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Cote : 1342 W 6Période : 1988 - 1988Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 1342 W 7Période : 1988 - 1988Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : E DEPOT 87 N 13Période : 1867 - 1867Extrait de la notice :
…Source, captage par un particulier, projet de construction d'une chaine de canalisation : demande, rapport de l'agent-voyer, autorisation.…
…Source, captage par un particulier, projet de construction d'une chaine de canalisation : demande, rapport de l'agent-voyer, autorisation.…
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Cote : 1262 W 22Période : 1977 - 1992Extrait de la notice :
…Entreprise travaux électriques et canalisation [ETEC] (Gap, 1977-1987), France auto pièce [F. A.…
…Entreprise travaux électriques et canalisation [ETEC] (Gap, 1977-1987), France auto pièce [F. A.…
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Cote : 343 W 12750Période : 1946 - 1962Extrait de la notice :
…Puy-Saint-Pierre : chapelle Sainte-Philomène ; chapelle Saint-Sixte ; mairie du Pinet ; église ; canalisation de la fontaine des Bérards ; matériel incendie…
…Canalisation…
…Puy-Saint-Pierre : chapelle Sainte-Philomène ; chapelle Saint-Sixte ; mairie du Pinet ; église ; canalisation de la fontaine des Bérards ; matériel incendie…
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Cote : 7 P 806Période : 1937 - 1937Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagneExtrait de la notice :
…Gardiol d'étude et de travaux d'endiguement et canalisation de la Durance.- Rapport de l'Inspecteur du reboisement sur la régularisation du cours de la…
…Gardiol d'étude et de travaux d'endiguement et canalisation de la Durance.- Rapport de l'Inspecteur du reboisement sur la régularisation du cours de la…
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Cote : 343 W 12747Période : 1946 - 1962Extrait de la notice :
…départemental de désinfection ; four de Pont-de-Cervières ; réseau d'eau potable des Sagnes ; égouts de Pont-de-Cervières ; accessoires du réseau d'eau ; canalisation…
…Canalisation…
…départemental de désinfection ; four de Pont-de-Cervières ; réseau d'eau potable des Sagnes ; égouts de Pont-de-Cervières ; accessoires du réseau d'eau ; canalisation…
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Cote : 7 S 163Période : 1808 - 1927Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…Lettret : établissement d'une canalisation dans le torrent du Rif, établissement d'un moulin sur la Durance, travaux de défense contre les torrents du…
…Lettret : établissement d'une canalisation dans le torrent du Rif, établissement d'un moulin sur la Durance, travaux de défense contre les torrents du…
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Cote : E DEPOT 97 O 22Période : 1908 - 1947Extrait de la notice :
…. - Installation de canalisation de transport d'énergie électrique : cession de terrain, contrat, arrêté préfectoral, relevé des canalisations (1908-1910…
…. - Installation de canalisation de transport d'énergie électrique : cession de terrain, contrat, arrêté préfectoral, relevé des canalisations (1908-1910…
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Cote : E DEPOT 88 O 3Période : 1929 - 1929Extrait de la notice :
…. - Canalisation du torrent : délibération communale.…
…Canalisation…
…. - Canalisation du torrent : délibération communale.…
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Cote : E DEPOT 101 N 16Période : 1908 - 1933Extrait de la notice :
…. - Construction et reconstruction : vote de fonds (1908-1911) ; remplacement d'une canalisation : accord du projet, vote de fonds (1933).…
…. - Construction et reconstruction : vote de fonds (1908-1911) ; remplacement d'une canalisation : accord du projet, vote de fonds (1933).…
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Cote : E DEPOT 16 O 5Extrait de la notice :
…. - Construction de la fontaine du hameau des Izoards, du hameau des Galices et canalisation de la fontaine du hameau de la Montagne (1912).…
…. - Construction de la fontaine du hameau des Izoards, du hameau des Galices et canalisation de la fontaine du hameau de la Montagne (1912).…
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Cote : E DEPOT 83 N 17Période : 1931 - 1932Extrait de la notice :
…Fontaine du Motty, réfection de la canalisation : requête des habitants, attribution d'une subvention communale (1932).…
…Fontaine des hameaux : réfection, écoulement, canalisation.…
…Fontaine du Motty, réfection de la canalisation : requête des habitants, attribution d'une subvention communale (1932).…
