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Cote : J 1200Période : 1875 - 1875Extrait de la notice :
….- Société de canalisation d'eau et de gaz de Somméré : action au porteur.…
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Cote : C/1997/18/36-25Période : 1983 - 1984Extrait de la notice :
…Travaux de sécurité, d'isolation et de canalisation : fiches financières.…
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Cote : F/2000/62/98-734Période : 1994 - 1994Extrait de la notice :
…Reconstitution des installations d'alimentation en eau et électricité : canalisation d'eau.…
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Cote : 4 N 75 (8)Fonds : Bâtiments départementaux (4N)Extrait de la notice :
…Canalisation pour les eaux pluviales : projet.…
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Cote : 1D/5/4199Période : 1919 - 1919Extrait de la notice :
…Canalisation d'eau.…
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Cote : 1D/5/4461Période : 1920 - 1920Extrait de la notice :
…Canalisation.…
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Cote : 3273 W 101Période : 2009 - 2010Extrait de la notice :
…Canalisation de gaz Génelard-Etrez (GRT Gaz), autorisation.…
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Cote : M 4154Période : 1934 - 1940Extrait de la notice :
…Captage et établissements de canalisation dans diverses forêts domaniales et communales (1937 - 1938)…
…Installation de canalisation de distribution d'eau à l'intérieur des bâtiments communaux (1939 - 1940…
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Cote : 1032 W 91Période : 1963 - 1978Extrait de la notice :
…; piscine, aménagement : devis, plans (1963-1972) ; assainissement, travaux de construction de canalisation…
…Saint-Julien-sur-Dheune, assainissement, travaux de construction de canalisation d'eaux usées et pluviales…
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Cote : 1D/5/4200Période : 1919 - 1919Extrait de la notice :
…Canalisation. Remise en état.…
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Cote : 1D/5/4673Période : 1921 - 1921Extrait de la notice :
…Canalisation rue des dondaines.…
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Cote : 1D/5/547Période : 1907 - 1907Extrait de la notice :
…Délibération n°1240 - Travaux de canalisation d'eau rue Descartes.…
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Cote : 1D/5/14898Période : 1936 - 1936Extrait de la notice :
…Canalisation. Annulation de redevances.…
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Cote : E/2004/2/23-109Période : 2002 - 2002Extrait de la notice :
…<p>Canalisation de refoulement des eaux du grand canal et travaux annexes.…
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Cote : 1386 W 68Période : 1978 - 1979Extrait de la notice :
…Transport de gaz, canalisation Allerey-sur-Saône - Etrez, sur les communes de Saint-Didier-en-Bresse,…
…Saint-Martin-en-Bresse, Villegaudin et canalisation voisines de Verdun-sur-le-Doubs sur les communes…
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Cote : 3605 W 50Période : 2000 - 2004Fonds : Préfecture, direction de la réglementation, des libertés publiques et de l'environnement (3605W)Extrait de la notice :
…détail, ouverture d'une enquête parcellaire et établissement de servitudes liées au passage de la canalisation…
…convention relative aux opérations archéologiques et paléo-environnementales sur le tracé de la canalisation…
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Cote : 1D/5/672Période : 1908 - 1908Extrait de la notice :
…Délibération n°79 - Prolongement de la canalisation d'eau avenue Pasteur.…
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Cote : 1D/5/10411Période : 1930 - 1930Extrait de la notice :
…Pose d'une canalisation. Indemnité Leroy.…
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Cote : 1D/5/10412Période : 1920 - 1930Extrait de la notice :
…Pose d'une canalisation. Règlement d'indemnités.…
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Cote : 1D/5/13295Période : 1934 - 1934Extrait de la notice :
…Délibération n°4000 - Rupture de canalisation rue de Paris. Règlement.…
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Cote : 1D/5/11193Période : 1930 - 1930Extrait de la notice :
…Délibération n°1127 - Rupture de canalisation rue du Sec Arembault. Règlement d'indemnité.…
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Cote : 1D/5/447Période : 1907 - 1907Extrait de la notice :
…Délibération n°1079 - Pose d'une canalisation d'eau avenue Pasteur pour la distribution d'eau.…
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Cote : 1D/5/650Période : 1908 - 1908Extrait de la notice :
…Délibération n°31 - Demande de pose d'une canalisation d'eau rue Bolivar.…
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Cote : 4G/26Période : 1957 - 1958Extrait de la notice :
…Galerie pour canalisation sous les voies ferrées au Faubourg de Valenciennes, quartier de Fives. - Elargissement…
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Cote : C/1999/39/2-30Période : 1994 - 1994Extrait de la notice :
…<p>Passage d'une canalisation vers la station d'épuration : avis favorable de l'inspecteur général…
