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Canalisation

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data.culture.fr : canalisation

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  • Canalisation de transport et poste de refoulement
    Cote : 2260W153
    Période : 2000 - 2003
    Fonds : 2260W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
    Extrait de la notice :

    …Canalisation de transport et poste de refoulement…

    …Canalisation de transport et poste de refoulement…

  • 2008
    Cote : 2442W115
    Période : 2002 - 2012
    Fonds : 2442W Préfecture du Doubs
    Extrait de la notice :

    …. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…

    …. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…

  • Saint Ouen Michelet
    Cote : 1J6/25
    Période : 1861 - 1911
    Fonds : Le domaine immobilier des Compagnies de transports parisiens
    Extrait de la notice :

    …<br>- Travaux : canalisation de gaz, canalisation d'eau, ligne t&#xE9;l&#xE9;phonique, mitoyennet&#xE9; mur du cimeti&#xE8;re.<br>- Dossier de Plans.…

    …<br>- Travaux : canalisation de gaz, canalisation d'eau, ligne t&#xE9;l&#xE9;phonique, mitoyennet&#xE9; mur du cimeti&#xE8;re.<br>- Dossier de Plans.…

  • Communauté de conmunes du plateau de Frasne et du Val du Drugeon
    Cote : 2442W113
    Période : 2002 - 2012
    Fonds : 2442W Préfecture du Doubs
    Extrait de la notice :

    …Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…

    …Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…

  • Syndicat intercommunal du Pays de Quingey
    Cote : 2442W114
    Période : 2002 - 2012
    Fonds : 2442W Préfecture du Doubs
    Extrait de la notice :

    …Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…

    …Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…

  • Prothésistes dentaires n°1006 (1972-1976), fabricants de matériaux pour canalisation d'eau n°1015 (1957-1975) : dossiers de procédure.
    Cote : B-0068507/1
    Période : 1957 - 1975
    Fonds : Ententes et positions dominantes
    Extrait de la notice :

    …Prothésistes dentaires n°1006 (1972-1976), fabricants de matériaux pour canalisation d'eau n°1015 (1957-1975) : dossiers de procédure.…

    …Prothésistes dentaires n°1006 (1972-1976), fabricants de matériaux pour canalisation d'eau n°1015 (1957-1975) : dossiers de procédure.…

  • Électrification et distribution de l’énergie électrique
    Cote : EAC6074O10
    Période : 1897 - 1905
    Fonds : Archives communales déposées de Montgesoye
    Extrait de la notice :

    …<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Plan de la canalisation &#xE9;lectrique [fin XIXe&#xA0;si&#xE8;cle…

    …<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Plan de la canalisation &#xE9;lectrique [fin XIXe&#xA0;si&#xE8;cle…

  • Alfred Herlieq et Fils, Air liquide, COFEBA, Société tréport, Carbonisation entreprise et céramique, Société concessionnaire française pour ...
    Cote : B-007156/2
    Période : 1956 - 1966
    Fonds : Avoirs à l'étranger
    Extrait de la notice :

    …construction et l'exploitation du tunnel routier sous le Mont-Blanc, Drysys, Raymond Martin, Régie autonome des pétroles, Grands travaux d'électrification et de canalisation…

    …construction et l'exploitation du tunnel routier sous le Mont-Blanc, Drysys, Raymond Martin, Régie autonome des pétroles, Grands travaux d'électrification et de canalisation…

  • Saint Denis-Villette et Saint Denis-Pantin
    Cote : 3T126
    Période : 1944 - 1952
    Fonds : Dommages de guerre
    Extrait de la notice :

    …-Canalisation de câbles H.T. endommagée par le bombardement aérien le 21 avril 1944, demande de crédit n°11486 : imprimé de demande de participation financière…

    …-Canalisation de câbles H.T. endommagée par le bombardement aérien le 21 avril 1944, demande de crédit n°11486 : imprimé de demande de participation financière…

  • Saint Denis-Clichy
    Cote : 3T124
    Période : 1944 - 1952
    Fonds : Dommages de guerre
    Extrait de la notice :

    …-Canalisation H.T. situé sur le boulevard Anatole France (Saint Denis) audroit des n°169bis et 171 endommagée par le bombardement aérien du 2 août 1944…

    …-Canalisation H.T. situé sur le boulevard Anatole France (Saint Denis) audroit des n°169bis et 171 endommagée par le bombardement aérien du 2 août 1944…

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