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Période : 512Extrait de la notice :
…Cette longue législation sait tout à la fois emprunter aux écrits antérieurs et innover en s’adaptant au propre de la vie féminine (sur le bain, les broderies…
…Cette longue législation sait tout à la fois emprunter aux écrits antérieurs et innover en s’adaptant au propre de la vie féminine (sur le bain, les broderies…
Auteur : Deflou-Leca, Noëlle -
Période : 614Extrait de la notice :
…Cette législation n’ouvre pas la voie à une « libération des femmes » parfaitement anachronique à l’époque mérovingienne.…
…Cette législation n’ouvre pas la voie à une « libération des femmes » parfaitement anachronique à l’époque mérovingienne.…
Auteur : Le Jan, Régine -
Cote : 8Période : 1101 - 2000Extrait de la notice :
…Division de chacune des matières de législation et d'administration faite par Pache en 1789.…
…Division de chacune des matières de législation et d'administration faite par Pache en 1789.…
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Cote : K//867-K//932Période : 1124 - 1806Extrait de la notice :
…Titre VII : Législation, économie, finances…
…Titre VII : Législation, économie, finances…
…Titre VII : Législation, économie, finances…
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Cote : FRAC084132 Archives communales du ThorPériode : 1162 - 2010Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…action culturelle (1812-1977), travail (an II-1939), urbanisme (1961-1977), bureau de bienfaisance (1911-1981), syndicat hydrauliques divers (1836-1974), législation…
…action culturelle (1812-1977), travail (an II-1939), urbanisme (1961-1977), bureau de bienfaisance (1911-1981), syndicat hydrauliques divers (1836-1974), législation…
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Cote : 1 Q 1192-1720 ; 1 Q BUR 303-976Période : 1177 - 1878Extrait de la notice :
…Législation sur la vente des biens nationaux..…
…Législation sur la vente des biens nationaux..…
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Période : 1193 - 1993Extrait de la notice :
…législation…
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Cote : Dossier 1Période : 1201 - 2000Extrait de la notice :
…Notices historiques, législation, titres, droits et règlements de la ville de Rennes et du duché de Bretagne. 1532-1687. | .…
…Notices historiques, législation, titres, droits et règlements de la ville de Rennes et du duché de Bretagne. 1532-1687. | .…
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Dates : 1 janvier 1201-14 octobre 1790Description : Histoire et compétences Le Parlement de Paris est d'abord une cour de justice, issue de la Curia Regis qui, depuis le règne de saint Louis, assiste le roi dans sa mission de justicier, et siège au Palais, sur l'île de la Cité. Sur son ressort qui comprend plus de la moitié du...Extrait de la notice :
…FRAN_NP_050964 Cour de Parlement Parlement de Paris conseil enregistrement justice législation Histoire et compétences Le Parlement de Paris…
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Dates : 1 janvier 1201-31 décembre 1791Description : Dans la France du Moyen Âge et de l'Ancien Régime, le roi gouverne par conseil. Aussi le roi et le Conseil ne peuvent-ils se concevoir l'un sans l'autre. En tant qu'organe de gouvernement, le Conseil du roi, comme le Parlement, la Chambre des comptes et l'hôtel du roi, est issu...Extrait de la notice :
…FRAN_NP_051770 Conseil d'Etat Conseil d'Etat du roi action gouvernementale conseil contentieux défense finances législation Dans la France du Moyen…