Décret
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Cote : 2Q234Période : 1888 - 1888Fonds : Domaines (2 Q)Extrait de la notice :
…géométriques concédé à la ville de Saint-Pierre par décret…
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Cote : 2Q233Période : 1888 - 1888Fonds : Domaines (2 Q)Extrait de la notice :
…géométriques concédé à la ville de Saint-Pierre par décret…
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Cote : 15NUM2Période : 1916 - 1918Fonds : Grande collecte 1914-1918Extrait de la notice :
…service des pensions du ministère de la Guerre notifiant un décret…
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Cote : 2843WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…1-2 : Registre d'enregistrement des demandes de naturalisation par décret déposées à la Préfecture du…
…2005) ; 3-9 : Liste alphabétique des personnes ayant acquis ou perdu la nationalité française par décret…
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Cote : 2G2/17image 02Période : 1929 - 1929Fonds : Réseau métropolitainExtrait de la notice :
…décret extrait du Journal officiel de la République française.…
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Cote : 3Q1880Période : 1908 - 1920Fonds : EnregistrementExtrait de la notice :
…faire en vertu de l'article 5 § 2 du tire I de l'article 6 § 1 du décret…
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Cote : 34J11Période : 1903 - 1910Extrait de la notice :
…allocations accessoires des fonctionnaires, employés et agents des services coloniaux locaux, décret…
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Cote : 3T32Période : 1950 - 1958Fonds : Dommages de guerreExtrait de la notice :
…des dossiers au MRU : rapports, constats, graphique du financement, extrait du Journal Officiel, décret…
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Cote : 1414WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…occupé par l'ennemi ou en territoire français annexé par l'ennemi (Loi n° 51-538 du 14 mai 1951 et décret…
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Cote : 1D3Période : 1910 - 1920Extrait de la notice :
…Constitution de la compagnie : décret, conventions, cahier des charges (4 registres).…