Décret
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Cote : 37 Z 40Période : 1793 - 1794Fonds : 37Z - Fonds Tavet DelacourExtrait de la notice :
…Grenier d'abondance établi à Pontoise en exécution du décret du 9 août 1793…
…Grenier d'abondance établi à Pontoise en exécution du décret du 9 août 1793…
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Cote : 325 W 9Période : 1972 - 1972Fonds : 325WExtrait de la notice :
…Ville nouvelle CERGY PONTOISE, dossier technique, aménagement : plans, rapports d'ensemble, projet de décret…
…Ville nouvelle CERGY PONTOISE, dossier technique, aménagement : plans, rapports d'ensemble, projet de décret…
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Cote : 1641/W/68Période : 2013 - 2019Extrait de la notice :
…Décret "Couty" instituant un médiateur national et des médiateurs régionaux pour les établissements publics…
…Décret "Couty" instituant un médiateur national et des médiateurs régionaux pour les établissements publics…
…Couty intitulé "Le pacte de confiance pour l'hôpital" (mars 2013), projet de texte du décret, courriels…
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Cote : 834/FOSS/26Période : 1949 - 1949Extrait de la notice :
…Décret de nomination au grade de chevalier de l'Ordre de la santé publique, décerné à Edmond Manoury,…
…Décret de nomination au grade de chevalier de l'Ordre de la santé publique, décerné à Edmond Manoury,…
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Cote : 834/FOSS/116Période : 1804 - 1804Extrait de la notice :
…Ampliation du décret impérial autorisant l'acceptation du legs de M.…
…Ampliation du décret impérial autorisant l'acceptation du legs de M.…
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Cote : 25 Z 241Période : 1604 - 1651Fonds : 25Z - Fonds Pihan de la ForestExtrait de la notice :
…Capucins de Pontoise - Décret de l'Archevêque de Paris qui permet aux Capucins de bâtir leur église…
…Capucins de Pontoise - Décret de l'Archevêque de Paris qui permet aux Capucins de bâtir leur église…
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Cote : 834/FOSS/65Période : 1794 - 1794Extrait de la notice :
…"Décret de la Convention nationale qui accorde des secours aux citoyens pauvres incapables de travailler…
…"Décret de la Convention nationale qui accorde des secours aux citoyens pauvres incapables de travailler…
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Cote : 1 S 120Fonds : 1S - DiversExtrait de la notice :
…Archives - listes des élèves écoles de de Pontoise 1955-1956 - Application par la ville du décret du…
…Archives - listes des élèves écoles de de Pontoise 1955-1956 - Application par la ville du décret du…
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Cote : 31 Z 113Période : 1890 - 1943Fonds : 31Z - Fonds abbé LefevreExtrait de la notice :
…Fief de Poix ou d'Orgemont : analyses et cahier parchemin du 7 décembre 1587 " décret de la moitié d'une…
…Fief de Poix ou d'Orgemont : analyses et cahier parchemin du 7 décembre 1587 " décret de la moitié d'une…
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Cote : 418 W 13Période : 1984 - 1989Fonds : 418WExtrait de la notice :
…logements : déconsignation, actes notariés Plaudet, Brayère, Yvan, Mam Lam Fouck, Ronzeau, Clermont, Decret…
…Terrain Decret…
…logements : déconsignation, actes notariés Plaudet, Brayère, Yvan, Mam Lam Fouck, Ronzeau, Clermont, Decret…