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Cote : J 1200Période : 1875 - 1875Extrait de la notice :
….- Société de canalisation d'eau et de gaz de Somméré : action au porteur.…
…CANALISATION…
….- Société de canalisation d'eau et de gaz de Somméré : action au porteur.…
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Cote : 2606 W 418Période : 1964 - 1973Extrait de la notice :
…Ruisseau du Jallan, canalisation : actes d'acquisition.…
…Ruisseau du Jallan, canalisation : actes d'acquisition.…
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Cote : VAL 158/090Extrait de la notice :
…Canalisation du central téléphonique…
…Canalisation du central téléphonique…
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Cote : 4 N 75 (8)Fonds : Bâtiments départementaux (4N)Extrait de la notice :
…Canalisation pour les eaux pluviales : projet.…
…Canalisation pour les eaux pluviales : projet.…
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Cote : 3273 W 101Période : 2009 - 2010Extrait de la notice :
…Canalisation de gaz Génelard-Etrez (GRT Gaz), autorisation.…
…Canalisation de gaz Génelard-Etrez (GRT Gaz), autorisation.…
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Cote : AFF14797Extrait de la notice :
…Arbeiten an dem Moselkanal = Travaux de canalisation de la Moselle…
…Arbeiten an dem Moselkanal = Travaux de canalisation de la Moselle…
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Cote : 107 J 52Période : 1979 - 1979Fonds : Fonds Pierre Broise 107 JExtrait de la notice :
…signalétique, toponymie, bibliographie, inventaire archéologique, note archéologique, photographies de canalisation…
…signalétique, toponymie, bibliographie, inventaire archéologique, note archéologique, photographies de canalisation…
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Cote : 151 J 412Période : 1964 - 1964Extrait de la notice :
…Passage de la canalisation d'eau sous la voie ferrée : plan, autorisation de la S.N.C.F., correspondance…
…Passage de la canalisation d'eau sous la voie ferrée : plan, autorisation de la S.N.C.F., correspondance…
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Cote : 156 J 2109Période : 1951 - 1952Extrait de la notice :
…Études du projet d'exécution : plan de niveau, plan de détail, coupes, profils, plan de canalisation,…
…Études du projet d'exécution : plan de niveau, plan de détail, coupes, profils, plan de canalisation,…
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Période : 1917 - 1919Extrait de la notice :
…Canalisation de la Moselle et de la Sarre. Note du 2ème Bureau d'après une source anglaise…
…Canalisation de la Moselle et de la Sarre. Note du 2ème Bureau d'après une source anglaise…
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Cote : 7 M supplt715Extrait de la notice :
…Installation de l'usine électrique du Borne : préjudice à la pisciculture, prise d'eau et canalisation…
…Installation de l'usine électrique du Borne : préjudice à la pisciculture, prise d'eau et canalisation…
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Cote : 7823 W 107Période : 1954 - 1971Extrait de la notice :
…Canalisation du ruisseau des Forges (1954-1955). Assainissement (1960-1970).…
…Canalisation du ruisseau des Forges (1954-1955). Assainissement (1960-1970).…
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Cote : 1032 W 88Période : 1953 - 1953Extrait de la notice :
…Saint-Clément-sur-Guye, assainissement général du village, travaux de construction de canalisation des…
…Saint-Clément-sur-Guye, assainissement général du village, travaux de construction de canalisation des…
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Cote : B-0068507/1Période : 1957 - 1975Fonds : Ententes et positions dominantesExtrait de la notice :
…Prothésistes dentaires n°1006 (1972-1976), fabricants de matériaux pour canalisation d'eau n°1015 (1957…
…Prothésistes dentaires n°1006 (1972-1976), fabricants de matériaux pour canalisation d'eau n°1015 (1957…
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Cote : 56 J 8Période : 1913 - 1914Extrait de la notice :
…Pompe sur la canalisation du lac. – Proposition Worthington : devis, dessins cotés, correspondance.…
…La canalisation avait été installée entre 1898 et 1900.…
…Pompe sur la canalisation du lac. – Proposition Worthington : devis, dessins cotés, correspondance.…
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Cote : 716 W 119 - 121Période : 1961 - 1966Fonds : Sous-préfecture de Chalon (716W)Extrait de la notice :
…Des eaux de Chalon sud-est, alimentation en eau potable, lot canalisation : mémoires explicatifs, plans…
…Des eaux de Chalon sud-est, alimentation en eau potable, lot canalisation : mémoires explicatifs, plans…
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Cote : 1386 W 68Période : 1978 - 1979Extrait de la notice :
…Transport de gaz, canalisation Allerey-sur-Saône - Etrez, sur les communes de Saint-Didier-en-Bresse,…
…Saint-Martin-en-Bresse, Villegaudin et canalisation voisines de Verdun-sur-le-Doubs sur les communes…
…Transport de gaz, canalisation Allerey-sur-Saône - Etrez, sur les communes de Saint-Didier-en-Bresse,…
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Cote : 156 J 5197Période : 1985 - 1985Extrait de la notice :
…Coupure d'une canalisation de gaz : plan de réseau de gaz, rapport de visite de chantier, déclaration…
…Coupure d'une canalisation de gaz : plan de réseau de gaz, rapport de visite de chantier, déclaration…
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Cote : 2 O 1496Période : 1911 - 1911Extrait de la notice :
…Canalisation d'eau sur terrain communal. – Demande d'autorisation de la Société fruitière : extrait du…
…Canalisation d'eau sur terrain communal. – Demande d'autorisation de la Société fruitière : extrait du…
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Cote : E DEPOT 132/1 0/11Période : 1950 - 1950Extrait de la notice :
…Passage d'une canalisation d'évacuation des eaux usées de la fosse septique de la mairie-école : procès-verbal…
…Passage d'une canalisation d'évacuation des eaux usées de la fosse septique de la mairie-école : procès-verbal…
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Cote : 716 W 128 - 130Période : 1958 - 1968Fonds : Sous-préfecture de Chalon (716W)Extrait de la notice :
…Des eaux de Guye et Dheune, projet d'alimentation collective en eau potable, canalisation, robinetterie…
…Des eaux de Guye et Dheune, projet d'alimentation collective en eau potable, canalisation, robinetterie…
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Cote : E DEPOT 312/3 N 1Période : 1934 - 1935Extrait de la notice :
…Passage de canalisation d'eau dans la forêt communale, renouvellement de concession : extrait du registre…
…Passage de canalisation d'eau dans la forêt communale, renouvellement de concession : extrait du registre…
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Cote : VAL 344/023Extrait de la notice :
…Evacuation des décombres par une canalisation…
…Evacuation des décombres par une canalisation…
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Cote : E DEPOT 206/3 O 2Période : 1889 - 1890Extrait de la notice :
…. – Rejet du projet de nouvelle canalisation du ruisseau de Charmoisy : délibération (1889).…
…. – Rejet du projet de nouvelle canalisation du ruisseau de Charmoisy : délibération (1889).…
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Cote : VAL 330/143Extrait de la notice :
…Pose d'une canalisation en ciment sur une partie de la route…
…Pose d'une canalisation en ciment sur une partie de la route…