Décret
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Cote : 1 J 104Période : 1791 - 1810Extrait de la notice :
…Décret…
…Décret impérial autorisant le maire de Valence-d'Agen à aliéner des terrains et une vieille bâtisse,…
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Cote : 10 H 85Période : 1628 - 1628Extrait de la notice :
…Procès-verbal de la justice de Saint-Seine portant décret et adjudication des biens de Pierre Olivier…
…décret…
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Cote : 2 R 112Période : 1924 - 1927Extrait de la notice :
…décret…
…correspondance (1924-1938), note (s. d.), listes des membres (s. d.), instruction ministérielle (1917), décret…
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Cote : 2 R 189Période : 1939 - 1940Extrait de la notice :
…décret…
…Présentation du contenu Correspondance (1939-1940), décret (s. d.), extrait du Journal officiel (1939…
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Cote : 2 R 59Période : 1914 - 1914Extrait de la notice :
…décret…
…correspondance, délibérations de conseils municipaux, télégramme, notes, instructions ministérielles, décret…
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Cote : 172 J 26Période : 1680 - 1680Extrait de la notice :
…Décret.…
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Cote : 32 F 1671Période : 1671 - 1671Extrait de la notice :
…Décret.…
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Cote : 2 L 1Période : 1883 - 1886Fonds : Archives communales de TonneinsExtrait de la notice :
…Correspondance, décret présidentiel.…
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