Décret
-
Cote : 2 S 393Période : 1855 - 1884Extrait de la notice :
…Décret de classement de 1811 (1884). Réception de la déviation au Plessis à Blanzy (1870).…
…Décret de classement de 1811 (1884). Réception de la déviation au Plessis à Blanzy (1870).…
-
Cote : 69 J 7Période : 1769 - 1795Extrait de la notice :
…Législation : loi sur les émigrés (imp., an III) ; loi sur les suspects : décret (copie manuscrite, 1793).…
…Législation : loi sur les émigrés (imp., an III) ; loi sur les suspects : décret (copie manuscrite, 1793).…
-
Cote : HDEP 5750Période : 1838 - 1919Extrait de la notice :
…Admission : décret, circulaires préfectorales, délibérations de la commission administrative, correspondance.…
…Admission : décret, circulaires préfectorales, délibérations de la commission administrative, correspondance.…
-
Cote : 1559 W 22Période : 1955 - 1987Extrait de la notice :
….- Nationalisation et dénomination : décret du 14 décembre 1963 portant transformation de lycées municipaux en lycées nationalisés, arrêté préfectoral,…
….- Nationalisation et dénomination : décret du 14 décembre 1963 portant transformation de lycées municipaux en lycées nationalisés, arrêté préfectoral,…
-
Cote : HDEP 5766Période : 1903 - 1904Extrait de la notice :
…Emprunts, autorisation et souscription : décret, arrêté préfectoral, extraits du registre des délibérations de la commission administrative, correspondance…
…Emprunts, autorisation et souscription : décret, arrêté préfectoral, extraits du registre des délibérations de la commission administrative, correspondance…
-
Cote : J 1262Période : 1951 - 1956Extrait de la notice :
…Conflit engendré par le décret-loi du 21 avril 1953 : refus des principaux industriels desservis par le canal du Centre d'être tributaires de la Compagnie…
…Concession par décret pour la Compagnie générale de traction : protestations des établissements utilisateurs du canal du Centre, appel à la chambre de…
…commerce de Chalon (1952-1953) ; correspondance avec le ministère des travaux publics, les entreprises locales, réunion publique, annonce de suspension du décret…
-
Cote : HDEP 3835Période : 1842 - 1842Extrait de la notice :
…Legs Perrard d'une maison et d'un jardin : correspondance, décret royal, testament.…
…Legs Perrard d'une maison et d'un jardin : correspondance, décret royal, testament.…
-
Cote : HDEP 3839Période : 1910 - 1910Extrait de la notice :
…Biens de la fabrique et de l'église de Romenay, proposition d'attribution à l'hospice : décret ministériel.…
…Biens de la fabrique et de l'église de Romenay, proposition d'attribution à l'hospice : décret ministériel.…
-
Cote : 3 R 1 - 13Période : 1794 - 1866Extrait de la notice :
…Dossiers constitués probablement en application du décret du 14 décembre 1851 " des secours annuels et viagers seront distribués aux anciens militaires…
…de la République et de l'Empire, compris dans les listes nominatives dressées par la commission instituée en vertu du décret du 25 février 1850, et arrêtées…
…Dossiers constitués probablement en application du décret du 14 décembre 1851 " des secours annuels et viagers seront distribués aux anciens militaires…
-
Cote : 3 R 47Période : 1915 - 1919Extrait de la notice :
…Réformés n°2, concession d'allocations temporaires : loi du 9 décembre 1916, décret du 2 janvier 1917, circulaires et instructions, demandes de renseignements…
…Réformés n°2, concession d'allocations temporaires : loi du 9 décembre 1916, décret du 2 janvier 1917, circulaires et instructions, demandes de renseignements…