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Cote : 4 D 19Période : 1917 - 1924Fonds : 4D - Contentieux 1790-1964Extrait de la notice :
…Contentieux - Gillet Macaire : canalisation d'eau 54 rue Basse…
…Contentieux - Gillet Macaire : canalisation d'eau 54 rue Basse…
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Cote : 4 D 24Période : 1887 - 1891Fonds : 4D - Contentieux 1790-1964Extrait de la notice :
…Contentieux - Delle : canalisation de gaz explosion rue du Tribunal (mort d'homme)…
…Contentieux - Delle : canalisation de gaz explosion rue du Tribunal (mort d'homme)…
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Cote : 2 Fi 173Période : 1936 - 1936Extrait de la notice :
…fond de pente du boulevard d'Ennery et la rivière Oise, d'égouts secondaires du quartier de l'Hermitage destiné à évacuer les eaux du collège : plan de canalisation…
…fond de pente du boulevard d'Ennery et la rivière Oise, d'égouts secondaires du quartier de l'Hermitage destiné à évacuer les eaux du collège : plan de canalisation…
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Cote : 2 Fi 174Période : 1936 - 1936Extrait de la notice :
…du boulevard d'Ennery et la rivière Oise, d'égouts secondaires du quartier de l'Hermitage destiné à évacuer les eaux du collège : profil en long de la canalisation…
…du boulevard d'Ennery et la rivière Oise, d'égouts secondaires du quartier de l'Hermitage destiné à évacuer les eaux du collège : profil en long de la canalisation…
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Cote : 3 O 15Période : 1860 - 1928Extrait de la notice :
…Bateaux lavoirs, réglementation, canalisation, navigation, agrandissement ; égouts quai du Pothuis, déversement des eaux usées, curage de l'Oise. - réglementation…
…Bateaux lavoirs, réglementation, canalisation, navigation, agrandissement ; égouts quai du Pothuis, déversement des eaux usées, curage de l'Oise. - réglementation…
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Cote : 3 Fi 51Période : 1894 - 1894Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Travaux de réservoir et de canalisation…
…Présentation du contenu Travaux de réservoir et de canalisation…
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Cote : 779 W 43Période : 1983 - 1983Fonds : 779WExtrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz.…
…Canalisation de transport de gaz.…
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Cote : 311 W 9Période : 1965 - 1965Fonds : 311WExtrait de la notice :
…Alimentation en eau, passage d'une canalisation dans la propriété Hecquet boulevard Jacques Tête : délibération, courriers, acte notarié Hecquet…
…Alimentation en eau, passage d'une canalisation dans la propriété Hecquet boulevard Jacques Tête : délibération, courriers, acte notarié Hecquet…
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Cote : 445 W 20Période : 1992 - 1999Fonds : 445WExtrait de la notice :
…. - réhabilitation du collecteur d'assainissement et renouvellement de canalisation et branchements, travaux et appel d'offres : DCE, tableaux d'analyse…
…. - réhabilitation du collecteur d'assainissement et renouvellement de canalisation et branchements, travaux et appel d'offres : DCE, tableaux d'analyse…
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Cote : 445 W 186Période : 1958 - 1958Fonds : 445WExtrait de la notice :
…. - construction d'une canalisation d'eaux usées, d'eaux pluviales et unitaires et d'un déversoir d'orage : plans…
…. - construction d'une canalisation d'eaux usées, d'eaux pluviales et unitaires et d'un déversoir d'orage : plans…
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Cote : 445 W 230Période : 1956 - 1971Fonds : 445WExtrait de la notice :
…. - travaux de pose de canalisation d'eau et reports de branchements : marché, plans, croquis (1971) ; réservoir surélevé de 600m3 : plans (1956)…
…. - travaux de pose de canalisation d'eau et reports de branchements : marché, plans, croquis (1971) ; réservoir surélevé de 600m3 : plans (1956)…
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Cote : 445 W 26Période : 2003 - 2005Fonds : 445WExtrait de la notice :
…proposition d'avenant n°1, phasage, plans, courrier ; maîtrise d'oeuvre, analyse des offres : rapport, DCE, procédure d'appel d'offres, courrier ; projet de canalisation…
…proposition d'avenant n°1, phasage, plans, courrier ; maîtrise d'oeuvre, analyse des offres : rapport, DCE, procédure d'appel d'offres, courrier ; projet de canalisation…
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Cote : 445 W 293Période : 1993 - 1996Fonds : 445WExtrait de la notice :
…. - dissimulation des câbles électriques : courrier, plans, avis de construction ou de modification de canalisation électrique et de commencement de travaux…
