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Cote : 1 Edepot 16Période : 1868 - 1914Extrait de la notice :
…Canalisation des eaux, estimation du droit de servitude d'aqueduc à travers plusieurs propriétés : procès verbal d'expertise (1868).…
…CANALISATION…
…Canalisation des eaux, estimation du droit de servitude d'aqueduc à travers plusieurs propriétés : procès verbal d'expertise (1868).…
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Cote : 14FI/13Période : 1967 - 1967Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 14FI/41Période : 1963 - 1963Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 14FI/42Période : 1963 - 1963Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 14FI/43Période : 1963 - 1963Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 14FI/70Période : 1969 - 1969Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 14FI/94Période : 1981 - 1981Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 14FI/96Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 14FI/165Période : 1970 - 1970Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 14FI/191Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…. - Nos 1 et 2 : réseau de canalisation et de drainages du Centre aéré : développé des réseaux avec les raccords, plan du réseau des canalisations.…
…canalisation…
…. - Nos 1 et 2 : réseau de canalisation et de drainages du Centre aéré : développé des réseaux avec les raccords, plan du réseau des canalisations.…
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Cote : 14FI/192Période : 1978 - 1978Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 14FI/194Période : 1962 - 1962Extrait de la notice :
…. - Projet d'alimentation en eau de la ville : coupe sur canalisation.…
…canalisation…
…. - Projet d'alimentation en eau de la ville : coupe sur canalisation.…
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Cote : 14FI/202Période : 1969 - 1969Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 14FI/205Période : 1966 - 1966Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 14FI/206Période : 1966 - 1966Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 14FI/239Période : 1963 - 1963Extrait de la notice :
…. - Plan des canalisations au sous-sol et coupe sur canalisation existante.…
…canalisation…
…. - Plan des canalisations au sous-sol et coupe sur canalisation existante.…
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Cote : 14FI/283Période : 1968 - 1968Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 14FI/309Période : 1964 - 1964Extrait de la notice :
…. - Projet de canalisation (tout-à-l'égout). Entreprises GOUMY et PIOT à VERRIERES-LE-BUISSON : calque Coul., sans éch., Dim. 0,41 x 0,44, 1964.…
…canalisation…
…. - Projet de canalisation (tout-à-l'égout). Entreprises GOUMY et PIOT à VERRIERES-LE-BUISSON : calque Coul., sans éch., Dim. 0,41 x 0,44, 1964.…
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Cote : 14FI/372Période : 1969 - 1969Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 14FI/374Période : 1961 - 1961Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 14FI/383Période : 1964 - 1964Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 14FI/405Période : 1965 - 1965Extrait de la notice :
…. - Plan et profil de la canalisation. Entreprise GOUMY à VERRIERES-LE-BUISSON : calque N. et B., Ech. 1/200, Dim. 0,50 x 0,53, 1965.…
…canalisation…
…. - Plan et profil de la canalisation. Entreprise GOUMY à VERRIERES-LE-BUISSON : calque N. et B., Ech. 1/200, Dim. 0,50 x 0,53, 1965.…
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Cote : 14FI/407Période : 1965 - 1965Extrait de la notice :
…. - Plan et profil de la canalisation. Entreprise GOUMY à VERRIERES-LE-BUISSON : CALQUE N. ET B., Ech. 1/200, Dim. 0,49 x 0,61, 1965.…
…canalisation…
…. - Plan et profil de la canalisation. Entreprise GOUMY à VERRIERES-LE-BUISSON : CALQUE N. ET B., Ech. 1/200, Dim. 0,49 x 0,61, 1965.…
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Cote : 14FI/412Extrait de la notice :
…ROTH, avenue Henri Grellou : projet de nivellement et de canalisation. - Façade sur rue d'un bâtiment avec profil du nivellement.…
…canalisation…
…ROTH, avenue Henri Grellou : projet de nivellement et de canalisation. - Façade sur rue d'un bâtiment avec profil du nivellement.…
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Cote : 14FI/414Extrait de la notice :
…. - Propriété de Mme GOSSELIN, rue de Paris : projet de réfection de la canalisation d'égout en cave. - Plan.…
…canalisation…
…. - Propriété de Mme GOSSELIN, rue de Paris : projet de réfection de la canalisation d'égout en cave. - Plan.…
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Cote : 14FI/477Période : 1958 - 1958Extrait de la notice :
…. - Plan de la canalisation et des fosses, coupes. Entreprise GOUMY à VERRIÈRES-LE-BUISSON : calque Coul., Ech. 1/200, Lég., Dim. 0,40 x 0,51, 1958.…
…canalisation…
…. - Plan de la canalisation et des fosses, coupes. Entreprise GOUMY à VERRIÈRES-LE-BUISSON : calque Coul., Ech. 1/200, Lég., Dim. 0,40 x 0,51, 1958.…
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Cote : 14FI/479Période : 1968 - 1968Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 14FI/480Période : 1968 - 1968Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 14FI/484Période : 1961 - 1961Extrait de la notice :
…. - Ferme de SACLAY, propriété de la commune : projet de nouveau branchement de la canalisation des eaux usées. - Plan de situation et coupe de nivellement…
…canalisation…
