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Cote : 19790723/66Période : 1948 - 1977Extrait de la notice :
…Paris I : | création de concessions de Distribution publique de gaz à Gressy et Courtry 1969/ canalisation la Chapelle-Mazas 1969/ Kremlin-Bicêtre 1969…
…/canalisation Alfortville-vanves 1969/ Contres-Blois 1961. 1969/ créations de D.P.…
…Paris I : | création de concessions de Distribution publique de gaz à Gressy et Courtry 1969/ canalisation la Chapelle-Mazas 1969/ Kremlin-Bicêtre 1969…
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Cote : 19790723/64Période : 1948 - 1977Extrait de la notice :
…Paris I : | rue de Mousaia 19è 1969/ canalisation de transport de gaz de la Chapelle, St Mesmin, Beaugency 1962. 1964/ Vierzon, Mehun-sur-Yevre 1956. 1962…
…Paris I : | rue de Mousaia 19è 1969/ canalisation de transport de gaz de la Chapelle, St Mesmin, Beaugency 1962. 1964/ Vierzon, Mehun-sur-Yevre 1956. 1962…
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Cote : 19790723/63Période : 1948 - 1977Extrait de la notice :
…Grenoble 1966/ Alimentation en propane de Grenoble et alentours 1966/ renforcement du stockage de Grenoble 1965. 1967/ annecy 1965/ détournement de la canalisation…
…Grenoble 1966/ Alimentation en propane de Grenoble et alentours 1966/ renforcement du stockage de Grenoble 1965. 1967/ annecy 1965/ détournement de la canalisation…
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Cote : 20190001/12Période : 1990 - 1994Extrait de la notice :
…Construction d'une canalisation de butène liquéfié en Seine-Maritime, position du bureau : correspondance, avis du bureau, projet d'arrêté, plan (1994)…
…Construction d'une canalisation de butène liquéfié en Seine-Maritime, position du bureau : correspondance, avis du bureau, projet d'arrêté, plan (1994)…
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Cote : 19850504/21Période : 1949 - 1973Extrait de la notice :
…Règlementation française en matière de sécurité des ouvrages de transport de gaz combustible par canalisation. 1951-1968 | .…
…Règlementation française en matière de sécurité des ouvrages de transport de gaz combustible par canalisation. 1951-1968 | .…
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Cote : 19850504/22Période : 1949 - 1973Extrait de la notice :
…Idem : Application de l'arrêté ministériel du 11 Mai 1970 portant règlement de sécurité des ouvrages de transport de gaz combustible par canalisation -…
…Idem : Application de l'arrêté ministériel du 11 Mai 1970 portant règlement de sécurité des ouvrages de transport de gaz combustible par canalisation -…
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Cote : 19830712/28Période : 1946 - 1980Extrait de la notice :
…Labergement-Foigney (21) 1978 - - Ladoix - Servigny et Chorey-les-Beaune (21) 1978 - - Champigny-sur-Yonne et Perrigny (89) 1978 - St-Rémy (71) 1978 - Canalisation…
…Labergement-Foigney (21) 1978 - - Ladoix - Servigny et Chorey-les-Beaune (21) 1978 - - Champigny-sur-Yonne et Perrigny (89) 1978 - St-Rémy (71) 1978 - Canalisation…
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Cote : F/14/19863Période : 1867 - 1949Extrait de la notice :
…Occupation du terrain d'emprise de la canalisation sur le domaine de l'Assistance Publique de la Ville de Paris.…
…Plan de la canalisation. (1935) Chambre de la lanterne : coupe verticale, support de lampe ; table de l'optique (1938). Phare de Berck, plan (1939).…
…Occupation du terrain d'emprise de la canalisation sur le domaine de l'Assistance Publique de la Ville de Paris.…
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Cote : 19780003/2Période : 1807 - 1965Extrait de la notice :
…Pose d'une 2ème canalisation de 10- La Standard Française pétitionnaire. 1951 - Le Havre - Port Jérôme | - Echange de terrains entre le port autonome et…
…Pose d'une 2ème canalisation de 10- La Standard Française pétitionnaire. 1951 - Le Havre - Port Jérôme | - Echange de terrains entre le port autonome et…
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Cote : 19780003/3Période : 1807 - 1965Extrait de la notice :
…Port de Rouen | - Alignement propriété Devaux à Grand Quevilly. 1917 - 1918 Port de Rouen et annexes | - Occupation du domaine public maritime par une canalisation…
…Port de Rouen | - Alignement propriété Devaux à Grand Quevilly. 1917 - 1918 Port de Rouen et annexes | - Occupation du domaine public maritime par une canalisation…
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Cote : 20190001/1-20190001/103Période : 1936 - 2001Extrait de la notice :
…Ainsi, pour un projet de voirie, une ligne ferroviaire, des travaux de canalisation, peuvent intervenir différents acteurs : - les agriculteurs (les propriétaires…
…Ainsi, pour un projet de voirie, une ligne ferroviaire, des travaux de canalisation, peuvent intervenir différents acteurs : - les agriculteurs (les propriétaires…