…. - dissimulation des câbles électriques : courrier, plans, avis de construction ou de modification de canalisation électrique et de commencement de travaux…
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Cote : 445 W 309Période : 1994 - 1994Fonds : 445WExtrait de la notice :
…. - démolition : DICT, courrier, plan, prescription relative à une déclaration de travaux, avis de construction ou de modification de canalisation électrique…
…. - démolition : DICT, courrier, plan, prescription relative à une déclaration de travaux, avis de construction ou de modification de canalisation électrique…
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Cote : 445 W 274Période : 1998 - 1999Fonds : 445WExtrait de la notice :
…la concurrence, délibération, marché, courrier, plan du jardin de la Ville, procès verbal de réception des travaux (photocopie), dossier de projet de canalisation…
…la concurrence, délibération, marché, courrier, plan du jardin de la Ville, procès verbal de réception des travaux (photocopie), dossier de projet de canalisation…
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Cote : 445 W 187Période : 1955 - 1955Fonds : 445WExtrait de la notice :
…. - construction d'une canalisation : plans projet d'exécution, mémoire justificatif…
…. - construction d'une canalisation : plans projet d'exécution, mémoire justificatif…
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Cote : 1 O 315Extrait de la notice :
…Canalisations d'eau, installation : plans, délibérations, rapports, courriers, devis - canalisation Route Nationale 15…
…Canalisations d'eau, installation : plans, délibérations, rapports, courriers, devis - canalisation Route Nationale 15…
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Cote : 1 O 319Période : 1902 - 1902Extrait de la notice :
…- canalisation rue Saint Martin : entretien…
…- canalisation rue Saint Martin : entretien…
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Cote : 1 O 320Période : 1903 - 1903Extrait de la notice :
…- canalisation rue Basse : entretien…
…- canalisation rue Basse : entretien…
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Cote : 1 O 321Période : 1906 - 1906Extrait de la notice :
…- canalisation rue de Rouen : entretien…
…- canalisation rue de Rouen : entretien…
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Cote : 1 O 322Période : 1907 - 1907Extrait de la notice :
…- canalisation avenue du Maréchal Canrobert : entretien…
…- canalisation avenue du Maréchal Canrobert : entretien…
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Cote : 1 O 323Période : 1908 - 1908Extrait de la notice :
…- canalisation : location de terrains réservoirs rue de Gisors (Citadelle) : entretien…
…- canalisation : location de terrains réservoirs rue de Gisors (Citadelle) : entretien…
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Cote : 1 O 324Période : 1913 - 1913Extrait de la notice :
…- canalisation rue de Gisors : entretien…
…- canalisation rue de Gisors : entretien…
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Cote : 784 W 21Période : 1999 - 2013Fonds : 784WExtrait de la notice :
…-Pose d'une canalisation de gaz, projet : plan (s.d.); - Rue des Vinets, avenue de Maréchal Canrobert, avenue de la Couleuvre, avenue du Général Gabriel…
…-Pose d'une canalisation de gaz : plan (1999) ; - Rue de l'Arquebusier.…
…-Pose d'une canalisation de gaz, projet : plan (s.d.) ; - Échangeur des Louvrais.…
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Cote : 2 Fi 126Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Canalisation des eaux de l'Oise, de Busagny et des citernes de l'hôtel de ville (1)…
…Canalisation des eaux Pontoise [ Auteur ]…
…Présentation du contenu Canalisation des eaux de l'Oise, de Busagny et des citernes de l'hôtel de ville (1)…
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Cote : 2 Fi 127Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Canalisation des eaux de l'Oise, de Busagny et des citernes de l'hôtel de ville (2)…
…Canalisation des eaux Pontoise [ Auteur ]…
…Présentation du contenu Canalisation des eaux de l'Oise, de Busagny et des citernes de l'hôtel de ville (2)…
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Cote : 2 Fi 128Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Canalisation des eaux de l'Oise, de Busagny et des citernes de l'hôtel de ville (3)…
…Canalisation des eaux Pontoise [ Auteur ]…
…Présentation du contenu Canalisation des eaux de l'Oise, de Busagny et des citernes de l'hôtel de ville (3)…
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Cote : 445 W 294Période : 1983 - 1986Fonds : 445WExtrait de la notice :
