Décret
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Cote : 1 K/COM 556Période : 1855 - 1855Fonds : 1K/COM - ElectionsExtrait de la notice :
…. - Renouvellement du conseil municipal, instructions : décret, affiches, correspondance.…
…. - Renouvellement du conseil municipal, instructions : décret, affiches, correspondance.…
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Cote : 1 M/COM 77Période : 1837 - 1921Fonds : 1M/COM - Edifices publicsExtrait de la notice :
…Créations et suppressions de bureaux : rapports, décret, correspondance (1850-1889).…
…Créations et suppressions de bureaux : rapports, décret, correspondance (1850-1889).…
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Cote : 226 W 77Période : 1867 - 1943Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Arrêtés, notes, rapports, tableau des mutations de 1939, extraits du JO, états du personnel, circulaire, décret, correspondance…
…Présentation du contenu Arrêtés, notes, rapports, tableau des mutations de 1939, extraits du JO, états du personnel, circulaire, décret, correspondance…
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Cote : 28 W 72Période : 1927 - 1955Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Citations comportant attribution de la médaille : notes, circulaires, décret, extraits du JO et du BMO, listes, correspondance…
…Présentation du contenu Citations comportant attribution de la médaille : notes, circulaires, décret, extraits du JO et du BMO, listes, correspondance…
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Cote : 1 K/COM 560Période : 1871 - 1871Fonds : 1K/COM - ElectionsExtrait de la notice :
…Nomination du maire et des adjoints : arrêté, décret.…
…Nomination du maire et des adjoints : arrêté, décret.…
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Cote : 1 K/COM 563Période : 1876 - 1876Fonds : 1K/COM - ElectionsExtrait de la notice :
…Nomination du maire et des adjoints : arrêté, décret.…
…Nomination du maire et des adjoints : arrêté, décret.…
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Cote : 1 K/COM 443Période : 1887 - 1887Fonds : 1K/COM - ElectionsExtrait de la notice :
…. - Élection d'un délégué et d'un suppléant, instructions : arrêté, décret, affiche. Renseignements : tableau de recensements par cantons.…
…. - Élection d'un délégué et d'un suppléant, instructions : arrêté, décret, affiche. Renseignements : tableau de recensements par cantons.…
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Cote : 1 K/COM 448Période : 1923 - 1924Fonds : 1K/COM - ElectionsExtrait de la notice :
…. - Election de délégués et de suppléants, instructions : arrêtés, décret (1923-1924).…
…. - Election de délégués et de suppléants, instructions : arrêtés, décret (1923-1924).…
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Cote : 1 K/COM 558Période : 1865 - 1865Fonds : 1K/COM - ElectionsExtrait de la notice :
…Nomination du maire et des adjoints : décret.…
…Nomination du maire et des adjoints : décret.…
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Cote : 28 W 79Période : 1908 - 1958Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Indemnités : notes, mémoires au Conseil municipal et au Conseil général, circulaires, arrêtés, décret, extraits du JO et du BMO…
…Présentation du contenu Indemnités : notes, mémoires au Conseil municipal et au Conseil général, circulaires, arrêtés, décret, extraits du JO et du BMO…