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Cote : H/80/68/2046-6Période : 1984 - 1984Extrait de la notice :
…Vannes (Morbihan) - Travaux de canalisation ; Boismoreau ; Abbé Jacob (rue de l') ; Vestiges antiques…
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Cote : 1D/5/3202Période : 1920 - 1920Extrait de la notice :
…Canalisation rues de Dieppe et Violette. Marché.…
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Délibération n°713 - Exploitation d'un forage. Pose d'une canalisation. Indemnité de Monsieur Leroy.Cote : 1D/5/11052Période : 1930 - 1930Extrait de la notice :
…Pose d'une canalisation. Indemnité de Monsieur Leroy.…
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Cote : 1D/5/991Période : 1909 - 1910Extrait de la notice :
…Délibération n°880 - Redevance pour une canalisation d'eau sur le territoire d'Emmerin.…
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Cote : 1D/5/1133Période : 1914 - 1914Extrait de la notice :
…Délibération n°1042 - Indemnités pour la rupture de canalisation servant à la distribution d'eau.…
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Cote : 1D/5/6275Période : 1921 - 1921Extrait de la notice :
…Remise en état de la canalisation du Pont de la Barre.…
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Cote : 1D/5/285Période : 1906 - 1907Extrait de la notice :
…Délibération n°811 - Emprise du quai de l'Ouest pour la canalisation d'eau.…
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Cote : 1D/5/16534Période : 1942 - 1942Extrait de la notice :
…Déviation de canalisation.…
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Cote : 1D/5/16690Période : 1942 - 1942Extrait de la notice :
…Canalisation de remplacement du canal de la Citadelle.…
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Cote : 1D/5/14049Période : 1935 - 1935Extrait de la notice :
…Déplacement d'une canalisation d'eau. Marché.…
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Cote : PAT/124/2297-PAT/124/2298Période : 1617 - 1617Fonds : PAT - Pièces aux titresExtrait de la notice :
…Mémoire et résolution sur les réparations de la canalisation du Becquerel (23 février 1617).…
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Cote : 7823 W 107Période : 1954 - 1971Extrait de la notice :
…Canalisation du ruisseau des Forges (1954-1955). Assainissement (1960-1970).…
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Cote : 1032 W 88Période : 1953 - 1953Extrait de la notice :
…Saint-Clément-sur-Guye, assainissement général du village, travaux de construction de canalisation des…
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Cote : 1D/5/11168Période : 1930 - 1930Extrait de la notice :
…Délibération n°1098 - Rupture de canalisation rues du Sec Arembault, Legrain et Vanspranghe.…
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Cote : 1D/5/1024Période : 1910 - 1910Extrait de la notice :
…Délibération n°926 - Réparation de dommage d'un accident de canalisation de la distribution d'eau.…
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Cote : 1D/5/1232Période : 1914 - 1914Extrait de la notice :
…Délibération n°1190 - Subvention d'adjudicataire pour la canalisation des cités-jardins dans la distribution…
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Cote : 1D/5/8603Période : 1927 - 1927Extrait de la notice :
…Délibération n°1772 - Pose de canalisation par la Société régionale de distribution de gaz.…
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Cote : 1D/5/17093Période : 1941 - 1941Extrait de la notice :
…Fourniture de pièces de canalisation. Marché.…
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Cote : 1D/5/11893Période : 1931 - 1931Extrait de la notice :
…Délibération n°1212 - Dégâts causés par une rupture de canalisation rue Eugène Jacquet. Règlement.…
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Cote : 1D/5/19184Période : 1946 - 1946Extrait de la notice :
…Délibération n°665 - Affaissement du sol par rupture de canalisation d'eau.…
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Cote : 1D/5/19694Période : 1947 - 1947Extrait de la notice :
…Délibération n°1300/1 - Caves inondées par la rupture d'une canalisation d'eau.…
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Cote : 1D/5/19714Période : 1947 - 1947Extrait de la notice :
…Demande d'indemnisation à la suite d'une rupture de canalisation publique d'eau.…
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Cote : 1D/5/174Période : 1906 - 1906Extrait de la notice :
…Délibération n°642 - Canalisation au Chemin des Rogations pour la distribution d'eau.…
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Délibération n°1137 - Installation d'une canalisation au quai de l'Ouest pour la distribution d'eau.Cote : 1D/5/484Période : 1907 - 1907Extrait de la notice :
…Délibération n°1137 - Installation d'une canalisation au quai de l'Ouest pour la distribution d'eau.…
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Cote : 1D/5/858Période : 1908 - 1908Extrait de la notice :
…Délibération n°1561 - Travaux de canalisation rues Michel Servet, Hégel et Kant pour la distribution…