Décret
-
Cote : 1093 W 43Période : 1971 - 1971Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Décret, règlement d'urbanisme.…
…Présentation du contenu Décret, règlement d'urbanisme.…
-
Cote : 20 W 276Période : 1954 - 1955Fonds : 20 W : Préfecture, cabinetExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Décret, inventaire, promesse de vente, correspondance.…
…Présentation du contenu Décret, inventaire, promesse de vente, correspondance.…
-
Cote : 1096 W 93Période : 1971 - 1973Extrait de la notice :
…Décret, arrêté préfectoral, procès-verbal, notes, plans, correspondance…
…Décret, arrêté préfectoral, procès-verbal, notes, plans, correspondance…
-
Cote : 1951 W 62Période : 1949 - 1949Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Attestation de propriété, délivrance de legs, décret.…
…Présentation du contenu Attestation de propriété, délivrance de legs, décret.…
-
Cote : 92 J 458Période : 1913 - 1915Extrait de la notice :
…"Décret du 7 octobre 1909 portant règlement sur le service de place", Paris, 1913.…
…"Décret du 2 décembre 1913 portant règlement sur le service des armées en campagne", Paris, 1914.…
…"Décret du 25 août 1913 portant règlement sur le service intérieur des corps de troupe d'infanterie", Paris, 1914.…
-
Cote : 1096 W 25Période : 1962 - 1965Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Arrêté de cessibilité, décret d'urgence (4 janvier 1963), arrêté préfectoral, notes, plans, correspondance.…
…Présentation du contenu Arrêté de cessibilité, décret d'urgence (4 janvier 1963), arrêté préfectoral, notes, plans, correspondance.…
-
Cote : E-DEPOT 086 H 3Période : 1813 - 1871Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Listes nominatives, notification, copie de décret, livret militaire du dispensé Achille Gasselin, correspondance.…
…Présentation du contenu Listes nominatives, notification, copie de décret, livret militaire du dispensé Achille Gasselin, correspondance.…
-
Cote : 92 J 517Période : 1938 - 1938Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Affiche "décret portant réquisition des agents et ouvriers des services publics et des personnels des services concédés".…
…Présentation du contenu Affiche "décret portant réquisition des agents et ouvriers des services publics et des personnels des services concédés".…
-
Cote : 92 J 329Période : 1867 - 1951Extrait de la notice :
…"Certificat de capacité professionelle institué par décret du 24 octobre 1911. Programmes", Chartres, Durand, 1913.…
…"Certificat de capacité professionelle institué par décret du 24 octobre 1911. Programmes", Chartres, Durand, 1913.…
-
Cote : 20 W 423Période : 1941 - 1942Fonds : 20 W : Préfecture, cabinetExtrait de la notice :
…Enseignants de cours professionnels, recensement en application du décret de 1941 interdisant cette activité aux Juifs…
…Enseignants de cours professionnels, recensement en application du décret de 1941 interdisant cette activité aux Juifs…