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Cote : J 1200Extrait de la notice :
….- Société de canalisation d'eau et de gaz de Somméré : action au porteur.…
…CANALISATION…
….- Société de canalisation d'eau et de gaz de Somméré : action au porteur.…
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Cote : 2 O 2362Période : 1901 - 1937Extrait de la notice :
…Le dossier inclut : Plan de la canalisation d'eau de la commune (29 juillet 1903).…
…Le dossier inclut : Plan de la canalisation d'eau de la commune (29 juillet 1903).…
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Cote : 2 O 4523Période : 1807 - 1937Extrait de la notice :
…. - Eau (1807-1933) : construction des fontaines (1844) ; restauration des conduites d'eau (1877) ; adduction des sources de Buchy à la canalisation alimentant…
…le village (1893) ; captation et canalisation des eaux de Mézières (1911) ; travaux d'adduction d'eau potable (1928). - Eclairage (1909-1937) : électrification…
…. - Eau (1807-1933) : construction des fontaines (1844) ; restauration des conduites d'eau (1877) ; adduction des sources de Buchy à la canalisation alimentant…
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Cote : 1D/5/4199Période : 1919 - 1919Extrait de la notice :
…Canalisation d'eau.…
…Canalisation d'eau.…
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Cote : 2 O 913Période : 1886 - 1940Extrait de la notice :
…. - Amélioration du service des eaux (1896) ; établissement d'une grande canalisation d'eau depuis la porte Marne jusqu'au faubourg Saint-Jacques (1897…
…) ; extension de la canalisation d'eau et installation de bouches d'incendie (1905) ; travaux divers de canalisations et branchements.…
…. - Amélioration du service des eaux (1896) ; établissement d'une grande canalisation d'eau depuis la porte Marne jusqu'au faubourg Saint-Jacques (1897…
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Cote : 3273 W 101Période : 2009 - 2010Extrait de la notice :
…Canalisation de gaz Génelard-Etrez (GRT Gaz), autorisation.…
…Canalisation de gaz Génelard-Etrez (GRT Gaz), autorisation.…
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Cote : 1D/5/4461Période : 1920 - 1920Extrait de la notice :
…Canalisation.…
…Canalisation.…
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Cote : E DEPOT 2316Période : 1839 - 1942Extrait de la notice :
…Travaux d'adduction, construction de canalisation, captage.…
…Travaux d'adduction, construction de canalisation, captage.…
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Cote : E DEPOT 12275Période : 1914 - 1914Extrait de la notice :
…Projet de canalisation des eaux de l'immeuble Lété.…
…Projet de canalisation des eaux de l'immeuble Lété.…
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Cote : 2 O 3545Période : 1829 - 1892Extrait de la notice :
…. - Distribution, canalisation. - Amélioration du service des eaux (1887) ; travaux divers.…
…. - Distribution, canalisation. - Amélioration du service des eaux (1887) ; travaux divers.…
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Cote : 1032 W 91Période : 1963 - 1978Extrait de la notice :
…: acquisition d'un terrain, arrêté, plans (1968-1974) ; piscine, aménagement : devis, plans (1963-1972) ; assainissement, travaux de construction de canalisation…
…Saint-Julien-sur-Dheune, assainissement, travaux de construction de canalisation d'eaux usées et pluviales : devis, plans (1970-1973) Saint-Léger-sur-Dheune…
…: acquisition d'un terrain, arrêté, plans (1968-1974) ; piscine, aménagement : devis, plans (1963-1972) ; assainissement, travaux de construction de canalisation…
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Cote : 1D/5/547Période : 1907 - 1907Extrait de la notice :
…Délibération n°1240 - Travaux de canalisation d'eau rue Descartes.…
…Délibération n°1240 - Travaux de canalisation d'eau rue Descartes.…
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Cote : 1D/5/14898Période : 1936 - 1936Extrait de la notice :
…Canalisation. Annulation de redevances.…
…Canalisation. Annulation de redevances.…
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Cote : 1D/5/4200Période : 1919 - 1919Extrait de la notice :
…Canalisation. Remise en état.…
…Canalisation. Remise en état.…
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Cote : 1D/5/4673Période : 1921 - 1921Extrait de la notice :
…Canalisation rue des dondaines.…
…Canalisation rue des dondaines.…
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Cote : M 4154Période : 1934 - 1940Extrait de la notice :
…Captage et établissements de canalisation dans diverses forêts domaniales et communales (1937 - 1938).…
…Installation de canalisation de distribution d'eau à l'intérieur des bâtiments communaux (1939 - 1940).…
…Captage et établissements de canalisation dans diverses forêts domaniales et communales (1937 - 1938).…
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Cote : 1386 W 68Période : 1978 - 1979Extrait de la notice :
…Transport de gaz, canalisation Allerey-sur-Saône - Etrez, sur les communes de Saint-Didier-en-Bresse, Saint-Martin-en-Bresse, Villegaudin et canalisation…
