Décret
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Cote : 4 AP 231Période : 1880 - 1884Extrait de la notice :
…-d- Décret du 16 mars 1880 relatif aux modalités de scrutin pour l'élection des membres du conseil supérieur de l'instruction publique (5p.…
…Décret…
…-d- Décret du 16 mars 1880 relatif aux modalités de scrutin pour l'élection des membres du conseil supérieur de l'instruction publique (5p.…
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Cote : 72 CDF 22-1Période : 1937 - 1939Fonds : Fonds Perrin, FrancisExtrait de la notice :
…Décret portant règlement d'administration publique relatif à l'organisation et à l'administration du service central de la recherche scientifique (page…
…4886, n° 102 ; 1 et 2 mai 1937) Décret relatif à la composition du conseil supérieur de la recherche scientifique (page 9351 et 9352, n° 191 ; 19 août…
…1937) Décret relatif à la composition des sections du conseil supérieur de la recherche scientifique (page 13278, n° 283 ; 6 et 7 décembre 1937) Décret…
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Cote : 14 CDF 50-ePériode : 1903 - 1903Extrait de la notice :
…décret (1er avril 1903) lettre d'envoi du décret de création et du décret de nomination de Charrin (3 avril 1903).…
…décret (1er avril 1903) lettre d'envoi du décret de création et du décret de nomination de Charrin (3 avril 1903).…
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Cote : 8S/57Période : 1811 - 1891Fonds : 8S. Mines et énergieExtrait de la notice :
…Décret impérial (6 mai 1811), circulaires.…
…Décret impérial (6 mai 1811), circulaires.…
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Cote : 3 K 203Période : 1907 - 1907Extrait de la notice :
…Décret relatif aux cérémonies publiques, préséances, honneurs civils et militaires : rapport au Président de la République, décret du 24 Messidor an XII…
…Décret relatif aux cérémonies publiques, préséances, honneurs civils et militaires : rapport au Président de la République, décret du 24 Messidor an XII…
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Cote : 5 Q 862Période : 1861 - 1874Extrait de la notice :
…Typographes : arrêtés du Préfet, décret impérial, correspondance.…
…Typographes : arrêtés du Préfet, décret impérial, correspondance.…
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Période : 101 - 1976Fonds : Fonds Pelliot, PaulExtrait de la notice :
…Décret de Xu Ximan, administrateur général du Shandong.…
…Décret de Xu Ximan, administrateur général du Shandong.…
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Cote : 14 CDF 55-fPériode : 1890 - 1890Extrait de la notice :
…décret (30 janvier 1890).…
…décret (30 janvier 1890).…
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Cote : 2V/3Période : 1807 - 1815Extrait de la notice :
…Réorganisation des succursales, application du décret du 30 septembre 1807 : décret, circulaires, états des succursales dressées, correspondance entre…
…Réorganisation des succursales, application du décret du 30 septembre 1807 : décret, circulaires, états des succursales dressées, correspondance entre…
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Cote : 5 Q 25Période : 1933 - 1941Extrait de la notice :
…. - Bénéfices de campagnes : décret présidentiel, extrait du registre des délibérations municipales, extrait de séance du Conseil municipal, circulaire…
…Retraite anticipée : bulletin municipal officiel, décrets présidentiels, décret-loi, extrait du registre des délibérations municipales, note (1938-1941…
…. - Bénéfices de campagnes : décret présidentiel, extrait du registre des délibérations municipales, extrait de séance du Conseil municipal, circulaire…