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Cote : 968 W 11574Période : 1941 - 1961Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : E-dépôt 429 1O2Période : 1898 - 1925Fonds : Archives communales de DravegnyExtrait de la notice :
…Canalisation.…
…Canalisation.…
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Cote : E-dépôt 447 1O3Période : 1924 - 1924Fonds : Archives communales de SergyExtrait de la notice :
…Réparation de la canalisation d'eau : correspondance, arrêté.…
…Réparation de la canalisation d'eau : correspondance, arrêté.…
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Cote : C/1997/18/36-25Période : 1983 - 1984Extrait de la notice :
…Travaux de sécurité, d'isolation et de canalisation : fiches financières.…
…Travaux de sécurité, d'isolation et de canalisation : fiches financières.…
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Cote : F/2000/62/98-734Période : 1994 - 1994Extrait de la notice :
…Reconstitution des installations d'alimentation en eau et électricité : canalisation d'eau.…
…Reconstitution des installations d'alimentation en eau et électricité : canalisation d'eau.…
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Cote : 1375 W 420Période : 1972 - 1973Extrait de la notice :
…Compte de gestion, travaux de canalisation (1972). Compte de gestion, travaux d'irrigation (1973).…
…Compte de gestion, travaux de canalisation (1972). Compte de gestion, travaux d'irrigation (1973).…
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Cote : E-dépôt 399/86Période : 1865 - 1911Extrait de la notice :
…Ponts et canalisation : passerelle sur la Roudesse : établissement (1865) ; pont de la Roudesse : réparations (1910-1911) ; canalisation d'eau (1895)…
…Ponts et canalisation : passerelle sur la Roudesse : établissement (1865) ; pont de la Roudesse : réparations (1910-1911) ; canalisation d'eau (1895)…
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Cote : 1234 W 159Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…Canalisation de gaz Brioude-Issoire.…
…Canalisation de gaz Brioude-Issoire.…
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Cote : 1331 W 245Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…traitements, cotisations, indemnités ; redevances eau et assainissement ; travaux : cimetière, aménagement de deux gites communaux, canalisation…
…traitements, cotisations, indemnités ; redevances eau et assainissement ; travaux : cimetière, aménagement de deux gites communaux, canalisation…
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Cote : 1331 W 246Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…traitements, cotisations, indemnités ; redevances eau et assainissement ; travaux : cimetière, aménagement de deux gites communaux, canalisation…
…traitements, cotisations, indemnités ; redevances eau et assainissement ; travaux : cimetière, aménagement de deux gites communaux, canalisation…
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Cote : E-dépôt 600 1O5Période : 1977 - 1978Fonds : Archives communales de RoupyExtrait de la notice :
…Canalisation d'eau de liaison Roupy-Savy.…
…Canalisation d'eau de liaison Roupy-Savy.…
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Cote : 1225 W 58Période : 1981 - 1982Extrait de la notice :
…Rosières : lotissement 1982 et canalisation 1981…
…Rosières : lotissement 1982 et canalisation 1981…
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Cote : 1234 W 161Période : 1981 - 1981Extrait de la notice :
…Canalisation de gaz : antenne du Puy.…
…Canalisation de gaz : antenne du Puy.…
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Cote : 968 W 4181Période : 1947 - 1961Extrait de la notice :
…Canalisation d'eau (dossier SPB n°2594).…
…Canalisation d'eau (dossier SPB n°2594).…
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Cote : E-dépôt 529 3O1Période : 1926 - 1974Fonds : Archives communales de LoupeigneExtrait de la notice :
…Demande de canalisation : extrait du registre des délibérations du conseil municipal. Pollution de la rivière de la Vesle : correspondance.…
…Demande de canalisation : extrait du registre des délibérations du conseil municipal. Pollution de la rivière de la Vesle : correspondance.…
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Cote : 728 W 10Période : 1970 - 1970Extrait de la notice :
