Décret
-
Cote : 37 Z 40Période : 1793 - 1794Fonds : 37Z - Fonds Tavet DelacourExtrait de la notice :
…Grenier d'abondance établi à Pontoise en exécution du décret du 9 août 1793…
-
Cote : 325 W 9Période : 1972 - 1972Fonds : 325WExtrait de la notice :
…Ville nouvelle CERGY PONTOISE, dossier technique, aménagement : plans, rapports d'ensemble, projet de décret…
-
Cote : 1641/W/68Période : 2013 - 2019Extrait de la notice :
…Décret "Couty" instituant un médiateur national et des médiateurs régionaux pour les établissements publics…
…Couty intitulé "Le pacte de confiance pour l'hôpital" (mars 2013), projet de texte du décret, courriels…
-
Cote : 834/FOSS/26Période : 1949 - 1949Extrait de la notice :
…Décret de nomination au grade de chevalier de l'Ordre de la santé publique, décerné à Edmond Manoury,…
-
Cote : 834/FOSS/116Période : 1804 - 1804Extrait de la notice :
…Ampliation du décret impérial autorisant l'acceptation du legs de M.…
-
Cote : 25 Z 241Période : 1604 - 1651Fonds : 25Z - Fonds Pihan de la ForestExtrait de la notice :
…Capucins de Pontoise - Décret de l'Archevêque de Paris qui permet aux Capucins de bâtir leur église…
-
Cote : 834/FOSS/65Période : 1794 - 1794Extrait de la notice :
…"Décret de la Convention nationale qui accorde des secours aux citoyens pauvres incapables de travailler…
-
Cote : 1 S 120Fonds : 1S - DiversExtrait de la notice :
…Archives - listes des élèves écoles de de Pontoise 1955-1956 - Application par la ville du décret du…
-
Cote : 31 Z 113Période : 1890 - 1943Fonds : 31Z - Fonds abbé LefevreExtrait de la notice :
…Fief de Poix ou d'Orgemont : analyses et cahier parchemin du 7 décembre 1587 " décret de la moitié d'une…
-
Cote : 418 W 13Période : 1984 - 1989Fonds : 418WExtrait de la notice :
…logements : déconsignation, actes notariés Plaudet, Brayère, Yvan, Mam Lam Fouck, Ronzeau, Clermont, Decret…
…Terrain Decret…