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Cote : L 1-227Période : 1788 - 1803Fonds : A vérifierExtrait de la notice :
…Législation…
…Législation…
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Période : 1791 - 1951Extrait de la notice :
…Législation…
…Législation…
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Période : 1797 - 1934Extrait de la notice :
…Législation industrielle…
…Législation industrielle…
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Période : 1 - 2011Fonds : Archives communales de ChaumontExtrait de la notice :
…Législation et règlementation…
…Législation et règlementation…
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Cote : DA001511/61245Période : 1978 - 1978Fonds : Série D : Correspondance - Musée national des arts d'Afrique et d'Océanie [1960-2002] (Paris)Extrait de la notice :
…Législation et arrêtés…
…Législation et arrêtés…
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Cote : 10 M Sup 16Période : 1927 - 1929Extrait de la notice :
…Législation du travail : contraventions à la législation, instructions et tableaux…
…Législation du travail : contraventions à la législation, instructions et tableaux…
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Cote : 1280 W 179Période : 1957 - 1985Extrait de la notice :
…Législation sur les loyers.…
…Législation sur les loyers.…
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Période : 1821 - 1930Fonds : 8 S Sup - Mines et énergieExtrait de la notice :
…Législation et réglementation générale…
…Législation et réglementation générale…
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Cote : 458 W 10887-10889Période : 1951 - 1959Extrait de la notice :
…Organisation et législation du travail…
…Organisation et législation du travail…
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Cote : L 2362-2367Période : 1790 - 1795Fonds : A vérifierExtrait de la notice :
…Législation, réglementation et correspondance générales…
…Législation, réglementation et correspondance générales…
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Cote : L 2425-2426Période : 1791 - 1794Fonds : A vérifierExtrait de la notice :
…Législation, réglementation et correspondance générales…
…Législation, réglementation et correspondance générales…
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Cote : L 2471-2473Période : 1789 - 1796Fonds : A vérifierExtrait de la notice :
…Législation, réglementation et correspondance générales…
…Législation, réglementation et correspondance générales…
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Cote : L 2558-2561Période : 1790 - 1796Fonds : A vérifierExtrait de la notice :
…Législation, réglementation et correspondance générales…
…Législation, réglementation et correspondance générales…
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Cote : E dépôt 4783Période : 1914 - 1918Extrait de la notice :
…Guerre : Législation, règlementation. Ravitaillement civil.…
…Guerre : Législation, règlementation. Ravitaillement civil.…
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Cote : M 1351Période : 1881 - 1940Extrait de la notice :
…Législation et règlementation. Correspondance générale.…
…Législation et règlementation. Correspondance générale.…
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Cote : 418 W 625Période : 1890 - 1956Extrait de la notice :
…Carrières et mines - législation : correspondance…
…Carrières et mines - législation : correspondance…
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Cote : 1701 W 430-431, 432-434Extrait de la notice :
…Chapitre I - Législation et réglementation générales…
…Chapitre I - Législation et réglementation générales…
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Période : 1799 - 1950Extrait de la notice :
…Législation, commissions des bâtiments, organisation du service…
…Législation, commissions des bâtiments, organisation du service…
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Cote : 17 J 37Période : 1770 - 1796Extrait de la notice :
…Arrêtés, édits, notes juridiques, cours de législation…
…Arrêtés, édits, notes juridiques, cours de législation…
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Cote : F 91Période : 1790 - 1796Extrait de la notice :
…Législation sur les assignats. Lois, décrets et arrêtés imprimés.…
…Législation sur les assignats. Lois, décrets et arrêtés imprimés.…
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Cote : 1701 W 4Extrait de la notice :
…137-0 - Révision et législation des prix - Prix des matériaux…
…137-0 - Révision et législation des prix - Prix des matériaux…
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Cote : 1701 W 647Extrait de la notice :
…137-0 - Révision et législation des prix - Prix des matériaux…
…137-0 - Révision et législation des prix - Prix des matériaux…
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Période : 1 - 2011Fonds : Archives communales de ChaumontExtrait de la notice :
…Législation, réglementation économique en temps de guerre et de troubles…
…Législation, réglementation économique en temps de guerre et de troubles…
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Cote : 115 J 10Période : 1882 - 1882Extrait de la notice :
…"Traité de la législation sur le phylloxéra et le doryphera".…
…"Traité de la législation sur le phylloxéra et le doryphera".…
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Cote : 2007/CM/004/4Extrait de la notice :
…boîtes marchés publics (nouvelle législation et entrée en vigueur au MQB)…
…boîtes marchés publics (nouvelle législation et entrée en vigueur au MQB)…
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Cote : E dépôt 22247Période : 1924 - 1925Extrait de la notice :
…Registre des déclarations d'adhésion à la législation sur les accidents du travail agricole.…
…Registre des déclarations d'adhésion à la législation sur les accidents du travail agricole.…
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Cote : 2 N 1Période : 1849 - 1939Extrait de la notice :
…Législation et réglementation (1849 - 1937).…
…Législation et réglementation (1849 - 1937).…
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Cote : 4 H 3/144Période : 1916 - 1923Fonds : 4 H 3 - Première Guerre mondialeExtrait de la notice :
…. - Recensement des soldats décédés et recherche des familles, législation : listes nominatives, notes…
…. - Recensement des soldats décédés et recherche des familles, législation : listes nominatives, notes…
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Cote : 418 W 656Période : 1900 - 1956Extrait de la notice :
…Établissements classés ; nominations et indemnités des inspecteurs ; correspondance ; pollution des eaux ; législation…
