de la notice :
…Après la création du département de Tarn-et-Garonne (4 novembre 1808), le décret du 21 novembre 1808…
Lieu de conservation : Archives départementales du Tarn-et-Garonne -
Cote : 1D129Période : 1953 - 1953Extrait de la notice :
…Ordonnance de Police du 15 mars 1925 (mise à jour du 8 février 1939), décret "Laniel" (extraits du Journal…
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Période : 1816 - 1996Extrait de la notice :
…Organisation de la CDC : loi, décret [10 janvier 1929-8 août 1994].…
…Questions relatives aux comptes : ordonnance, loi, décret [1816-1862].…
…Questions relatives aux retraites : ordonnance, loi, décret [28 août 1822-25 mars 1911].…
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Cote : 1D85Période : 1933 - 1935Extrait de la notice :
…municipaux officiels, délibérations, notes, études, correspondance, arrêté préfectoral du 16.9.1933, décret…
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Date de modification : 28 août 2023Extrait de la notice :
…Armor, sont réparties entre quatre arrondissements (l’arrondissement de Loudéac a été supprimé par décret…
Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d'Armor -
Période : 1816 - 1987Extrait de la notice :
…Décret du 26 juin 1956 relatif à l'allègement des archives à la CDC.…
…Décret du 31 mai 1862 portant règlement général sur la comptabilité publique.…
…Décret du 22 décembre 1855 portant sur l'organisation des archives de l'Empire.…