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Cote : 7 P 854Période : 1894 - 1898Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagneExtrait de la notice :
…. - Construction d'un aqueduc et rectification d'une canalisation au hameau et marais des Sagnes du Villard (entreprise).…
…. - Construction d'un aqueduc et rectification d'une canalisation au hameau et marais des Sagnes du Villard (entreprise).…
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Cote : E DEPOT 59 M 3Période : 1935 - 1963Extrait de la notice :
…. - Construction d'un épi protecteur en gabions, prolongement de la canalisation d'eau potable : procès-verbal d'adjudication, état des sommes dues, procès-verbal…
…. - Construction d'un épi protecteur en gabions, prolongement de la canalisation d'eau potable : procès-verbal d'adjudication, état des sommes dues, procès-verbal…
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Cote : 7 S 159Période : 1839 - 1896Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…pour travaux de défense établit sans autorisation sur le torrent de La Combe, construction d'un moulin sur le torrent de Briançon, établissement d'une canalisation…
…pour travaux de défense établit sans autorisation sur le torrent de La Combe, construction d'un moulin sur le torrent de Briançon, établissement d'une canalisation…
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Cote : 7 S 308Période : 1869 - 1944Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…Poligny, association syndicale autorisée d'adduction d'eau au hameau de Villeneuve : construction et entretien de la canalisation ; association syndicale…
…Poligny, association syndicale autorisée d'adduction d'eau au hameau de Villeneuve : construction et entretien de la canalisation ; association syndicale…
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Cote : 7 S 331Période : 1929 - 1930Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…Vallouise, association syndicale libre pour le projet de fontaine et canalisation d'eau potable au hameau de Puy-Aillaud ; association syndicale libre…
…Vallouise, association syndicale libre pour le projet de fontaine et canalisation d'eau potable au hameau de Puy-Aillaud ; association syndicale libre…
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Cote : 7 S 1503Période : 1884 - 1905Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…l'association d'acquitter un mémoire d'honoraires dus depuis 1896, travaux de grosses réparations, travaux de rectification du canal, de captation et de canalisation…
…l'association d'acquitter un mémoire d'honoraires dus depuis 1896, travaux de grosses réparations, travaux de rectification du canal, de captation et de canalisation…
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Cote : 7 S 1582Période : 1851 - 1937Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…, réclamation contre le rôle, pièces comptables, réclamations, réparations, reconstruction d'un aqueduc, construction de la digue, installation d'une canalisation…
…, réclamation contre le rôle, pièces comptables, réclamations, réparations, reconstruction d'un aqueduc, construction de la digue, installation d'une canalisation…
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Cote : 7 S 1816Période : 1839 - 1939Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…Veynes, syndicat du canal du Plan : réclamation contre le rôle de cotisations, construction du canal, remise en état du canal, pose d'une canalisation,…
…Veynes, syndicat du canal du Plan : réclamation contre le rôle de cotisations, construction du canal, remise en état du canal, pose d'une canalisation,…
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Cote : 1282 W 1Période : 1988 - 1993Extrait de la notice :
…Cervières : canalisation d'aménée située entre le captage de Bletonnet et le regard de mise en charge sous le village du Laus.…
…Canalisation…
…Cervières : canalisation d'aménée située entre le captage de Bletonnet et le regard de mise en charge sous le village du Laus.…
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Cote : 1282 W 5Période : 1994 - 1999Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 1282 W 8Période : 1989 - 1994Extrait de la notice :
…Saint-Clément-sur-Durance : extension du réseau d'eau potable au quartier des traverses et changement de la canalisation d'amenée de la source de Bel Pinet…
…Canalisation…
…Saint-Clément-sur-Durance : extension du réseau d'eau potable au quartier des traverses et changement de la canalisation d'amenée de la source de Bel Pinet…
