-
Cote : 2 T 186-82Période : 1902 - 1902Extrait de la notice :
…afin d'établir un branchement d'égout pour la maison qu'elle possède au 9 place Garibaldi, sur la canalisation…
-
Cote : 2 T 193-260Période : 1903 - 1903Extrait de la notice :
…branchement d'égout pour sa maison, à l'angle du quai des Abattoirs et de la rue de l'Authion, sur la canalisation…
-
Cote : 2 T 194-432Période : 1903 - 1903Extrait de la notice :
…pour établir un branchement d'égout pour son immeuble, rue d'Utelle et 30 route de Turin, sur la canalisation…
-
Cote : 2 T 194-569Période : 1903 - 1903Extrait de la notice :
…établir un branchement d'égout pour son immeuble dénommé « Villa Burnet », avenue Désambrois, sur la canalisation…
-
Cote : 2 T 201-1060Période : 1904 - 1904Extrait de la notice :
…immeuble, un hôtel dénommé "Hôtel des Princes", situé rue des ponchettes et quai du Midi, sur la canalisation…
-
Cote : 2 T 198-395Période : 1904 - 1904Extrait de la notice :
…pour établir un branchement d'égout pour ses immeubles situés rue Paradis et rue Masséna, sur la canalisation…
-
Cote : 2 T 198-412Période : 1904 - 1904Extrait de la notice :
…d'Aspremont, pour établir un branchement d'égout pour son immeuble situé 18 rue de l'Abbaye, sur la canalisation…
-
Cote : 2 T 198-454Période : 1904 - 1904Extrait de la notice :
…pour établir un branchement d'égout pour sa maison, « Palais Marie-Christine », rue Cotta, sur la canalisation…
-
Cote : 2 T 199-506Période : 1904 - 1904Extrait de la notice :
…Perrot, pour établir un branchement d'égout pour son immeuble situé rue des Baumettes, sur la canalisation…
-
Cote : 2 T 197-102Période : 1904 - 1904Extrait de la notice :
…branchement d'égout pour son immeuble situé rue de Russie, à l'angle de la rue d'Italie, sur la canalisation…
-
Cote : 2 T 182-161Période : 1901 - 1901Extrait de la notice :
…d'André Hugo, afin d'établir un branchement d'égout pour sa villa située chemin de Fabron, sur la canalisation…
-
Cote : 2 T 182-234Période : 1901 - 1901Extrait de la notice :
…Etrangers » afin d'établir un branchement d'égout pour son immeuble situé 8 rue du Palais, sur la canalisation…
-
Cote : 2 T 183-487Période : 1901 - 1901Extrait de la notice :
…, pour établir un branchement d'égout pour la "Villa Angela", située 31 rue de la Paix, sur la canalisation…
-
Cote : 2 T 183-518Période : 1901 - 1901Extrait de la notice :
…branchement d'égout pour son immeuble situé 6 rue Gioffredo, à l'angle de la rue Penchienatti, sur la canalisation…
-
Cote : 2 T 184-602Période : 1901 - 1901Extrait de la notice :
…d'établir un branchement d'égout pour son immeuble situé rue Pertinax et avenue Désambrois, sur la canalisation…
-
Cote : 2 T 185-1040Période : 1901 - 1901Extrait de la notice :
…d'égout pour son immeuble situé à l'angle de l'avenue Mirabeau et de la rue Villermont, sur la canalisation…
-
Cote : 2 T 186-81Période : 1902 - 1902Extrait de la notice :
…branchement d'égout, pour la caserne Rusca, place Saint-Dominique et rue des Casernes, sur la canalisation…
-
Cote : 2 T 186-86Période : 1902 - 1902Extrait de la notice :
…afin d'établir un branchement d'égout pour l'immeuble qu'il possède au 6 Bis rue Rosseti, sur la canalisation…
-
Cote : 2 T 187-213Période : 1902 - 1902Extrait de la notice :
…branchement d'égout pour sa propriété, avec façade sur le boulevard Gambetta et la rue Bottéro, sur la canalisation…
-
Cote : 2 T 187-331Période : 1902 - 1902Extrait de la notice :
…l'hôtel Paradis et Métropole, à l'angle de l'avenue Victor-Hugo et de la rue d'Augsbourg, sur la canalisation…
-
Cote : 2 T 188-381Période : 1902 - 1902Extrait de la notice :
…Ce branchement d'égout rejoindra la canalisation collective du boulevard de Cimiez.…
-
Cote : 2 T 188-443Période : 1902 - 1902Extrait de la notice :
…branchement d'égout pour son immeuble, 15 rue Pairolière, à l'angle de la ruelle Saint-André, sur la canalisation…
-
Cote : 2 T 183-410Période : 1901 - 1901Extrait de la notice :
…afin d'établir un branchement d'égout pour son immeuble situé 16 boulevard Victor Hugo, sur la canalisation…
-
Cote : 2 T 187-207Période : 1902 - 1902Extrait de la notice :
…Desfossés, afin d'établir un branchement d'égout pour sa propriété, sise rue Rouget-de-l'Isle, sur la canalisation…
-
Cote : 2 T 195-722/bisPériode : 1903 - 1903Extrait de la notice :
…branchement d'égout pour son établissement, promenade des Anglais, à l'angle de la rue Meyerbeer, sur la canalisation…
-
Cote : 2 T 200-888Période : 1904 - 1904Extrait de la notice :