…Transport de gaz, canalisation Allerey-sur-Saône - Etrez, sur les communes de Saint-Didier-en-Bresse, Saint-Martin-en-Bresse, Villegaudin et canalisation…
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Cote : 3605 W 50Période : 2000 - 2004Fonds : Préfecture, direction de la réglementation, des libertés publiques et de l'environnement (3605W)Extrait de la notice :
…Tracé initial de détail, ouverture d'une enquête parcellaire et établissement de servitudes liées au passage de la canalisation sur le territoire des communes…
…et du technicien, résultats de l'enquête (2000-2004) ; convention relative aux opérations archéologiques et paléo-environnementales sur le tracé de la canalisation…
…Tracé initial de détail, ouverture d'une enquête parcellaire et établissement de servitudes liées au passage de la canalisation sur le territoire des communes…
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Cote : 1D/5/672Période : 1908 - 1908Extrait de la notice :
…Délibération n°79 - Prolongement de la canalisation d'eau avenue Pasteur.…
…Délibération n°79 - Prolongement de la canalisation d'eau avenue Pasteur.…
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Cote : 1D/5/13295Période : 1934 - 1934Extrait de la notice :
…Délibération n°4000 - Rupture de canalisation rue de Paris. Règlement.…
…Délibération n°4000 - Rupture de canalisation rue de Paris. Règlement.…
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Cote : 1D/5/10411Période : 1930 - 1930Extrait de la notice :
…Pose d'une canalisation. Indemnité Leroy.…
…Pose d'une canalisation. Indemnité Leroy.…
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Cote : 1D/5/10412Période : 1920 - 1930Extrait de la notice :
…Pose d'une canalisation. Règlement d'indemnités.…
…Pose d'une canalisation. Règlement d'indemnités.…
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Cote : 1D/5/447Période : 1907 - 1907Extrait de la notice :
…Délibération n°1079 - Pose d'une canalisation d'eau avenue Pasteur pour la distribution d'eau.…
…Délibération n°1079 - Pose d'une canalisation d'eau avenue Pasteur pour la distribution d'eau.…
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Cote : 1D/5/650Période : 1908 - 1908Extrait de la notice :
…Délibération n°31 - Demande de pose d'une canalisation d'eau rue Bolivar.…
…Délibération n°31 - Demande de pose d'une canalisation d'eau rue Bolivar.…
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Cote : 1D/5/11193Période : 1930 - 1930Extrait de la notice :
…Délibération n°1127 - Rupture de canalisation rue du Sec Arembault. Règlement d'indemnité.…
…Délibération n°1127 - Rupture de canalisation rue du Sec Arembault. Règlement d'indemnité.…
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Cote : 2 O 4858Période : 1823 - 1937Extrait de la notice :
…Duquesnoy, Louis Deligny et Napoléon Duquesnoy, pour alimenter une fontaine communale (1842) ; travaux pour canalisation d'eau à Montchenot (1878) ; canalisation…
…Duquesnoy, Louis Deligny et Napoléon Duquesnoy, pour alimenter une fontaine communale (1842) ; travaux pour canalisation d'eau à Montchenot (1878) ; canalisation…
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Cote : 1D/5/285Période : 1906 - 1907Extrait de la notice :
…Délibération n°811 - Emprise du quai de l'Ouest pour la canalisation d'eau.…
…Délibération n°811 - Emprise du quai de l'Ouest pour la canalisation d'eau.…
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Cote : 1D/5/16534Période : 1942 - 1942Extrait de la notice :
…Déviation de canalisation.…
…Déviation de canalisation.…
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Cote : 1D/5/16690Période : 1942 - 1942Extrait de la notice :
…Canalisation de remplacement du canal de la Citadelle.…
…Canalisation de remplacement du canal de la Citadelle.…
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Cote : 1D/5/6275Période : 1921 - 1921Extrait de la notice :
…Remise en état de la canalisation du Pont de la Barre.…
…Remise en état de la canalisation du Pont de la Barre.…
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Cote : 1D/5/14049Période : 1935 - 1935Extrait de la notice :
…Déplacement d'une canalisation d'eau. Marché.…
…Déplacement d'une canalisation d'eau. Marché.…
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Délibération n°713 - Exploitation d'un forage. Pose d'une canalisation. Indemnité de Monsieur Leroy.Cote : 1D/5/11052Période : 1930 - 1930Extrait de la notice :
…Pose d'une canalisation. Indemnité de Monsieur Leroy.…
…Pose d'une canalisation. Indemnité de Monsieur Leroy.…
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Cote : 1D/5/1133Période : 1914 - 1914Extrait de la notice :
…Délibération n°1042 - Indemnités pour la rupture de canalisation servant à la distribution d'eau.…
…Délibération n°1042 - Indemnités pour la rupture de canalisation servant à la distribution d'eau.…
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Cote : 1D/5/991Période : 1909 - 1910Extrait de la notice :
