-
Cote : DA001511/61245Période : 1978 - 1978Fonds : Série D : Correspondance - Musée national des arts d'Afrique et d'Océanie [1960-2002] (Paris)Extrait de la notice :
…Législation et arrêtés…
…Législation et arrêtés…
-
Cote : 366 AH 3Période : 1861 - 1867Fonds : "Crédit agricole impérial"Extrait de la notice :
…Législation et statuts : brochures.…
…Législation et statuts : brochures.…
-
Cote : 312 AH 50Période : 1919 - 1938Fonds : Dossiers constitutifs et de suivi des caisses régionales par la Caisse nationale de crédit agricoleExtrait de la notice :
…. - Législation commune aux quatre départements français.…
…. - Législation commune aux quatre départements français.…
-
Cote : 2007/CM/004/4Extrait de la notice :
…boîtes marchés publics (nouvelle législation et entrée en vigueur au MQB)…
…boîtes marchés publics (nouvelle législation et entrée en vigueur au MQB)…
-
Cote : 4 H 3/144Période : 1916 - 1923Fonds : 4 H 3 - Première Guerre mondialeExtrait de la notice :
…. - Recensement des soldats décédés et recherche des familles, législation : listes nominatives, notes…
…. - Recensement des soldats décédés et recherche des familles, législation : listes nominatives, notes…
-
Cote : 3 N 63Période : 1947 - 1948Fonds : 3 N - EauxExtrait de la notice :
…Législation : extrait du Code civil, extraits du Bulletin municipal, extrait du Journal officiel, circulaire…
…Législation : extrait du Code civil, extraits du Bulletin municipal, extrait du Journal officiel, circulaire…
-
Cote : 312 AH 50Période : 1922 - 1957Fonds : Dossiers constitutifs et de suivi des caisses régionales par la Caisse nationale de crédit agricoleExtrait de la notice :
…Suivi des caisses régionales et modifications législatives : statuts, législation en vigueur, correspondance…
…Suivi des caisses régionales et modifications législatives : statuts, législation en vigueur, correspondance…
-
Cote : 312 AH 50Période : 1950 - 1962Fonds : Dossiers constitutifs et de suivi des caisses régionales par la Caisse nationale de crédit agricoleExtrait de la notice :
…Suivi des caisses régionales et modifications législatives : statuts, législation en vigueur, bilan annuel…
…Suivi des caisses régionales et modifications législatives : statuts, législation en vigueur, bilan annuel…
-
Cote : 312 AH 50Période : 1931 - 1968Fonds : Dossiers constitutifs et de suivi des caisses régionales par la Caisse nationale de crédit agricoleExtrait de la notice :
…Suivi des caisses régionales et modifications législatives : législation en vigueur, statuts, textes…
…Suivi des caisses régionales et modifications législatives : législation en vigueur, statuts, textes…
-
Cote : 5 Q 106Période : 1931 - 1934Extrait de la notice :
…. - Législation : circulaire ministérielle, correspondance (1931).…
…. - Législation : circulaire ministérielle, correspondance (1931).…
-
Cote : 395 AH 3Période : 1921 - 1939Extrait de la notice :
…révision des statuts des caisses de crédit agricole d'après les dispositions de la législation…
-
Cote : 395 AH 25Période : 1939 - 1939Extrait de la notice :
…extension aux pensionnés militaires et aux victimes de la guerre de 1939 de la législation…
-
Cote : 395 AH 24Période : 1921 - 1939Extrait de la notice :
…stocks de beurre constitués par les coopératives laitières en application de la législation…