…. - Ferme de SACLAY, propriété de la commune : projet de nouveau branchement de la canalisation des eaux usées. - Plan de situation et coupe de nivellement…
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Cote : 14FI/485Période : 1962 - 1962Extrait de la notice :
…. - Ferme de SACLAY, propriété de la commune : projet de nouveau branchement de la canalisation des eaux usées. - Plan de situation et coupe de nivellement…
…canalisation…
…. - Ferme de SACLAY, propriété de la commune : projet de nouveau branchement de la canalisation des eaux usées. - Plan de situation et coupe de nivellement…
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Cote : 14FI/487Période : 1957 - 1957Extrait de la notice :
…. - Maison de retraite : projet de canalisation pour le tout-à-l'égout dans la cour. - Plan.…
…canalisation…
…. - Maison de retraite : projet de canalisation pour le tout-à-l'égout dans la cour. - Plan.…
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Cote : 14FI/488Période : 1957 - 1957Extrait de la notice :
…. - Maison de retraite : projet de canalisation pour le tout-à-l'égout dans la cour. - Fouilles et percement.…
…canalisation…
…. - Maison de retraite : projet de canalisation pour le tout-à-l'égout dans la cour. - Fouilles et percement.…
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Cote : 14FI/489Période : 1957 - 1957Extrait de la notice :
…. - Maison de retraite : projet de canalisation pour le tout-à-l'égout dans la cour. - Plan des regards et des réfections des sols : calque N. et B., sans…
…canalisation…
…. - Maison de retraite : projet de canalisation pour le tout-à-l'égout dans la cour. - Plan des regards et des réfections des sols : calque N. et B., sans…
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Cote : 14FI/523Période : 1963 - 1963Extrait de la notice :
…. - Plan du réseau de canalisation. Entreprise GOUMY à VERRIERES-LE-BUISSON : calque Coul., Ech. 1/200, Dim. 0,37 x 0,56, 1963.…
…. - Plan du réseau de canalisation. Entreprise GOUMY à VERRIERES-LE-BUISSON : calque Coul., Ech. 1/200, Dim. 0,37 x 0,56, 1963.…
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Cote : 5 K 259Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Pézenas : indemnité, préjudice subi par un immeuble suite à la construction des bassins réservoirs ; dommages causés à une propriété suite aux travaux de canalisation…
…Nizas : paiement des travaux de canalisation d'eau.…
…Pézenas : indemnité, préjudice subi par un immeuble suite à la construction des bassins réservoirs ; dommages causés à une propriété suite aux travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 261Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Cazouls-lès-Béziers : indemnités, suite aux travaux de canalisation d'eau. Corneilhan : revendication d'un terrain.…
…Cazouls-lès-Béziers : indemnités, suite aux travaux de canalisation d'eau. Corneilhan : revendication d'un terrain.…
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Cote : 5 K 267Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Cabrières : demande de règlement de travaux ; demande de déchéance de l'entreprise des travaux de réfection de la canalisation des eaux.…
…Cabrières : demande de règlement de travaux ; demande de déchéance de l'entreprise des travaux de réfection de la canalisation des eaux.…
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Cote : 5 K 271Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Pézenas : demande en résiliation d'entreprise pour les travaux de construction d'un refuge et de canalisation de la Gourgue de Conas.…
…Pézenas : demande en résiliation d'entreprise pour les travaux de construction d'un refuge et de canalisation de la Gourgue de Conas.…
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Cote : 5 K 279Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Bédarieux : dommages causés à un véhicule suite aux travaux de canalisation (2 dossiers) ; dommages causés suite à la captation de la source des Douzes…
…Bédarieux : dommages causés à un véhicule suite aux travaux de canalisation (2 dossiers) ; dommages causés suite à la captation de la source des Douzes…
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Cote : 5 K 281Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Agde : demande de dommages et intérêts suite à un accident survenu lors de travaux de canalisation d'eau.…
…Agde : demande de dommages et intérêts suite à un accident survenu lors de travaux de canalisation d'eau.…
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Cote : 5 K 283Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Pouzolles : demande de règlement des travaux de canalisation d'eau et de construction d'un réservoir.…
…Pouzolles : demande de règlement des travaux de canalisation d'eau et de construction d'un réservoir.…
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Cote : 5 K 291Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…. ; demande d'indemnité, canalisation des eaux. Camplong : demande de dommages et intérêts et intérêts, empiétement sur la voie publique.…
…. ; demande d'indemnité, canalisation des eaux. Camplong : demande de dommages et intérêts et intérêts, empiétement sur la voie publique.…
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Cote : 5 K 297Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Saint-Bauzille-de-la-Sylve : demande de règlement des travaux de canalisation. Saint-Félix-de-Lodez : comptabilité occulte de l'ancien maire.…
…Saint-Bauzille-de-la-Sylve : demande de règlement des travaux de canalisation. Saint-Félix-de-Lodez : comptabilité occulte de l'ancien maire.…