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Cote : 1707 W 34Période : 1942 - 1989Extrait de la notice :
…. - AEP, mise en place de canalisation et d'appareillage de traitement des eaux - projet, 1ère et 2e tranches : plans, devis, bordereaux des prix (1975…
…. - AEP, mise en place de canalisation et d'appareillage de traitement des eaux - projet, 1ère et 2e tranches : plans, devis, bordereaux des prix (1975…
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Cote : 1707 W 5Période : 1945 - 1985Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation et stérilisation : plans, devis, mémoire explicatif, prescription spéciale (1979).…
…. - AEP canalisation : procès-verbaux, documents comptables, délibérations, note, étude des travaux, arrêtés, marché (1976-1982).…
…. - AEP canalisation : délibération, documents comptables, rapport géologique, plan, analyses chimiques (1979-1985).…
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Cote : 1707 W 204Période : 1946 - 1990Extrait de la notice :
…. - Ass., évacuation et traitement des eaux usées - 2e et 3e tranche : marché, mémoire explicatif, dossier de financement (1988) ; canalisation des eaux…
…. - Ass., évacuation et traitement des eaux usées - 2e et 3e tranche : marché, mémoire explicatif, dossier de financement (1988) ; canalisation des eaux…
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Cote : 1707 W 8Période : 1947 - 1989Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation : plan, concours de service, documents comptables, délibérations, arrêté, ordres de service, appel d'offres, correspondance, journal…
…. - AEP, canalisation : plan, concours de service, documents comptables, délibérations, arrêté, ordres de service, appel d'offres, correspondance, journal…
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Cote : 1707 W 48Période : 1948 - 1948Extrait de la notice :
…Syndicat intercommunal de BEAUNE SUD - Projet d'AEP, machinerie, électrification, canalisation, robineterie (1948).…
…Syndicat intercommunal de BEAUNE SUD - Projet d'AEP, machinerie, électrification, canalisation, robineterie (1948).…
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Cote : 1707 W 49Période : 1948 - 1948Extrait de la notice :
…Syndicat intercommunal de BEAUNE SUD - 1er lot : robinetterie, canalisation des communes2e lot construction : réservoirs en béton armé : plans, devis (…
…Syndicat intercommunal de BEAUNE SUD - 1er lot : robinetterie, canalisation des communes2e lot construction : réservoirs en béton armé : plans, devis (…
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Cote : 1707 W 208Période : 1948 - 1990Extrait de la notice :
…. - Ass., canalisation : acte d'engagement, déclaration de soumission, délibération, appel d'offres, plan, arrêté, certificat de paiement, attestation,…
…procès-verbal, ordre de service (1981-1987) ; canalisation-4e tranche : arrêté, délibération, état des dépenses, certificat de paiement, état liquidatif…
…. - Ass., canalisation : acte d'engagement, déclaration de soumission, délibération, appel d'offres, plan, arrêté, certificat de paiement, attestation,…
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Cote : 1707 W 389Période : 1951 - 1989Extrait de la notice :
…achèvement travaux, rapport d'études, déclaration commencement travaux, rapport sur installations électriques, dossier financier, marché (1951 - 1989) ; lot canalisation…
…achèvement travaux, rapport d'études, déclaration commencement travaux, rapport sur installations électriques, dossier financier, marché (1951 - 1989) ; lot canalisation…
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Cote : 1707 W 9Période : 1958 - 1984Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation : plan, délibération, note de calcul, notice d'entretien électromécanique de station de pompage (1958-1964).…
…. - AEP, canalisation et pompage : plan, rapport géologique, délibération, factures (1976-1983).…
…. - AEP, canalisation : plan, délibération, note de calcul, notice d'entretien électromécanique de station de pompage (1958-1964).…
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Cote : 1707 W 214Période : 1958 - 1986Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation de distribution : appareillage réservoir, schéma, règlement, devis, plans, mémoire explicatif, cahiers des charges, (1974-1975) ;…
…. - AEP, canalisation de distribution : appareillage réservoir, schéma, règlement, devis, plans, mémoire explicatif, cahiers des charges, (1974-1975) ;…
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Cote : 1707 W 493Période : 1962 - 1975Extrait de la notice :
…Syndicat intercommunal des eaux de SEMUR-EN-AUXOIS - AEP, branchement aux particuliers : analyse, plans (1978-1979) ; 10e - 11e tranche, équipement station, canalisation…
…Syndicat intercommunal des eaux de SEMUR-EN-AUXOIS - AEP, branchement aux particuliers : analyse, plans (1978-1979) ; 10e - 11e tranche, équipement station, canalisation…
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Cote : 1707 W 362Période : 1964 - 1981Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation - ouvrage d'art - pompage - stérilisation : rapports, cahier des prescriptions, plans, déclaration d'utilité publique, analyses,…
…. - AEP, canalisation - ouvrage d'art - pompage - stérilisation : rapports, cahier des prescriptions, plans, déclaration d'utilité publique, analyses,…
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Cote : 1707 W 11Période : 1965 - 1982Extrait de la notice :
…. - Ass., canalisation d'eaux usées : études techniques, délibérations, état parcellaire, arrêté, rapport de service, procès-verbaux, déclaration d'utilité…
…Commune d'ANTHEUIL. - AEP, construction du réservoir - station de pompage - canalisation : documents comptables, subvention, déclaration d'utilité publique…
…. - Ass., canalisation d'eaux usées : études techniques, délibérations, état parcellaire, arrêté, rapport de service, procès-verbaux, déclaration d'utilité…
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Cote : 1707 W 178Période : 1966 - 1984Extrait de la notice :
…. - AEP, ouvrage d'art : mémoire, délibération, marché, rapport, devis, plans, procès-verbal, certificat pour paiement (1972-1975) ; canalisation de la…
…. - AEP, ouvrage d'art : mémoire, délibération, marché, rapport, devis, plans, procès-verbal, certificat pour paiement (1972-1975) ; canalisation de la…