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Cote : 2 O 555-1428Période : 1933 - 1933Fonds : Plans de la sous-série 2 OExtrait de la notice :
…Sanatorium "Château de Cauneille" : monsieur Haristoy propriétaire [plan de la canalisation projetée] / dressé par A.…
…Canalisation…
…Sanatorium "Château de Cauneille" : monsieur Haristoy propriétaire [plan de la canalisation projetée] / dressé par A.…
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Cote : 2 O 1879-5804Période : 1934 - 1934Fonds : Plans de la sous-série 2 OExtrait de la notice :
…Plan de la ville de St-Vincent-de-Tyrosse ; Traversée de la voie ferrée de St-Vincent à Souston[s] par une canalisation souterraine des PTT (en tuyaux…
…Canalisation…
…Plan de la ville de St-Vincent-de-Tyrosse ; Traversée de la voie ferrée de St-Vincent à Souston[s] par une canalisation souterraine des PTT (en tuyaux…
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Cote : 2 O 1879-5803Période : 1934 - 1934Fonds : Plans de la sous-série 2 OExtrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 3 O 493-11324Période : 1925 - 1925Fonds : Plans de la sous-série 3 OExtrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2 O 1880-5Période : 1913 - 1913Fonds : Plans de la sous-série 2 OExtrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : J 1200Extrait de la notice :
….- Société de canalisation d'eau et de gaz de Somméré : action au porteur.…
…CANALISATION…
….- Société de canalisation d'eau et de gaz de Somméré : action au porteur.…
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Période : 1928 - 1975Extrait de la notice :
…Canalisation Lacq-Peyrehorade…
…Canalisation Lacq-Peyrehorade…
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Période : 1928 - 1975Extrait de la notice :
…Canalisation Lacq-Langon…
…Canalisation Lacq-Langon…
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Période : 1928 - 1975Extrait de la notice :
…Canalisation Lacq-Bayonne…
…Canalisation Lacq-Bayonne…
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Période : 1928 - 1975Extrait de la notice :
…Canalisation Lussagnet-Captieux…
…Canalisation Lussagnet-Captieux…
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Cote : EDEP/272/693Période : 1912 - 1952Extrait de la notice :
…Travaux de canalisation d'eau.…
…Travaux de canalisation d'eau.…
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Période : 1928 - 1975Extrait de la notice :
…Canalisation Lacq-Langon-Ambez…
…Canalisation Lacq-Langon-Ambez…
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Cote : 2260W153Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
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Cote : 84 J 46Période : 1895 - 1895Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Concerne aussi : adjudication des travaux de canalisation en la mairie de Roquefort, 20 juillet 1895 (1 p.).…
…Présentation du contenu Concerne aussi : adjudication des travaux de canalisation en la mairie de Roquefort, 20 juillet 1895 (1 p.).…
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Cote : 261 W 1104Période : 1943 - 1956Fonds : Versement 261 WExtrait de la notice :
…Etablissement de servitudes pour la canalisation de gaz naturel (1956). Location du presbytère (1943-1951).…
…Etablissement de servitudes pour la canalisation de gaz naturel (1956). Location du presbytère (1943-1951).…
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Période : 1928 - 1975Extrait de la notice :
…Canalisation Lacq-Lussagnet et Lussagnet-Captieux…
…Canalisation Lacq-Lussagnet et Lussagnet-Captieux…
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Cote : 2442W115Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
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Cote : 7S/127Période : 1917 - 1918Extrait de la notice :
…Dossier d'enquête hydraulique, établissement par permissions de voirie d'une canalisation aérienne de transport d'énergie électrique entre l'usine hydroélectrique…
…Dossier d'enquête hydraulique, établissement par permissions de voirie d'une canalisation aérienne de transport d'énergie électrique entre l'usine hydroélectrique…
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Cote : 2442W113Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
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Cote : 2442W114Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
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Cote : 3273 W 101Période : 2009 - 2010Extrait de la notice :
…Canalisation de gaz Génelard-Etrez (GRT Gaz), autorisation.…
…Canalisation de gaz Génelard-Etrez (GRT Gaz), autorisation.…
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Cote : 1032 W 91Période : 1963 - 1978Extrait de la notice :
…: acquisition d'un terrain, arrêté, plans (1968-1974) ; piscine, aménagement : devis, plans (1963-1972) ; assainissement, travaux de construction de canalisation…
…Saint-Julien-sur-Dheune, assainissement, travaux de construction de canalisation d'eaux usées et pluviales : devis, plans (1970-1973) Saint-Léger-sur-Dheune…
…: acquisition d'un terrain, arrêté, plans (1968-1974) ; piscine, aménagement : devis, plans (1963-1972) ; assainissement, travaux de construction de canalisation…
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Cote : M 4154Période : 1934 - 1940Extrait de la notice :
…Captage et établissements de canalisation dans diverses forêts domaniales et communales (1937 - 1938).…
…Installation de canalisation de distribution d'eau à l'intérieur des bâtiments communaux (1939 - 1940).…
…Captage et établissements de canalisation dans diverses forêts domaniales et communales (1937 - 1938).…
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Cote : 1457 W 44Période : 1972 - 1984Extrait de la notice :
…Concession de transport par canalisation à la société nationale des gaz du Sud-Ouest (SNGSO) : section de La-Teste à Parentis-en-Born, travaux de canalisation…
…Concession de transport par canalisation à la société nationale des gaz du Sud-Ouest (SNGSO) : section de La-Teste à Parentis-en-Born, travaux de canalisation…
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Cote : 1386 W 68Période : 1978 - 1979Extrait de la notice :
…Transport de gaz, canalisation Allerey-sur-Saône - Etrez, sur les communes de Saint-Didier-en-Bresse, Saint-Martin-en-Bresse, Villegaudin et canalisation…
…Transport de gaz, canalisation Allerey-sur-Saône - Etrez, sur les communes de Saint-Didier-en-Bresse, Saint-Martin-en-Bresse, Villegaudin et canalisation…