…renforcement du réseau souterrain moyenne tension : demande en approbation de projet (état de renseignement, plan de situation, plan parcellaire, plan des canalisation…
…renforcement du réseau souterrain moyenne tension : demande en approbation de projet (état de renseignement, plan de situation, plan parcellaire, plan des canalisation…
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Cote : 445 W 298Période : 1992 - 1993Fonds : 445WExtrait de la notice :
…. - travaux de branchement, modification, entretien : DICT, courrier, tableaux, avis de construction ou de modification d'une canalisation électrique,…
…. - travaux de branchement, modification, entretien : DICT, courrier, tableaux, avis de construction ou de modification d'une canalisation électrique,…
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Cote : 445 W 301Période : 1991 - 1992Fonds : 445WExtrait de la notice :
…. - travaux : DICT, projet d'ouvrages, avis de construction ou de modification de canalisation électrique, plans…
…. - travaux : DICT, projet d'ouvrages, avis de construction ou de modification de canalisation électrique, plans…
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Cote : 3 Fi 52Période : 1894 - 1894Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Travaux de réservoir et de canalisation…
…Présentation du contenu Travaux de réservoir et de canalisation…
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Période : 1895 - 2006Extrait de la notice :
…LES MAGUELONNE 2119 W 71 (DECLARATION D'INTENTION D'ALIENER UN IMMEUBLE, PLANS) 2119 W 72 TGV BARCELONE (APS) AMENAGEMENT DU RD 34(DOSSIER D'ENQUETE)+ CANALISATION…
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Période : 1985 - 1999Extrait de la notice :
…Lattes) + 2125 W 37 CU (Montpellier) + POS (Montaud) SU AJCA : contentieux administratifs - PC (Montpellier+Lattes+Marseillan+Baillargues+Mèze+le Crès) + canalisation…
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Période : 1829 - 1997Extrait de la notice :
…Autorisations diverses – centre autonome de production et transport de gaz n°85 du « Gaz de France » : installation sur le domaine public fluvial d'une canalisation…
…courrier... (1954-1957) # Manufactures des glaces et produits chimiques de Saint Gobain – Chauny et Cirey : Installation sur le domaine public fluvial d'une canalisation…
…correspondance 1955 1957 1955 1994 1954 1971 62 63 64 # Société Péchiney – Saint Gobain (suite) : produits chimiques : Remplacement d'une canalisation…
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Cote : 122 EDT 105Période : 1923 - 1925Extrait de la notice :
…Alimentation en eau du lavoir, projet de canalisation : délibérations du conseil municipal, dossier des travaux, bordereaux des prix, correspondance.…
…Alimentation en eau du lavoir, projet de canalisation : délibérations du conseil municipal, dossier des travaux, bordereaux des prix, correspondance.…
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Cote : 2 O 325/10Période : 1818 - 1923Extrait de la notice :
…fontaine publique (1818) établissement d'une pompe (1839) réparations à la fontaine et au lavoir (1852-1855) remplacement de la conduite en poterie par une canalisation…
…en fonte (1859-1860) canalisation des eaux de source, 1 plan s.d. (1869-1870) galeries et aqueducs souterrains pour alimenter la fontaine, marché Bonneau…
…, à la pompe et aux fontaines publiques (1913-1914) installation d'une nouvelle pompe, marché Léotard (1920) nouvelles recherches d'eau et travaux de canalisation…
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Cote : 2 O 325/11Période : 1923 - 1941Extrait de la notice :
…en état du puits (1932) dossier modificatif avec plans et profils (1930) adjudications par lots, travaux et réceptions (1932-1935) installation d'une canalisation…
…en état du puits (1932) dossier modificatif avec plans et profils (1930) adjudications par lots, travaux et réceptions (1932-1935) installation d'une canalisation…
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Cote : 2 O 92/22Période : 1817 - 1883Extrait de la notice :
…Consultation juridique sur l'indemnité à accorder à Mme Veuve Étienne, propriétaire du moulin de Sainte Eulalie (1870-1871). 10 - Reprise du projet de canalisation…
…Consultation juridique sur l'indemnité à accorder à Mme Veuve Étienne, propriétaire du moulin de Sainte Eulalie (1870-1871). 10 - Reprise du projet de canalisation…
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Cote : 2 O 92/23Période : 1883 - 1923Extrait de la notice :
…Déplacement de la borne fontaine n°4 pour donner satisfaction aux habitants des quartiers de Saint-Estève et route de Narbonne (1883). 2 - Réfection de la canalisation…
