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Cote : 1879 W 99Période : 1960 - 2004Extrait de la notice :
…Artère La Bastide - Usine, canalisation Vestric…
…Artère La Bastide - Usine, canalisation Vestric…
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Cote : 1754 W 1410Période : 1945 - 2000Extrait de la notice :
…Profil en long de la canalisation…
…Profil en long de la canalisation…
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Cote : 2442W115Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
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Cote : 1879 WPériode : 1952 - 2005Fonds : Fonds contemporainsExtrait de la notice :
…Canalisation de gaz ; Travaux sur les lignes électriques ; Autres canalisations ; Autres thématiques - 1879 W…
…Canalisation de gaz ; Travaux sur les lignes électriques ; Autres canalisations ; Autres thématiques - 1879 W…
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Cote : 1879 W 135Période : 1960 - 2004Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Alimentation gaz naturel des établissements CTI, déplacement de la canalisation alimentant Salindres, alimentation d'une ZAC…
…Présentation du contenu Alimentation gaz naturel des établissements CTI, déplacement de la canalisation alimentant Salindres, alimentation d'une ZAC…
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Cote : 18 Fi 133Période : 1945 - 1965Extrait de la notice :
…contenu Le bambou partenaire économique contemporain : pâte à papier (80% de la production indienne), architecture : charpentes, cloisons, échafaudages, canalisation…
…contenu Le bambou partenaire économique contemporain : pâte à papier (80% de la production indienne), architecture : charpentes, cloisons, échafaudages, canalisation…
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Cote : 2442W113Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
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Cote : 2442W114Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
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Cote : 1879 W 159Période : 1997 - 1998Extrait de la notice :
…Dossier général d'épreuve : procès-verbal d'épreuve d'une canalisation…
…Dossier général d'épreuve : procès-verbal d'épreuve d'une canalisation…
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Cote : 1754 W 959Période : 1965 - 1965Extrait de la notice :
…Canalisation d'adduction, installation entre les joints 1 et 13…
…Canalisation d'adduction, installation entre les joints 1 et 13…