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Cote : 2-PA-1C4Période : 1947 - 1947Fonds : Fonds Pierre AccardExtrait de la notice :
…Mémoire des délégués du personnel des travaux de canalisation.…
…Service des travaux de canalisation…
…Mémoire des délégués du personnel des travaux de canalisation.…
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Cote : 2-PA-1C4Période : 1947 - 1947Fonds : Fonds Pierre AccardExtrait de la notice :
…Mémoire des délégués du personnel des travaux de canalisation.…
…Service des travaux de canalisation…
…Mémoire des délégués du personnel des travaux de canalisation.…
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Cote : 2-PA-1C4Période : 1947 - 1947Fonds : Fonds Pierre AccardExtrait de la notice :
…Mémoire des délégués du personnel des travaux de canalisation.…
…Service des travaux de canalisation…
…Mémoire des délégués du personnel des travaux de canalisation.…
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Cote : 1 U 26Période : 1984 - 1984Extrait de la notice :
…Canalisation, mise en place.…
…Canalisation, mise en place.…
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Cote : 1D/5/4199Période : 1919 - 1919Extrait de la notice :
…Canalisation d'eau.…
…Canalisation d'eau.…
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Cote : 1D/5/4461Période : 1920 - 1920Extrait de la notice :
…Canalisation.…
…Canalisation.…
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Cote : 1D/5/4200Période : 1919 - 1919Extrait de la notice :
…Canalisation. Remise en état.…
…Canalisation. Remise en état.…
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Cote : 1D/5/4673Période : 1921 - 1921Extrait de la notice :
…Canalisation rue des dondaines.…
…Canalisation rue des dondaines.…
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Cote : 1D/5/547Période : 1907 - 1907Extrait de la notice :
…Délibération n°1240 - Travaux de canalisation d'eau rue Descartes.…
…Délibération n°1240 - Travaux de canalisation d'eau rue Descartes.…
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Cote : 1D/5/14898Période : 1936 - 1936Extrait de la notice :
…Canalisation. Annulation de redevances.…
…Canalisation. Annulation de redevances.…
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Cote : 1D/5/672Période : 1908 - 1908Extrait de la notice :
…Délibération n°79 - Prolongement de la canalisation d'eau avenue Pasteur.…
…Délibération n°79 - Prolongement de la canalisation d'eau avenue Pasteur.…
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Cote : 1D/5/10411Période : 1930 - 1930Extrait de la notice :
…Pose d'une canalisation. Indemnité Leroy.…
…Pose d'une canalisation. Indemnité Leroy.…
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Cote : 1D/5/10412Période : 1920 - 1930Extrait de la notice :
…Pose d'une canalisation. Règlement d'indemnités.…
…Pose d'une canalisation. Règlement d'indemnités.…
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Cote : 1D/5/13295Période : 1934 - 1934Extrait de la notice :
…Délibération n°4000 - Rupture de canalisation rue de Paris. Règlement.…
…Délibération n°4000 - Rupture de canalisation rue de Paris. Règlement.…
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Cote : S 6516Période : 1892 - 1892Extrait de la notice :
…Demande du syndicat des marais d'Archingeay pour obtenir la canalisation de la Boutonne pour dessécher les marais : correspondance, rapport.…
…Demande du syndicat des marais d'Archingeay pour obtenir la canalisation de la Boutonne pour dessécher les marais : correspondance, rapport.…
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Cote : 1D/5/11193Période : 1930 - 1930Extrait de la notice :
…Délibération n°1127 - Rupture de canalisation rue du Sec Arembault. Règlement d'indemnité.…
…Délibération n°1127 - Rupture de canalisation rue du Sec Arembault. Règlement d'indemnité.…
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Cote : 1D/5/447Période : 1907 - 1907Extrait de la notice :
…Délibération n°1079 - Pose d'une canalisation d'eau avenue Pasteur pour la distribution d'eau.…
…Délibération n°1079 - Pose d'une canalisation d'eau avenue Pasteur pour la distribution d'eau.…
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Cote : 1D/5/650Période : 1908 - 1908Extrait de la notice :
…Délibération n°31 - Demande de pose d'une canalisation d'eau rue Bolivar.…
…Délibération n°31 - Demande de pose d'une canalisation d'eau rue Bolivar.…
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Cote : 1D/5/3202Période : 1920 - 1920Extrait de la notice :
…Canalisation rues de Dieppe et Violette. Marché.…
…Canalisation rues de Dieppe et Violette. Marché.…
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Délibération n°713 - Exploitation d'un forage. Pose d'une canalisation. Indemnité de Monsieur Leroy.Cote : 1D/5/11052Période : 1930 - 1930Extrait de la notice :
…Pose d'une canalisation. Indemnité de Monsieur Leroy.…
…Pose d'une canalisation. Indemnité de Monsieur Leroy.…
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Cote : 1D/5/991Période : 1909 - 1910Extrait de la notice :
…Délibération n°880 - Redevance pour une canalisation d'eau sur le territoire d'Emmerin.…
…Délibération n°880 - Redevance pour une canalisation d'eau sur le territoire d'Emmerin.…
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Cote : 1D/5/1133Période : 1914 - 1914Extrait de la notice :
…Délibération n°1042 - Indemnités pour la rupture de canalisation servant à la distribution d'eau.…
…Délibération n°1042 - Indemnités pour la rupture de canalisation servant à la distribution d'eau.…
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Cote : S 7373Période : 1892 - 1894Extrait de la notice :
…Traverse de Ribérou, projet de canalisation : délibérations du conseil général, ordres de service, états et détails estimatifs des travaux (1 plan 1893…
…Traverse de Ribérou, projet de canalisation : délibérations du conseil général, ordres de service, états et détails estimatifs des travaux (1 plan 1893…
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Cote : 1D/5/6275Période : 1921 - 1921Extrait de la notice :
…Remise en état de la canalisation du Pont de la Barre.…
…Remise en état de la canalisation du Pont de la Barre.…
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Cote : 1D/5/285Période : 1906 - 1907Extrait de la notice :
…Délibération n°811 - Emprise du quai de l'Ouest pour la canalisation d'eau.…
…Délibération n°811 - Emprise du quai de l'Ouest pour la canalisation d'eau.…