Loi
Source :
data.culture.fr : texte officiel
Voir aussi :
Arrêté ministériel [7] ; Ordonnance [7867] ; Texte officiel [21091]
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Cote : 4 AP 231Période : 1880 - 1884Extrait de la notice :
…-b- Ordre du jour -c- Loi relative au conseil de l'instruction publique et aux conseils académiques,…
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Cote : 2661 W 115Période : 2008 - 2008Extrait de la notice :
…Loi.…
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Cote : 1237 W 199Période : 1946 - 1965Extrait de la notice :
…L'HU - LOI.…
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Période : 1939 - 2007Extrait de la notice :
…Loi n° 73-1193 du 27 décembre 1973 d'orientation du commerce et de l'artisanat, dite loi Royer, est la…
…Loi Royer…
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Cote : 2476 W 16Période : 1984 - 1989Extrait de la notice :
…communes, prescritions particulières au département (zonage des POS), colloque et interventions "La loi…
…Loi "littoral".…
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Cote : 2572 W 362Période : 2006 - 2006Extrait de la notice :
…Loi-Lu.…
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Période : 1799 - 1942Fonds : Personnel de la préfectureExtrait de la notice :
…Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882), conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars…
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Cote : 2449 W 474Période : 2002 - 2002Extrait de la notice :
…requise au titre de la loi sur l'eau, autorisation préfectorale au titre de la loi sur l'eau.…
…Dossier de demande d'autorisation au titre de la loi sur l'eau, enquête publique préalable à l'autorisation…
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Cote : 24L/8-13 bisPériode : 1790 - 1797Extrait de la notice :
…Loi du maximum…