…Délibération n°880 - Redevance pour une canalisation d'eau sur le territoire d'Emmerin.…
…Délibération n°880 - Redevance pour une canalisation d'eau sur le territoire d'Emmerin.…
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Cote : 2 O 2941Période : 1877 - 1938Extrait de la notice :
…. - Projet d'adduction d'eau potable (1932) ; travaux pour canalisation (1936).…
…. - Projet d'adduction d'eau potable (1932) ; travaux pour canalisation (1936).…
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Cote : 1D/5/3202Période : 1920 - 1920Extrait de la notice :
…Canalisation rues de Dieppe et Violette. Marché.…
…Canalisation rues de Dieppe et Violette. Marché.…
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Cote : E DEPOT 13142Période : 1881 - 1915Extrait de la notice :
…Abreuvoirs de Vaurémont et Germaine, travaux de canalisation (1909-1915).…
…Abreuvoirs de Vaurémont et Germaine, travaux de canalisation (1909-1915).…
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Cote : 7823 W 107Période : 1954 - 1971Extrait de la notice :
…Canalisation du ruisseau des Forges (1954-1955). Assainissement (1960-1970). Eclairage public (1965-1971). Lotissements (1962-1971).…
…Canalisation du ruisseau des Forges (1954-1955). Assainissement (1960-1970). Eclairage public (1965-1971). Lotissements (1962-1971).…
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Cote : 1032 W 88Période : 1953 - 1953Extrait de la notice :
…Saint-Clément-sur-Guye, assainissement général du village, travaux de construction de canalisation des eaux usées : plans.…
…Saint-Clément-sur-Guye, assainissement général du village, travaux de construction de canalisation des eaux usées : plans.…
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Cote : PAT/124/2297-PAT/124/2298Période : 1617 - 1617Fonds : PAT - Pièces aux titresExtrait de la notice :
…Mémoire et résolution sur les réparations de la canalisation du Becquerel (23 février 1617).…
…Mémoire et résolution sur les réparations de la canalisation du Becquerel (23 février 1617).…
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Cote : 1D/5/174Période : 1906 - 1906Extrait de la notice :
…Délibération n°642 - Canalisation au Chemin des Rogations pour la distribution d'eau.…
…Délibération n°642 - Canalisation au Chemin des Rogations pour la distribution d'eau.…
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Délibération n°1137 - Installation d'une canalisation au quai de l'Ouest pour la distribution d'eau.Cote : 1D/5/484Période : 1907 - 1907Extrait de la notice :
…Délibération n°1137 - Installation d'une canalisation au quai de l'Ouest pour la distribution d'eau.…
…Délibération n°1137 - Installation d'une canalisation au quai de l'Ouest pour la distribution d'eau.…
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Cote : 1D/5/858Période : 1908 - 1908Extrait de la notice :
…Délibération n°1561 - Travaux de canalisation rues Michel Servet, Hégel et Kant pour la distribution d'eau.…
…Délibération n°1561 - Travaux de canalisation rues Michel Servet, Hégel et Kant pour la distribution d'eau.…
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Cote : 1D/5/12461Période : 1933 - 1933Extrait de la notice :
…Délibération n°3066 - Rupture de canalisation. Place Vanhoenacker. Règlement des dégâts.…
…Délibération n°3066 - Rupture de canalisation. Place Vanhoenacker. Règlement des dégâts.…
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Cote : 1D/5/12099Période : 1932 - 1932Extrait de la notice :
…Équipement des forages. 2ème lot canalisation d'amenée et de raccordement. Réception définitive.…
…Équipement des forages. 2ème lot canalisation d'amenée et de raccordement. Réception définitive.…
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Cote : 1D/5/11545Période : 1932 - 1932Extrait de la notice :
…Canalisation d'amenée et de raccordement. Réception définitive.…
…Canalisation d'amenée et de raccordement. Réception définitive.…
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Cote : 1D/5/15242Période : 1937 - 1937Extrait de la notice :
…Pose de canalisation sous les voies ferrées, place Fernig. Convention.…
…Pose de canalisation sous les voies ferrées, place Fernig. Convention.…
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Cote : 1D/5/8603Période : 1927 - 1927Extrait de la notice :
…Délibération n°1772 - Pose de canalisation par la Société régionale de distribution de gaz. Fixation de redevance.…
…Délibération n°1772 - Pose de canalisation par la Société régionale de distribution de gaz. Fixation de redevance.…
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Cote : 1D/5/11893Période : 1931 - 1931Extrait de la notice :
…Délibération n°1212 - Dégâts causés par une rupture de canalisation rue Eugène Jacquet. Règlement.…
…Délibération n°1212 - Dégâts causés par une rupture de canalisation rue Eugène Jacquet. Règlement.…
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Cote : 1D/5/17093Période : 1941 - 1941Extrait de la notice :
…Fourniture de pièces de canalisation. Marché.…
…Fourniture de pièces de canalisation. Marché.…