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Cote : 2 O 1263Période : 1845 - 1933Extrait de la notice :
…Canalisation du bief de Montarfier, réclamation d'un riverain (1886). Fontaine du quartier d'En-bas de La Balme, aliénation du trop-plein (1902).…
…Canalisation du bief de Montarfier, réclamation d'un riverain (1886). Fontaine du quartier d'En-bas de La Balme, aliénation du trop-plein (1902).…
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Cote : 2 O 183Période : 1823 - 1938Extrait de la notice :
…Construction d'un réseau de canalisation : contient des plans (1898-1935). Conduite d'eau complémentaire, travaux à exécuter (1898-1900).…
…Construction d'un réseau de canalisation : contient des plans (1898-1935). Conduite d'eau complémentaire, travaux à exécuter (1898-1900).…
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Cote : 2 O 137Période : 1913 - 1940Extrait de la notice :
…rases en béton aux abords des bâtiments communaux (1933) ; construction de rases en béton à la Gottetaz et au Petit-Vallon, bordures au Grand-Vallon et canalisation…
…rases en béton aux abords des bâtiments communaux (1933) ; construction de rases en béton à la Gottetaz et au Petit-Vallon, bordures au Grand-Vallon et canalisation…
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Cote : 2 O 1090Période : 1813 - 1933Extrait de la notice :
…Lavoir, réservoir, canalisation en fonte, bornes fontaines et bacs-abreuvoirs, construction : à signaler 1 plan (1923-1926).…
…Lavoir, réservoir, canalisation en fonte, bornes fontaines et bacs-abreuvoirs, construction : à signaler 1 plan (1923-1926).…
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Cote : 784W/8Extrait de la notice :
…instructions sur le calcul des ouvrages, plan parcellaire, avant métré, pont de la route nationale 838 : métré du ferraillage d'exécution, déplacement d'une canalisation…
…instructions sur le calcul des ouvrages, plan parcellaire, avant métré, pont de la route nationale 838 : métré du ferraillage d'exécution, déplacement d'une canalisation…
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Cote : 2 O 74/47Période : 1806 - 1936Fonds : Administration communale : BèzeExtrait de la notice :
…la rue de la Fontenelle (1887-1888), construction d'aqueducs et de caniveaux (1892-1895), projet d'un particulier d'établir sous la voie publique une canalisation…
…la rue de la Fontenelle (1887-1888), construction d'aqueducs et de caniveaux (1892-1895), projet d'un particulier d'établir sous la voie publique une canalisation…
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Cote : 2 O 1780Période : 1822 - 1926Extrait de la notice :
…Villard, réparations (1876-1877) ; projet de construction (1896) ; vente du trop-plein (1902) ; demande de concession d'un droit de prise d'eau sur la canalisation…
…Villard, réparations (1876-1877) ; projet de construction (1896) ; vente du trop-plein (1902) ; demande de concession d'un droit de prise d'eau sur la canalisation…
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Cote : F/14/19863Période : 1867 - 1949Extrait de la notice :
…Occupation du terrain d'emprise de la canalisation sur le domaine de l'Assistance Publique de la Ville de Paris.…
…Plan de la canalisation. (1935) Chambre de la lanterne : coupe verticale, support de lampe ; table de l'optique (1938). Phare de Berck, plan (1939).…
…Occupation du terrain d'emprise de la canalisation sur le domaine de l'Assistance Publique de la Ville de Paris.…
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Cote : 784W/572Période : 1958 - 1959Extrait de la notice :
…des dalles en béton et des rampes de raccordement, plan de détail des joints des dalles, ferraillage du fossé maçonné, plan d'un regard non visible sur canalisation…
…des dalles en béton et des rampes de raccordement, plan de détail des joints des dalles, ferraillage du fossé maçonné, plan d'un regard non visible sur canalisation…
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Cote : 8 M 43Période : 1873 - 1901Fonds : Commerce et tourisme (an V-1948)Extrait de la notice :
….) ; réponse au questionnaire sur le projet de canalisation des voies d'eau reliant la Manche à la Méditerranée, 1876, 28 février (impr.) ; opposition…
….) ; réponse au questionnaire sur le projet de canalisation des voies d'eau reliant la Manche à la Méditerranée, 1876, 28 février (impr.) ; opposition…
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Cote : 19780003/2Période : 1807 - 1965Extrait de la notice :
…Pose d'une 2ème canalisation de 10- La Standard Française pétitionnaire. 1951 - Le Havre - Port Jérôme | - Echange de terrains entre le port autonome et…
…Pose d'une 2ème canalisation de 10- La Standard Française pétitionnaire. 1951 - Le Havre - Port Jérôme | - Echange de terrains entre le port autonome et…
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Cote : 19780003/3Période : 1807 - 1965Extrait de la notice :
…Port de Rouen | - Alignement propriété Devaux à Grand Quevilly. 1917 - 1918 Port de Rouen et annexes | - Occupation du domaine public maritime par une canalisation…
…Port de Rouen | - Alignement propriété Devaux à Grand Quevilly. 1917 - 1918 Port de Rouen et annexes | - Occupation du domaine public maritime par une canalisation…
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Cote : 19950150/1-19950150/65Période : 1806 - 1984Extrait de la notice :
…Pourtant, les voies de recours permettent de porter l'appel devant la Cour d'appel , traduisant une nette volonté de canalisation dé la jurisprudence…
…Pourtant, les voies de recours permettent de porter l'appel devant la Cour d'appel , traduisant une nette volonté de canalisation dé la jurisprudence…