…Établissements classés ; nominations et indemnités des inspecteurs ; correspondance ; pollution des eaux ; législation…
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Cote : 588 W 18712Période : 1966 - 1966Extrait de la notice :
…Législation Habitations à loyer modéré (HLM) Recouvrement des produits Habitation bon marché (HBM) jusqu'en…
…Législation Habitations à loyer modéré (HLM) Recouvrement des produits Habitation bon marché (HBM) jusqu'en…
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Cote : M 1284Période : 1851 - 1925Extrait de la notice :
…Législation, règlementation et instructions de portée générale (notamment procédure pénale et criminelle…
…Législation, règlementation et instructions de portée générale (notamment procédure pénale et criminelle…
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Cote : 10 M Sup 29-bisPériode : 1908 - 1914Extrait de la notice :
…Scieries et industries du bois : instructions (1910-1911) ; déclarations d'adhésion à la législation…
…Scieries et industries du bois : instructions (1910-1911) ; déclarations d'adhésion à la législation…
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Cote : 3 N 63Période : 1947 - 1948Fonds : 3 N - EauxExtrait de la notice :
…Législation : extrait du Code civil, extraits du Bulletin municipal, extrait du Journal officiel, circulaire…
…Législation : extrait du Code civil, extraits du Bulletin municipal, extrait du Journal officiel, circulaire…
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Cote : 1701 W 430-431, 432-434, 435-441Extrait de la notice :
…1re section - Législation et réglementation générale - Attributions du ministre de l'équipement et du…
…1re section - Législation et réglementation générale - Attributions du ministre de l'équipement et du…
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Cote : E dépôt 18086Période : 1965 - 1979Fonds : Archives communales de ChaumontExtrait de la notice :
…Contentieux, législation et documentation : affaire Vauthier (1965), affaire consorts Callais (1967),…
…Contentieux, législation et documentation : affaire Vauthier (1965), affaire consorts Callais (1967),…
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Cote : L 2766Période : 1795 - 1796Fonds : A vérifierExtrait de la notice :
…Législation correspondance générales et organisation du tribunal ; transfert du siège du tirbunal correctionnel…
…Législation correspondance générales et organisation du tribunal ; transfert du siège du tirbunal correctionnel…
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Cote : 1 N 1Période : 1832 - 1939Extrait de la notice :
…Législation et réglementation générale.…
…Législation et réglementation générale.…
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Cote : 9 M Sup 19Période : 1884 - 1937Fonds : 9 M Sup : IndustrieExtrait de la notice :
…Protection de la propriété industrielle : notices et conventions (1884-1912) Législation concernant les…
…Protection de la propriété industrielle : notices et conventions (1884-1912) Législation concernant les…
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Cote : 4 N 1Période : 1809 - 1923Extrait de la notice :
…Législation et réglementation.…
…Législation et réglementation.…
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Cote : E dépôt 24455Période : 1918 - 1918Extrait de la notice :
…Législation des loyers.…
…Législation des loyers.…
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Cote : 575 W 18368Période : 1947 - 1964Extrait de la notice :
…Documentation, réforme de la législation hospitalière, affectation de la dotation non affectée aux services…
…Documentation, réforme de la législation hospitalière, affectation de la dotation non affectée aux services…
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Cote : E dépôt 30606Période : 1920 - 1937Fonds : Archives communales de PratzExtrait de la notice :
…Registre de déclarations et de cessation d'adhésion à la législation sur les accidents du travail (1920…
…Registre de déclarations et de cessation d'adhésion à la législation sur les accidents du travail (1920…
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Cote : M 267Période : 1823 - 1940Extrait de la notice :
…Législation, règlementation. Contrôle par le service des Mines. Affaires générales et diverses.…
…Législation, règlementation. Contrôle par le service des Mines. Affaires générales et diverses.…
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Cote : F 865Période : 1787 - 1787Extrait de la notice :
…Progrès des travaux littéraires ordonnés par Sa Majesté, et relatifs à la législation à l'histoire et…
…Progrès des travaux littéraires ordonnés par Sa Majesté, et relatifs à la législation à l'histoire et…
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Cote : 1642 W 572Période : 1982 - 1993Extrait de la notice :
…alignement Présentation du contenu : notice explicative, liste des immeubles protégés au titre de la législation…
…alignement Présentation du contenu : notice explicative, liste des immeubles protégés au titre de la législation…
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Cote : M 251Période : 1893 - 1940Extrait de la notice :
…. - Législation et règlementation.…
…. - Législation et règlementation.…
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Cote : 1 Q 929Période : 1813 - 1813Extrait de la notice :
…défaut de réclamation par les détenteurs (loi du 14 ventôse an VII), soit en application de la législation…
…défaut de réclamation par les détenteurs (loi du 14 ventôse an VII), soit en application de la législation…
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Cote : E dépôt 27264Période : 1903 - 1972Fonds : A vérifierExtrait de la notice :
…travail (6 cahiers, 1903-1972), registre des déclarations d'adhésion et de cessation d'adhésion à la législation…
…travail (6 cahiers, 1903-1972), registre des déclarations d'adhésion et de cessation d'adhésion à la législation…
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Cote : 5 S Sup 33Période : 1873 - 1873Fonds : Chemins de ferExtrait de la notice :
…Publics, Direction générale des Ponts-et-Chaussées et des Chemins de fer, Répertoire méthodique de la législation…
…Publics, Direction générale des Ponts-et-Chaussées et des Chemins de fer, Répertoire méthodique de la législation…
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Cote : 1569 W 23Période : 1986 - 2000Extrait de la notice :
…sites : correspondance diverse, réunions (1997-1998) ; liste des immeubles protégés au titre de la législation…
…sites : correspondance diverse, réunions (1997-1998) ; liste des immeubles protégés au titre de la législation…