…primaire et maternel ''Pierre et Marie Curie'', création vestiaires et sanitaires au terrain de camping, concessions au cimetière, canalisation…
…, création vestiaires et sanitaires hall des sports, fournitures pour travaux de canalisation.…
…primaire et maternel ''Pierre et Marie Curie'', création vestiaires et sanitaires au terrain de camping, concessions au cimetière, canalisation…
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Cote : 2093 W 175Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, cotisations, indemnités ; travaux : de chemins communaux, de canalisation, alimentation en énergie…
…Comptes de gestion ; traitements, cotisations, indemnités ; travaux : de chemins communaux, de canalisation, alimentation en énergie…
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Cote : 5 K 214Période : 1909 - 1913Extrait de la notice :
…Travaux de canalisation…
…Eaux -- Fontaines -- Canalisation et vente d'eau aux particuliers (1870-1909)…
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Cote : 873 W 459Période : 1970 - 1971Extrait de la notice :
…Compte de gestion, travaux de canalisation (1971).…
…Compte de gestion, travaux de canalisation (1971).…
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Cote : 2113 W 85Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…traitements, indemnités, cotisations ; travaux : branchement eau, adduction, assainissement, construction d'une station d'épuration, canalisation…
…traitements, indemnités, cotisations ; travaux : branchement eau, adduction, assainissement, construction d'une station d'épuration, canalisation…
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Cote : 568 W 778Période : 1964 - 1969Extrait de la notice :
…Travaux électriques (1964) ; canalisation et génie civil (1564, 1967) ; pièces annexes (1968-1969).…
…Travaux électriques (1964) ; canalisation et génie civil (1564, 1967) ; pièces annexes (1968-1969).…
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Cote : E/2004/2/23-109Période : 2002 - 2002Extrait de la notice :
…<p>Canalisation de refoulement des eaux du grand canal et travaux annexes.…
…<p>Canalisation de refoulement des eaux du grand canal et travaux annexes.…
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Cote : 5 K 196Période : 1899 - 1921Extrait de la notice :
…Canalisation de conduite de gaz : refus d'établissement…
…Dommages causés par la canalisation des égouts…
…Canalisation des égouts…
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Cote : 968 W 4590Période : 1952 - 1954Extrait de la notice :
…Canalisation d'eau sur le pont de l'Oise (dossier SPB n°4425).…
…Canalisation d'eau sur le pont de l'Oise (dossier SPB n°4425).…
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Cote : 1694 W 35Période : 1981 - 1984Extrait de la notice :
…Projet d'établissement d'une canalisation de gaz naturel entre Etrez (département de l'Ain) et Tersanne (Drôme).…
…Projet d'établissement d'une canalisation de gaz naturel entre Etrez (département de l'Ain) et Tersanne (Drôme).…
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Cote : C/1999/39/2-30Période : 1994 - 1994Extrait de la notice :
…<p>Passage d'une canalisation vers la station d'épuration : avis favorable de l'inspecteur général des Monuments historiques (IGMH).…
…<p>Passage d'une canalisation vers la station d'épuration : avis favorable de l'inspecteur général des Monuments historiques (IGMH).…
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Cote : 2065 W 30Période : 1978 - 1978Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : canalisation pour eau potable, électrification rurale, agrandissement…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : canalisation pour eau potable, électrification rurale, agrandissement…
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Cote : H/80/68/2046-6Période : 1984 - 1984Extrait de la notice :
…Vannes (Morbihan) - Travaux de canalisation ; Boismoreau ; Abbé Jacob (rue de l') ; Vestiges antiques…
…Vannes (Morbihan) - Travaux de canalisation ; Boismoreau ; Abbé Jacob (rue de l') ; Vestiges antiques…
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Cote : 1489 W 405Période : 1934 - 1934Fonds : Direction départementale de l'Équipement, service de l'eau et des collectivités (sous-série 1489 W)Extrait de la notice :
