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Cote : 12 S 3Période : 1945 - 1961Extrait de la notice :
…CANALISATION…
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Cote : ZUP 16Extrait de la notice :
…CANALISATION…
…CANALISATION…
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Cote : 2260W153Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
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Cote : 13 Fi 6Fonds : 13Fi - Fonds RibièreExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Perspective sur la canalisation prise depuis le château d'eau.Négatif noir et blanc sur film souple…
…Présentation du contenu Perspective sur la canalisation prise depuis le château d'eau.Négatif noir et blanc sur film souple…
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Cote : 00D 823Fonds : 00D - Photothèque -Extrait de la notice :
…CONSTAT CANALISATION HAUT PAILLADE Vincent Pereira…
…CONSTAT CANALISATION HAUT PAILLADE Vincent Pereira…
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Cote : 2442W115Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
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Cote : GS 50Extrait de la notice :
…GROUPE SCOLAIRE ZUP 5 FUITE CANALISATION D'EAU…
…GROUPE SCOLAIRE ZUP 5 FUITE CANALISATION D'EAU…
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Cote : 2442W113Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
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Cote : 2442W114Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
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Cote : AS 155Extrait de la notice :
…RUISSEAU CHAMBERY CANALISATION ENTRE LUNARET CAVAL Didier Barreau [ Auteur ]…
…RUISSEAU CHAMBERY CANALISATION ENTRE LUNARET CAVAL Didier Barreau [ Auteur ]…
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Cote : EAC6074O10Période : 1897 - 1905Extrait de la notice :
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Plan de la canalisation électrique [fin XIXe siècle…
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Plan de la canalisation électrique [fin XIXe siècle…
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Cote : 839 W 13Période : 2006 - 2008Fonds : 839WExtrait de la notice :
…déclaration préalable, récépissé de dépôts, copies d’actes de vente (2008), déclaration d’utilité publique, plan de constitution de servitudes de passage de canalisation…
…eau potable, copie de traité d’adhésion à une ordonnance d’expropriation (2008), bordereaux des prix unitaires, avis d’ouverture de chantier de pose de canalisation…
…déclaration préalable, récépissé de dépôts, copies d’actes de vente (2008), déclaration d’utilité publique, plan de constitution de servitudes de passage de canalisation…
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Cote : 831 W 12Période : 2008 - 2008Fonds : 831WExtrait de la notice :
…auscultation des avoisinants, fiches techniques des produits, plans général et schéma de montage d’adduction d’eau potable, rapport d’essai de potabilité sur canalisation…
…fonte DN 300(2008) ; canalisation eaux usées inox à l’intérieur de la conduite DN 2900 : plans, notes de calcul (2008) ; ouvrages en béton armé : notes…
…auscultation des avoisinants, fiches techniques des produits, plans général et schéma de montage d’adduction d’eau potable, rapport d’essai de potabilité sur canalisation…
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Cote : 573 W 91Période : 2004 - 2005Fonds : 573WExtrait de la notice :
…documents EDF-GDF, extention, modification et déplacement provisoire du réseau, avis d'exécution d'article 49, avis de construction et de modification de canalisation…
…documents EDF-GDF, extention, modification et déplacement provisoire du réseau, avis d'exécution d'article 49, avis de construction et de modification de canalisation…
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Cote : 573 W 93Période : 2003 - 2004Fonds : 573WExtrait de la notice :
…documents EDF-GDF, renouvellement réseau, création et raccordement des différents postes, extention basse tension, avis d'exécution et de modification de canalisation…
…documents EDF-GDF, renouvellement réseau, création et raccordement des différents postes, extention basse tension, avis d'exécution et de modification de canalisation…
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Cote : 573 W 97Période : 2003 - 2004Fonds : 573WExtrait de la notice :
…documents EDF-GDF, déplacement, exécution et réstructuration de réseaux, création et raccordement de poste, avis de construction et de modification de canalisation…
…documents EDF-GDF, déplacement, exécution et réstructuration de réseaux, création et raccordement de poste, avis de construction et de modification de canalisation…
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Cote : 1143 W 17Période : 1990 - 1990Fonds : 1143WExtrait de la notice :
…Ecole Painlevé, étude : 1 plan papier canalisation gaz (1995). Groupe scolaire les Ménestrels, aménagement cour primaire : 1 plan calque (1988).…
…Ecole Painlevé, étude : 1 plan papier canalisation gaz (1995). Groupe scolaire les Ménestrels, aménagement cour primaire : 1 plan calque (1988).…
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Cote : 573 W 92Période : 2005 - 2006Fonds : 573WExtrait de la notice :
…d'ouverture de voirie, extention réseau et basse tention, création et raccordement des différents postes, avis de construction et de modification de canalisation…
…d'ouverture de voirie, extention réseau et basse tention, création et raccordement des différents postes, avis de construction et de modification de canalisation…
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Cote : 573 W 94Période : 2006 - 2006Fonds : 573WExtrait de la notice :
…réseau, extention et renforcement des différents réseaux, bordereau d'envoie et de demande de renseignements, avis de construction et de modification de canalisation…
…réseau, extention et renforcement des différents réseaux, bordereau d'envoie et de demande de renseignements, avis de construction et de modification de canalisation…
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Cote : 573 W 95Période : 2006 - 2006Fonds : 573WExtrait de la notice :
…situation secteur nord : documents EDF-GDF, déplacement et extention des différents réseaux, dossier minute, avis de construction et de modification de canalisation…
…situation secteur nord : documents EDF-GDF, déplacement et extention des différents réseaux, dossier minute, avis de construction et de modification de canalisation…
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Cote : 655 W 29Période : 2001 - 2007Fonds : 655WExtrait de la notice :
…Marché (040) de canalisation d'eau Glacée Mairie A, attribué à Ecp. Cairargues. Egs. Fromont. Canalisation d'eau Glacée Mairie A (2001-2002).…
…Marché (040) de canalisation d'eau Glacée Mairie A, attribué à Ecp. Cairargues. Egs. Fromont. Canalisation d'eau Glacée Mairie A (2001-2002).…
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Cote : 579 W 96Période : 1998 - 1999Fonds : 579WExtrait de la notice :
…secondaires, deuxième tranche, ouvrage de rejet des réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales, lot 1 ouvrage de traitement et station de refoulement, lot 2 canalisation…
…secondaires, deuxième tranche, ouvrage de rejet des réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales, lot 1 ouvrage de traitement et station de refoulement, lot 2 canalisation…