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Cote : 1205 W 121Période : 1954 - 1965Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Asa, canalisation, captage. Problème d'intendance. Déneigement. Echange courrier entre Mairie et administrés.…
…Présentation du contenu Asa, canalisation, captage. Problème d'intendance. Déneigement. Echange courrier entre Mairie et administrés.…
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Cote : E DEPOT 105 N 11Période : 1890 - 1895Extrait de la notice :
…. - Reconstruction de la canalisation : délibération communale, marché de gré à gré, récupération des fonds d'une coupe de bois pour assurer la dépense…
…. - Reconstruction de la canalisation : délibération communale, marché de gré à gré, récupération des fonds d'une coupe de bois pour assurer la dépense…
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Cote : 1288 W 17Période : 1959 - 1965Extrait de la notice :
…Reconstruction de la canalisation aérienne alimentant le poste Blieux à partir du support n°95 de la ligne Senez-Boades.…
…Reconstruction de la canalisation aérienne alimentant le poste Blieux à partir du support n°95 de la ligne Senez-Boades.…
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Cote : 1288 W 108Période : 1967 - 1971Extrait de la notice :
…. - Digne, canalisation de gaz (basse pression). - Digne, feeder moyenne pression. - Usine à gaz de digne, travaux.…
…. - Digne, canalisation de gaz (basse pression). - Digne, feeder moyenne pression. - Usine à gaz de digne, travaux.…
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Cote : 1347 W 27Période : 1959 - 1989Extrait de la notice :
…Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Pont-de-Claix : réunions du 8 avril 1971 et…
…Canalisation…
…Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Pont-de-Claix : réunions du 8 avril 1971 et…
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Cote : 1347 W 28Période : 1971 - 1971Extrait de la notice :
…Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Pont-de-Claix.…
…Canalisation…
…Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Pont-de-Claix.…
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Cote : 1347 W 82Période : 1972 - 1973Extrait de la notice :
…Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Jarrie-Pont de Claix : conventions de servitudes…
…Canalisation…
…Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Jarrie-Pont de Claix : conventions de servitudes…
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Cote : 1347 W 83Période : 1972 - 1973Extrait de la notice :
…Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Jarrie-Pont de Claix : conventions de servitudes…
…Canalisation…
…Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Jarrie-Pont de Claix : conventions de servitudes…
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Cote : 1347 W 84Période : 1972 - 1973Extrait de la notice :
…Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Jarrie-Pont de Claix : conventions de servitudes…
…Canalisation…
…Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Jarrie-Pont de Claix : conventions de servitudes…
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Cote : 1347 W 59Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 1347 W 60Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 1534 W 20Période : 1973 - 1973Extrait de la notice :
…Canalisation de transport d'Éthylène entre Saint-Auban-d'Oze et le Pont de Claix : manuels opérationnels de sécurité.…
…Canalisation de transport d'Éthylène entre Saint-Auban-d'Oze et le Pont de Claix : manuels opérationnels de sécurité.…
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Cote : 1347 W 61Période : 1971 - 1971Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 1347 W 95Période : 1968 - 1972Extrait de la notice :
…. - Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Jarrie-Pont-de-Claix. - Route nationale…
…Canalisation…
…. - Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Jarrie-Pont-de-Claix. - Route nationale…
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Période : 1895 - 2006Extrait de la notice :
…LES MAGUELONNE 2119 W 71 (DECLARATION D'INTENTION D'ALIENER UN IMMEUBLE, PLANS) 2119 W 72 TGV BARCELONE (APS) AMENAGEMENT DU RD 34(DOSSIER D'ENQUETE)+ CANALISATION…
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Période : 1985 - 1999Extrait de la notice :
…Lattes) + 2125 W 37 CU (Montpellier) + POS (Montaud) SU AJCA : contentieux administratifs - PC (Montpellier+Lattes+Marseillan+Baillargues+Mèze+le Crès) + canalisation…
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Période : 1829 - 1997Extrait de la notice :
