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Cote : 19840242/1Période : 1955 - 1956Extrait de la notice :
…VN 1058) : Procès-verbaux de réunions de la commission gouvernementale franco-allemande pour la canalisation…
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Cote : 19840242/1Période : 1955 - 1956Extrait de la notice :
…- Commission gouvernementale Franco-allemande pour l'étude de la canalisation de la Moselle | - Sous…
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Cote : 19810735/21Période : 1878 - 1976Extrait de la notice :
…gaz combustible par canalisations. 1962-1965 | Etablissement dans le domaine public de l'état de canalisation…
…divers empruntant les ouvrages d'art sur les V.N. 1966-1975 | Transport de gaz combustible par canalisation…
…Concession n° 10 A Angoulême Nantes | Concession de transport de gaz n° 16. 1961-1962 | Réseau de canalisation…
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Cote : 20190001/12Période : 1990 - 1994Extrait de la notice :
…Construction d'une canalisation de butène liquéfié en Seine-Maritime, position du bureau : correspondance…
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Cote : 19810735/18Période : 1878 - 1976Extrait de la notice :
…d'utilité publique. 1969/1973 | Publicité des limitations administratives au droit de propriété | Canalisation…
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Cote : n° 95-118Période : 1964 - 1964Extrait de la notice :
…Inauguration de la nouvelle voie navigable sur la Moselle (canalisation de la Moselle), en présence de…
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Cote : 19940276/1-19940276/17Période : 1941 - 1983Extrait de la notice :
…cinquante et soixante : reconstruction de Lorient (art. 6), de Dunkerque et du Havre (art. 7), canalisation…
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Cote : 19950150/1-19950150/65Période : 1806 - 1984Extrait de la notice :
…recours permettent de porter l'appel devant la Cour d'appel , traduisant une nette volonté de canalisation…
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Cote : 20190001/1-20190001/103Période : 1936 - 2001Extrait de la notice :
…Ainsi, pour un projet de voirie, une ligne ferroviaire, des travaux de canalisation, peuvent intervenir…