…Bains, étude d'un projet de canalisation d'eau au village de Bœuf : rapport de l'ingénieur subdivisionnaire.…
…Bains, étude d'un projet de canalisation d'eau au village de Bœuf : rapport de l'ingénieur subdivisionnaire.…
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Cote : 336 W 187Période : 1932 - 1965Extrait de la notice :
…Le Puy-Ours-Mons : canalisation place aux Laines et réservoir à Roche Arnaud.…
…Le Puy-Ours-Mons : canalisation place aux Laines et réservoir à Roche Arnaud.…
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Cote : E/1997/23/15-103Période : 1997 - 1997Extrait de la notice :
…<p>Travaux sur la canalisation de refoulement du Grand Canal vers les réservoirs de l'Aile nord (1re phase) : dédoublement du réseau actuel.…
…<p>Travaux sur la canalisation de refoulement du Grand Canal vers les réservoirs de l'Aile nord (1re phase) : dédoublement du réseau actuel.…
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Cote : 2065 W 23Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…indemnités, cotisations ; travaux : voirie, lotissement, traitement platanes, réparation moteur de piscine, horlogerie tour, canalisation…
…indemnités, cotisations ; travaux : voirie, lotissement, traitement platanes, réparation moteur de piscine, horlogerie tour, canalisation…
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Cote : 568 W 82Période : 1963 - 1967Extrait de la notice :
…Travaux d' A.E.P. , de canalisation, de puits de captage (1963-1967), aménagement du bureau d'état civil, installation d'un…
…Travaux d' A.E.P. , de canalisation, de puits de captage (1963-1967), aménagement du bureau d'état civil, installation d'un…
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Cote : 1375 W 271Période : 1971 - 1971Extrait de la notice :
…construction d'égouts, travaux exécutés à la station de pompage, électrification rurale, construction pont sur Eygues, réservation canalisation…
…construction d'égouts, travaux exécutés à la station de pompage, électrification rurale, construction pont sur Eygues, réservation canalisation…
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Cote : 1489 W 163Période : 1949 - 1953Fonds : Direction départementale de l'Équipement, service de l'eau et des collectivités (sous-série 1489 W)Extrait de la notice :
…Construction d'un édicule à usage de W.C., urinoir et d'une canalisation en tuyaux de béton de ciment : dossier de projet.…
…Construction d'un édicule à usage de W.C., urinoir et d'une canalisation en tuyaux de béton de ciment : dossier de projet.…
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Cote : 568 W 380Période : 1961 - 1967Extrait de la notice :
…fourniture de porte-clefs (1966), caisse départementale scolaire (1961-1962), marché de gré à gré pour achat d'une cureuse de canalisation…
…fourniture de porte-clefs (1966), caisse départementale scolaire (1961-1962), marché de gré à gré pour achat d'une cureuse de canalisation…
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Cote : 1782 W 41Période : 1959 - 1990Extrait de la notice :
…Staub, Steinfasel, Suin, Sunmat, Syma, Taillez, Tarentaise, Tanion, Tardieux, Tapon-Corona, Tafoureau, Teissandier, Teinturerie, Technocen, Techniques et canalisation…
…Staub, Steinfasel, Suin, Sunmat, Syma, Taillez, Tarentaise, Tanion, Tardieux, Tapon-Corona, Tafoureau, Teissandier, Teinturerie, Technocen, Techniques et canalisation…
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Cote : E-dépôt 337/78Période : 1811 - 1873Extrait de la notice :
…Cours d'eau, canalisation, barrages, gravières : Borne (1811-1859), Chalan (1859-1871), Loire (1864)…
…Cours d'eau, canalisation, barrages, gravières : Borne (1811-1859), Chalan (1859-1871), Loire (1864)…
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Cote : 1592 W 32Période : 1954 - 1977Fonds : Direction départementale de l'agriculture, service des équipement publics ruraux (sous-série 1592 W)Extrait de la notice :
…Canalisation pompage 1975-1977…
…Canalisation pompage 1975-1977…
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Cote : 1234 W 101Période : 1977 - 1985Extrait de la notice :
…Syndicat AEP de l'Ance-Arzon 1977 - Le Puy : servitude et assainissement route de Coubon 1977 - Montregard : servitude et canalisation d'eau. 1980.…
…Syndicat AEP de l'Ance-Arzon 1977 - Le Puy : servitude et assainissement route de Coubon 1977 - Montregard : servitude et canalisation d'eau. 1980.…
