Décret
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Cote : 1096 W 93Période : 1971 - 1973Extrait de la notice :
…Décret, arrêté préfectoral, procès-verbal, notes, plans, correspondance…
…Décret, arrêté préfectoral, procès-verbal, notes, plans, correspondance…
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Cote : 1096 W 25Période : 1962 - 1965Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Arrêté de cessibilité, décret d'urgence (4 janvier 1963), arrêté préfectoral, notes, plans, correspondance.…
…Présentation du contenu Arrêté de cessibilité, décret d'urgence (4 janvier 1963), arrêté préfectoral, notes, plans, correspondance.…
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Cote : 1951 W 62Période : 1949 - 1949Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Attestation de propriété, délivrance de legs, décret.…
…Présentation du contenu Attestation de propriété, délivrance de legs, décret.…
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Cote : 1093 W 43Période : 1971 - 1971Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Décret, règlement d'urbanisme.…
…Présentation du contenu Décret, règlement d'urbanisme.…
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Cote : 1093 W 62Période : 1957 - 1963Extrait de la notice :
…Bordereau d'envoi (avec listes nominatives), décret n°57-652 du 25 mai 1957 instituant une médaille d'honneur des transports routiers, correspondance.…
…Bordereau d'envoi (avec listes nominatives), décret n°57-652 du 25 mai 1957 instituant une médaille d'honneur des transports routiers, correspondance.…
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Cote : E-DEPOT 086 H 3Période : 1813 - 1871Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Listes nominatives, notification, copie de décret, livret militaire du dispensé Achille Gasselin, correspondance.…
…Présentation du contenu Listes nominatives, notification, copie de décret, livret militaire du dispensé Achille Gasselin, correspondance.…
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Cote : 2 M 9Période : 1905 - 1939Fonds : Personnel administratif.Extrait de la notice :
…création d'une classe supplémentaire : circulaires, instructions, extrait du procès-verbal des délibérations du Conseil général, arrêté préfectoral, décret…
…création d'une classe supplémentaire : circulaires, instructions, extrait du procès-verbal des délibérations du Conseil général, arrêté préfectoral, décret…
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Cote : 7 M 527Période : 1896 - 1940Extrait de la notice :
…Décret d'organisation de l'école (1896) ; règlement intérieur (1910... juin 1940) ; ; discussion du budget (1912) ; organisation, projets et rapports relatifs…
…Décret d'organisation de l'école (1896) ; règlement intérieur (1910... juin 1940) ; ; discussion du budget (1912) ; organisation, projets et rapports relatifs…
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Cote : 8 S 272Période : 1904 - 1939Fonds : Mines et énergie - 8 SExtrait de la notice :
…Instruction de la demande : avis, extraits conforme des minutes des actes notariés, rapports, plans (1904) ; institution : décret, rapports, correspondance…
…(1905) ; extension du périmètre : rapports, avis, notes, cahier des charges, décret (1907) ; mise en déchéance et adjudication : rapports (1936-1939).…
…Instruction de la demande : avis, extraits conforme des minutes des actes notariés, rapports, plans (1904) ; institution : décret, rapports, correspondance…
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Cote : 8 S 279Période : 1913 - 1927Fonds : Mines et énergie - 8 SExtrait de la notice :
…Instruction de la demande : demande, pétitions, plans, notes, dossier de l'entreprise, avis, rapports, correspondance (1913-1923) ; institution : décret…
…, cahier des charges, plan, dépêche ministérielle, décret (1923) ; bornage : procès-verbal de bornage, rapport, dépêche ministérielle, note, correspondance…
…(1926-1927) ; réduction de périmètre : pétition, décret, dossier de l'entreprise, carte, plan, mémoire descriptif, rapports, correspondance (1938-1939…