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Cote : 1 O 5Période : 1789 - 1974Fonds : Commune de Saint-Caprais-de-LermExtrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 1 O 10Période : 1791 - 1941Fonds : Commune de Monsempron-LibosExtrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 7 S 163Période : 1808 - 1927Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…Lettret : établissement d'une canalisation dans le torrent du Rif, établissement d'un moulin sur la Durance, travaux de défense contre les torrents du…
…Lettret : établissement d'une canalisation dans le torrent du Rif, établissement d'un moulin sur la Durance, travaux de défense contre les torrents du…
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Cote : 1 O 3Période : 1824 - 1910Fonds : Commune de NéracExtrait de la notice :
…Beyries (1896), rue Soulac (1896), rue des Remparts (1898) : acquisitions de terrains par la commune par suite d'alignement ; rue Gambetta : travaux de canalisation…
…Beyries (1896), rue Soulac (1896), rue des Remparts (1898) : acquisitions de terrains par la commune par suite d'alignement ; rue Gambetta : travaux de canalisation…
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Cote : 7 S 159Période : 1839 - 1896Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…pour travaux de défense établit sans autorisation sur le torrent de La Combe, construction d'un moulin sur le torrent de Briançon, établissement d'une canalisation…
…pour travaux de défense établit sans autorisation sur le torrent de La Combe, construction d'un moulin sur le torrent de Briançon, établissement d'une canalisation…
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Cote : 7 S 1816Période : 1839 - 1939Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…Veynes, syndicat du canal du Plan : réclamation contre le rôle de cotisations, construction du canal, remise en état du canal, pose d'une canalisation,…
…Veynes, syndicat du canal du Plan : réclamation contre le rôle de cotisations, construction du canal, remise en état du canal, pose d'une canalisation,…
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Cote : 7 S 1582Période : 1851 - 1937Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…, réclamation contre le rôle, pièces comptables, réclamations, réparations, reconstruction d'un aqueduc, construction de la digue, installation d'une canalisation…
…, réclamation contre le rôle, pièces comptables, réclamations, réparations, reconstruction d'un aqueduc, construction de la digue, installation d'une canalisation…
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Projet, études préléminaires : correspondance, mémoire, métré estimatif, plans, devis, propositions.Cote : 1 O 18Période : 1865 - 1884Fonds : Commune d'AstaffortExtrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : E DEPOT 87 N 13Période : 1867 - 1867Extrait de la notice :
…Source, captage par un particulier, projet de construction d'une chaine de canalisation : demande, rapport de l'agent-voyer, autorisation.…
…Source, captage par un particulier, projet de construction d'une chaine de canalisation : demande, rapport de l'agent-voyer, autorisation.…
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Cote : 7 S 308Période : 1869 - 1944Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…Poligny, association syndicale autorisée d'adduction d'eau au hameau de Villeneuve : construction et entretien de la canalisation ; association syndicale…
…Poligny, association syndicale autorisée d'adduction d'eau au hameau de Villeneuve : construction et entretien de la canalisation ; association syndicale…