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Cote : 2442W115Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement…
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Cote : 2442W113Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement…
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Cote : 2442W114Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement…
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Cote : 1642 W 7Période : 1967 - 1983Extrait de la notice :
…, 1981-1982. - Canalisation de transport de gaz naturel Allerey-Longvic, 1970-1971. - Canalisation de…
…. - Canalisation de l'artère de Bourgogne C. 38.2, 1979. - Canalisation de transport de gaz, artère Voisines-Allerey…
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Cote : 1606 W 71Période : 1985 - 1992Extrait de la notice :
…eau potable, 1985 - Exploitation du puits profond-pompage, 1986 - Alimentation en eau potable canalisation…
…- Détournement des conduites pour le passage de l'autoroute A 31, convention SAPRR et - marché canalisation…
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Cote : 1642 W 46Période : 1965 - 1978Extrait de la notice :
…, 1978. - Ligne SNCF Paris-sud-est, 1978. - Parking Dauphine à Dijon, 1971. - Pose de canalisation de…
…. - Installation d'un réseau de canalisation de distribution de gaz à Montbard, 1967. - Ligne SNCF Paris-Lyon…
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Cote : 1606 W 74Période : 1985 - 1991Extrait de la notice :
…Fontaine-Française : - Délibérations relatives aux marchés, 1985 - 1991 - Aménagement des trottoirs et canalisation…
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Cote : 1606 W 73Période : 1985 - 1992Extrait de la notice :
…Travaux d'assainissement à Savigny-le-Sec 1° et 2° tranches, 1985 - 1986 - Détournement de la canalisation…
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Cote : 1606 W 75Période : 1988 - 1991Extrait de la notice :
…d'aménagement d'un centre social cantonal et des locaux du SIVOM, 1988 - Aménagements des trottoirs et canalisation…
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Cote : 1950W35Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…- Passage de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêt…
…- Pose de canalisation d’assainissement impasse des Ranchots : établissement de servitudes…