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Cote : 19800160/1Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19800160/2Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19800160/3Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19800160/4Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19800160/5Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19800160/6Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19800160/7Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19800160/8Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19800160/9Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19800160/10Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19800160/11Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…Dossiers canalisation gaz de Lacq. Bayonne. Avenant n°1 à la concession N°33. SNG 50 Avenant n°1 à la concession N°44. Concession 10 C - Avenant 9.…
…canalisation…
…Dossiers canalisation gaz de Lacq. Bayonne. Avenant n°1 à la concession N°33. SNG 50 Avenant n°1 à la concession N°44. Concession 10 C - Avenant 9.…
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Cote : 19800160/12Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…GDF - Notifications de canalisation - gaz - Taisnière-sur-Mon et Onis Aubenton - N° 10 B Les Farges Sarlat la Caneda - Antenne de Chalon-Sur-Saône Antenne…
…canalisation…
…GDF - Notifications de canalisation - gaz - Taisnière-sur-Mon et Onis Aubenton - N° 10 B Les Farges Sarlat la Caneda - Antenne de Chalon-Sur-Saône Antenne…
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Cote : 19800160/13Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…GDF - Notifications de canalisation n°89 Antenne de Morlaix - Forges et Aciéries de Conflandray - n° 10 C Vouguy | Bourg de Thizy - Stés Limagrain et Maïcentre…
…canalisation…
…GDF - Notifications de canalisation n°89 Antenne de Morlaix - Forges et Aciéries de Conflandray - n° 10 C Vouguy | Bourg de Thizy - Stés Limagrain et Maïcentre…
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Cote : 19800160/14Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19800160/15Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19800160/16Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19800160/17Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…Canalisation de transport de Saumure d'Etrez (01) à Bobigny. (Jura) | - divers (trafic gén.) pipeline. Le Havre Paris.…
…Gaz - canalisation - projet de modifications de l'arrêté du 15.10.1962…
…canalisation…
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Cote : 19800160/18Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19800160/19Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19800160/20Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…Canalisation de chlorure de vinyle entre Jarrie et Brignoud (Isère) Plastime - Concession de transport de gaz de Lacq. Bayonne - expansion du SPMR.…
…canalisation…
…Canalisation de chlorure de vinyle entre Jarrie et Brignoud (Isère) Plastime - Concession de transport de gaz de Lacq. Bayonne - expansion du SPMR.…
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Cote : 19800160/21Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19800160/22Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19800160/23Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19800160/24Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19800160/25Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19800160/26Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19800160/27Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19800160/28Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19800160/29Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19800160/30Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19800160/31Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19800160/32Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19800160/33Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19800160/34Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19800160/1-19800160/34Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 5 K 331Période : 1914 - 1922Extrait de la notice :
…Saint-Pons : demande en résiliation d'entreprise pour inexécution du traité. 1921 Cessenon : demande en résiliation de l'entreprise chargée des travaux de canalisation…
…Saint-Pons : demande en résiliation d'entreprise pour inexécution du traité. 1921 Cessenon : demande en résiliation de l'entreprise chargée des travaux de canalisation…
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Cote : 3 N 3Période : 1909 - 1909Extrait de la notice :
…Font Couverte, remplacement de la conduite en poterie par une canalisation en fonte.…
…canalisation…
…Font Couverte, remplacement de la conduite en poterie par une canalisation en fonte.…
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Cote : 3 N 1Période : 1828 - 1831Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 3 N 2Période : 1819 - 1838Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 5 K 259Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Pézenas : indemnité, préjudice subi par un immeuble suite à la construction des bassins réservoirs ; dommages causés à une propriété suite aux travaux de canalisation…
…Nizas : paiement des travaux de canalisation d'eau.…
…Pézenas : indemnité, préjudice subi par un immeuble suite à la construction des bassins réservoirs ; dommages causés à une propriété suite aux travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 261Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Cazouls-lès-Béziers : indemnités, suite aux travaux de canalisation d'eau. Corneilhan : revendication d'un terrain.…
…Cazouls-lès-Béziers : indemnités, suite aux travaux de canalisation d'eau. Corneilhan : revendication d'un terrain.…
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Cote : 5 K 267Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Cabrières : demande de règlement de travaux ; demande de déchéance de l'entreprise des travaux de réfection de la canalisation des eaux.…
…Cabrières : demande de règlement de travaux ; demande de déchéance de l'entreprise des travaux de réfection de la canalisation des eaux.…
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Cote : 5 K 271Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Pézenas : demande en résiliation d'entreprise pour les travaux de construction d'un refuge et de canalisation de la Gourgue de Conas.…
…Pézenas : demande en résiliation d'entreprise pour les travaux de construction d'un refuge et de canalisation de la Gourgue de Conas.…
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Cote : 5 K 279Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Bédarieux : dommages causés à un véhicule suite aux travaux de canalisation (2 dossiers) ; dommages causés suite à la captation de la source des Douzes…
…Bédarieux : dommages causés à un véhicule suite aux travaux de canalisation (2 dossiers) ; dommages causés suite à la captation de la source des Douzes…
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Cote : 5 K 281Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Agde : demande de dommages et intérêts suite à un accident survenu lors de travaux de canalisation d'eau.…
…Agde : demande de dommages et intérêts suite à un accident survenu lors de travaux de canalisation d'eau.…
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Cote : 5 K 283Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Pouzolles : demande de règlement des travaux de canalisation d'eau et de construction d'un réservoir.…
…Pouzolles : demande de règlement des travaux de canalisation d'eau et de construction d'un réservoir.…
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Cote : 5 K 291Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…. ; demande d'indemnité, canalisation des eaux. Camplong : demande de dommages et intérêts et intérêts, empiétement sur la voie publique.…
…. ; demande d'indemnité, canalisation des eaux. Camplong : demande de dommages et intérêts et intérêts, empiétement sur la voie publique.…
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Cote : 5 K 297Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Saint-Bauzille-de-la-Sylve : demande de règlement des travaux de canalisation. Saint-Félix-de-Lodez : comptabilité occulte de l'ancien maire.…
…Saint-Bauzille-de-la-Sylve : demande de règlement des travaux de canalisation. Saint-Félix-de-Lodez : comptabilité occulte de l'ancien maire.…
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Cote : 5 K 298Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Le Pouget : dommages causés à un immeuble suite à des travaux de canalisation. Pouzols : retard dans la fourniture d'une horloge.…
…Le Pouget : dommages causés à un immeuble suite à des travaux de canalisation. Pouzols : retard dans la fourniture d'une horloge.…
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Cote : 5 K 305Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Montpellier : demande de dommages et intérêts suite aux travaux de construction d'un marché. 1881 Aniane : demande de règlement des travaux de canalisation…
…Montpellier : demande de dommages et intérêts suite aux travaux de construction d'un marché. 1881 Aniane : demande de règlement des travaux de canalisation…