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Cote : 568 W 235Période : 1963 - 1969Extrait de la notice :
…(1966-1967), travaux d' A.E.P. (1965-1966), travaux à l'école, éclairage municipal, travaux pour remplacement de canalisation…
…(1966-1967), travaux d' A.E.P. (1965-1966), travaux à l'école, éclairage municipal, travaux pour remplacement de canalisation…
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Cote : 1774 W 92Période : 1984 - 2000Extrait de la notice :
…Freycenet Marcones AP 28/I/1994, Saint-Bonnet-le-Froid : canalisations assainissement route d'Annonay AP du 26/10/1990, Saint-Christophe sur Dolaizon, Canalisation…
…Saint-Maurice-de-Lignon : transport de gaz : arrêté approuvant le détail du tracé et instituant servitudes pour exécution de travaux relatifs à la déviation de la canalisation…
…transport de gaz antenne du Puy - AP du 1/6/1994, Sainte-Sigolène : transport de gaz : arrêté approuvant le détail du tracé et instituant servitudes pour la canalisation…
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Cote : 1691 W 134Période : 1999 - 2002Extrait de la notice :
…Demandes d'autorisations loi sur l'eau 1999 - 2002 Canalisation et couverture du ruisseau des Piats à Monistrol/loire : autorisation du 4 février 1999…
…Demandes d'autorisations loi sur l'eau 1999 - 2002 Canalisation et couverture du ruisseau des Piats à Monistrol/loire : autorisation du 4 février 1999…
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Cote : 3132 W 56Période : 2008 - 2008Extrait de la notice :
….- Canalisation de transport de gaz sous la direction de Christine Ronco.…
….- Canalisation de transport de gaz sous la direction de Christine Ronco.…
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Cote : 2893 W 243Période : 1994 - 2007Extrait de la notice :
…) ; fonctionnement et travaux du comité consultatif : arrêtés, comptes-rendus de réunions, correspondance (1999-2002) ; travaux de prolongation de la canalisation…
…) ; fonctionnement et travaux du comité consultatif : arrêtés, comptes-rendus de réunions, correspondance (1999-2002) ; travaux de prolongation de la canalisation…
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Cote : 2868 W 73Période : 1979 - 1990Extrait de la notice :
…Travaux : concession de passage et travaux de réfection de la canalisation d'eau potable (1986-1990), déclaration d'installation d'une cuve à fuel (1984…
…Travaux : concession de passage et travaux de réfection de la canalisation d'eau potable (1986-1990), déclaration d'installation d'une cuve à fuel (1984…
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Cote : 1287 W 39Période : 1978 - 1987Extrait de la notice :
…Brives Charensac : assainissement rive gauche de la Loire - A.E.P. service surélevé (ingénierie, deux lots, canalisation, maçonnerie et D.C.E.).…
…Brives Charensac : assainissement rive gauche de la Loire - A.E.P. service surélevé (ingénierie, deux lots, canalisation, maçonnerie et D.C.E.).…
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Cote : 1774 W 93Période : 1984 - 1998Extrait de la notice :
…199819841998, Vals-près-Le-Puy : canalisations assainissement " Les Pradeaux " AP du 9/5/1984, canalisations assainissement AP du 26/10/1987, Vergezac : canalisation…
…199819841998, Vals-près-Le-Puy : canalisations assainissement " Les Pradeaux " AP du 9/5/1984, canalisations assainissement AP du 26/10/1987, Vergezac : canalisation…
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Cote : 1782 W 40Période : 1959 - 1988Extrait de la notice :
…Solignac et compagnie, Société d'études industrielles techniques et économiques, Société générale matériel de stockage, Solaisne, Sofoma, Société de canalisation…
…Solignac et compagnie, Société d'études industrielles techniques et économiques, Société générale matériel de stockage, Solaisne, Sofoma, Société de canalisation…
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Cote : 1774 W 31Période : 2003 - 2003Extrait de la notice :
…2003-0240, Denis Belin, Saint Haon 2003-0259, Philippe Avouac, Ceyssac 2003-0261, Canalisation des Taillas, Sainte Sigolène 2003-0263, SAS EVENPLAST, Montfaucon…
…2003-0240, Denis Belin, Saint Haon 2003-0259, Philippe Avouac, Ceyssac 2003-0261, Canalisation des Taillas, Sainte Sigolène 2003-0263, SAS EVENPLAST, Montfaucon…