…Autorisations diverses – centre autonome de production et transport de gaz n°85 du « Gaz de France » : installation sur le domaine public fluvial d'une canalisation…
…courrier... (1954-1957) # Manufactures des glaces et produits chimiques de Saint Gobain – Chauny et Cirey : Installation sur le domaine public fluvial d'une canalisation…
…correspondance 1955 1957 1955 1994 1954 1971 62 63 64 # Société Péchiney – Saint Gobain (suite) : produits chimiques : Remplacement d'une canalisation…
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Cote : 122 EDT 105Période : 1923 - 1925Extrait de la notice :
…Alimentation en eau du lavoir, projet de canalisation : délibérations du conseil municipal, dossier des travaux, bordereaux des prix, correspondance.…
…Alimentation en eau du lavoir, projet de canalisation : délibérations du conseil municipal, dossier des travaux, bordereaux des prix, correspondance.…
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Cote : 2 O 325/10Période : 1818 - 1923Extrait de la notice :
…fontaine publique (1818) établissement d'une pompe (1839) réparations à la fontaine et au lavoir (1852-1855) remplacement de la conduite en poterie par une canalisation…
…en fonte (1859-1860) canalisation des eaux de source, 1 plan s.d. (1869-1870) galeries et aqueducs souterrains pour alimenter la fontaine, marché Bonneau…
…, à la pompe et aux fontaines publiques (1913-1914) installation d'une nouvelle pompe, marché Léotard (1920) nouvelles recherches d'eau et travaux de canalisation…
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Cote : 2 O 325/11Période : 1923 - 1941Extrait de la notice :
…en état du puits (1932) dossier modificatif avec plans et profils (1930) adjudications par lots, travaux et réceptions (1932-1935) installation d'une canalisation…
…en état du puits (1932) dossier modificatif avec plans et profils (1930) adjudications par lots, travaux et réceptions (1932-1935) installation d'une canalisation…
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Cote : 2 O 92/22Période : 1817 - 1883Extrait de la notice :
…Consultation juridique sur l'indemnité à accorder à Mme Veuve Étienne, propriétaire du moulin de Sainte Eulalie (1870-1871). 10 - Reprise du projet de canalisation…
…Consultation juridique sur l'indemnité à accorder à Mme Veuve Étienne, propriétaire du moulin de Sainte Eulalie (1870-1871). 10 - Reprise du projet de canalisation…
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Cote : 2 O 92/23Période : 1883 - 1923Extrait de la notice :
…Déplacement de la borne fontaine n°4 pour donner satisfaction aux habitants des quartiers de Saint-Estève et route de Narbonne (1883). 2 - Réfection de la canalisation…
…et des appareils de distribution des eaux de la source de Roquefourcade (plan de la canalisation dans la commune, profil en long de la canalisation principale…
…, profil en long de la canalisation principale de la rue Roquefourcade à la route nationale de la rue Marceau et du Camp des Pal, source de Roquefourcade…
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Cote : 2 O 92/23/1Période : 1901 - 1901Extrait de la notice :
…Réfection de la canalisation et des appareils de distribution [des eaux de la source de Roquefourcade] des fontaines publiques : plan de la nouvelle canalisation…
…Réfection de la canalisation et des appareils de distribution [des eaux de la source de Roquefourcade] des fontaines publiques : plan de la nouvelle canalisation…
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Cote : 2 O 92/23/2Période : 1901 - 1901Extrait de la notice :
…Réfection de la canalisation et des appareils de distribution des eaux de la source de Roquefourcade - 1 Source de Roquefourcade (coupe par M N O P Q R…
…Réfection de la canalisation et des appareils de distribution des eaux de la source de Roquefourcade - 1 Source de Roquefourcade (coupe par M N O P Q R…
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Cote : 2 O 119/18Période : 1911 - 1935Extrait de la notice :
…(plans, 24 novembre 1924) (1923-1928). 6 - Voies et moyens (1922-1927). 7 - Installation d'une électropompe de secours (1930). 8 - Extension de la canalisation…
…(plans, 24 novembre 1924) (1923-1928). 6 - Voies et moyens (1922-1927). 7 - Installation d'une électropompe de secours (1930). 8 - Extension de la canalisation…
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Cote : 2 O 119/21/2Période : 1933 - 1933Extrait de la notice :
…Assainissement, canalisation supplémentaire (extrait du plan du village).…
…Assainissement, canalisation supplémentaire (extrait du plan du village).…