…branchement d'égout, pour les eaux usées de la nouvelle usine électrique, route de Turin, sur la canalisation…
-
Cote : 2 T 189-562Période : 1902 - 1902Extrait de la notice :
…branchements d'égout pour son immeuble, rue Delille, à l'angle du quai Saint-Jean-Baptiste, sur la canalisation…
-
Cote : 2 T 189-643Période : 1902 - 1902Extrait de la notice :
…un branchement d'égout pour son immeuble, en bordure de la rue Cotta (Maréchal Joffre), sur la canalisation…
-
Cote : 2 T 182-165Période : 1901 - 1901Extrait de la notice :
…pour sa villa située à l'intersection de l'avenue Valrose et de l'avenue Saint-Lambert, sur la canalisation…
-
Cote : 2 T 182-250Période : 1901 - 1901Extrait de la notice :
…son immeuble situé à l'angle de la rue des Deux-Emmanuels et de la rue de Villefranche, sur la canalisation…
-
Cote : 2 T 183-391Période : 1901 - 1901Extrait de la notice :
…un branchement d'égout pour son immeuble situé 43 avenue de la Gare et rue d'Amérique, sur la canalisation…
-
Cote : 2 T 184-556Période : 1901 - 1901Extrait de la notice :
…d'égout pour son immeuble dénommé « Château des Beaumettes », situé chemin des Beaumettes, sur la canalisation…
-
Cote : 2 T 187-234Période : 1902 - 1902Extrait de la notice :
…l'orphelinat de Nazareth, afin d'établir un branchement d'égout pour son immeuble, 8 rue de l'Arc, sur la canalisation…
-
Cote : 2 T 191-1020Période : 1902 - 1902Extrait de la notice :
…branchement d'égout pour son immeuble, rue des Lilas, à l'angle de l'avenue Saint-Lambert, sur la canalisation…
-
Cote : 5 K 306Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Montpellier : dommages causés à un immeuble suite aux travaux de canalisation ; préjudice subi suite…
…d'adjudication d'un étal au marché aux fleurs ; action contre l'ingénieur des travaux de la nouvelle canalisation…
-
Cote : 2 T 188-463Période : 1902 - 1902Extrait de la notice :
…architecte, afin d'établir deux branchements d'égout pour l'hôpital militaire, rue Pastorelli, sur la canalisation…
-
Cote : 2 T 198-400Période : 1904 - 1904Extrait de la notice :
…branchement d'égout pour l'hôtel dénommé « Hôtel des Anglais », situé place du Jardin-Public, sur la canalisation…
-
Cote : 2 T 183-416Période : 1901 - 1901Extrait de la notice :
…National », afin d'établir un branchement d'égout pour cet hôtel situé 64 avenue de la Gare, sur la canalisation…
-
Cote : 5 K 435Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…travaux ; demande de dommages et intérêts suite à l'accident mortel provoqué par la rupture d'une canalisation…
-
Cote : 5 K 312Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Grabels : demande en règlement des travaux de canalisation.…
…en paiement de la construction d'un kiosque à musique ; demande en règlement d'entreprise de la canalisation…
-
Cote : 5 K 271Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Pézenas : demande en résiliation d'entreprise pour les travaux de construction d'un refuge et de canalisation…
-
Cote : 5 K 308Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Puechabon : demande d'indemnité par l'entrepreneur de la canalisation d'eau et de gaz.…
-
Cote : 2 T 186-112Période : 1902 - 1902Extrait de la notice :
…appartement situé dans l'établissement des Docks, boulevard de l'Impératrice-de-Russie, sur la canalisation…
-
Cote : 5 K 313Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Saint-Clément : demande en paiement des travaux de canalisation d'eau.…
…Saint-Geniès-des-Mourgues : demande en paiement des travaux de canalisation.…
-
Cote : 5 K 433Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…demande de dommages et intérêts suite à l'éboulement d'immeubles par infiltration d'eau d'une canalisation…
-
Cote : 5 K 467Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Béziers : demande de dommages et intérêts suite aux dégâts provoqués par la rupture d'une canalisation…
-
Cote : 5 K 311Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…contribution au syndicat du Sesquier ; interprétation du cahier des charges concernant les travaux de canalisation…
-
Cote : 5 K 267Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…de règlement de travaux ; demande de déchéance de l'entreprise des travaux de réfection de la canalisation…
-
Cote : 5 K 331Période : 1914 - 1922Extrait de la notice :
…inexécution du traité. 1921 Cessenon : demande en résiliation de l'entreprise chargée des travaux de canalisation…
-
Cote : 5 K 493Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…demande de dommages et intérêts et de remise en état des lieux suite à entrave à la jouissance d'une canalisation…