Décret
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 10 H 85Période : 1628 - 1628Extrait de la notice :
…Procès-verbal de la justice de Saint-Seine portant décret et adjudication des biens de Pierre Olivier…
-
Extrait de la notice :
…Contexte L'inspection d'académie départementale n'a pris réellement naissance qu'en 1854 (décret du 22…
-
Cote : 172 J 26Période : 1680 - 1680Extrait de la notice :
…Décret.…
-
Cote : 32 F 1671Période : 1671 - 1671Extrait de la notice :
…Décret.…
-
Fonds : 011. Justice (série U)Extrait de la notice :
…Contexte Le Conseil de prud'hommes de Dijon a été créé par un décret du 9 mars 1864 ; ses archives débutent…
-
Cote : 7 W 94Période : 1939 - 1944Extrait de la notice :
…Décret, circulaires (dépaissance)…
-
Cote : JO 2071Période : 2006 - 2006Fonds : Journal officiel (1871-2011)Extrait de la notice :
…Lois et décret…
-
Cote : JO 2072Période : 2006 - 2006Fonds : Journal officiel (1871-2011)Extrait de la notice :
…Lois et décret…
-
Cote : JO 2073Période : 2006 - 2006Fonds : Journal officiel (1871-2011)Extrait de la notice :
…Lois et décret…
-
Cote : JO 2074Période : 2006 - 2006Fonds : Journal officiel (1871-2011)Extrait de la notice :
…Lois et décret…
Pagination