…et des appareils de distribution des eaux de la source de Roquefourcade (plan de la canalisation dans la commune, profil en long de la canalisation principale…
…, profil en long de la canalisation principale de la rue Roquefourcade à la route nationale de la rue Marceau et du Camp des Pal, source de Roquefourcade…
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Cote : 2 O 92/23/1Période : 1901 - 1901Extrait de la notice :
…Réfection de la canalisation et des appareils de distribution [des eaux de la source de Roquefourcade] des fontaines publiques : plan de la nouvelle canalisation…
…Réfection de la canalisation et des appareils de distribution [des eaux de la source de Roquefourcade] des fontaines publiques : plan de la nouvelle canalisation…
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Cote : 2 O 92/23/2Période : 1901 - 1901Extrait de la notice :
…Réfection de la canalisation et des appareils de distribution des eaux de la source de Roquefourcade - 1 Source de Roquefourcade (coupe par M N O P Q R…
…Réfection de la canalisation et des appareils de distribution des eaux de la source de Roquefourcade - 1 Source de Roquefourcade (coupe par M N O P Q R…
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Cote : 2 O 119/18Période : 1911 - 1935Extrait de la notice :
…(plans, 24 novembre 1924) (1923-1928). 6 - Voies et moyens (1922-1927). 7 - Installation d'une électropompe de secours (1930). 8 - Extension de la canalisation…
…(plans, 24 novembre 1924) (1923-1928). 6 - Voies et moyens (1922-1927). 7 - Installation d'une électropompe de secours (1930). 8 - Extension de la canalisation…
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Cote : 2 O 119/21/2Période : 1933 - 1933Extrait de la notice :
…Assainissement, canalisation supplémentaire (extrait du plan du village).…
…Assainissement, canalisation supplémentaire (extrait du plan du village).…
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Cote : 2 O 320/11Période : 1931 - 1940Extrait de la notice :
…1 - Réparation au réservoir d'eau du hameau de la Matte 1931. 2 - Réfection de la canalisation d'eau 1933. 3 - Réparation à la canalisation du réservoir…
…1 - Réparation au réservoir d'eau du hameau de la Matte 1931. 2 - Réfection de la canalisation d'eau 1933. 3 - Réparation à la canalisation du réservoir…
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Cote : 7 S 175Période : 1799 - 1880Extrait de la notice :
…réparation des digues, moulins de Bagnols, Neuf, de Saint-Pierre, prises d'eau d'irrigation et de submersion, d'alimentation de la ville de Béziers, projet de canalisation…
…réparation des digues, moulins de Bagnols, Neuf, de Saint-Pierre, prises d'eau d'irrigation et de submersion, d'alimentation de la ville de Béziers, projet de canalisation…
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Cote : 7 S 188Période : 1811 - 1907Extrait de la notice :
…Pézenas : travaux offensifs, pont suspendu, murs de défense, passerelles, prises d'eau d'irrigation et de submersion, pose d'une canalisation de gaz, plans…
…Pézenas : travaux offensifs, pont suspendu, murs de défense, passerelles, prises d'eau d'irrigation et de submersion, pose d'une canalisation de gaz, plans…
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Cote : 7 S 221Période : 1828 - 1914Extrait de la notice :
…Montbazin : pont, rectification du lit, plainte de la commune contre le moulin de Juffet (de Lastie), canalisation et assainissement, plans.…
…Montbazin : pont, rectification du lit, plainte de la commune contre le moulin de Juffet (de Lastie), canalisation et assainissement, plans.…
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Cote : 7 S 799Période : 1911 - 1911Extrait de la notice :
…Saint-Bauzille-de-la-Sylve : établissement d'une canalisation électrique franchissant le ruisseau.…
…Saint-Bauzille-de-la-Sylve : établissement d'une canalisation électrique franchissant le ruisseau.…
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Cote : 7 S 797Période : 1928 - 1928Extrait de la notice :
…Camplong : demande d'autorisation de canalisation du ruisseau, par la Compagnie des Mines de Graissessac.…
…Camplong : demande d'autorisation de canalisation du ruisseau, par la Compagnie des Mines de Graissessac.…
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Cote : 7 S 802Période : 1909 - 1934Extrait de la notice :
…quartier des Aubes (1909-1911) ; demande de rectification du chemin n°3 bis aux abords du pont des quatre canaux, par le service vicinal (1930) ; nouvelle canalisation…
…quartier des Aubes (1909-1911) ; demande de rectification du chemin n°3 bis aux abords du pont des quatre canaux, par le service vicinal (1930) ; nouvelle canalisation…