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Cote : 295J29Période : 2009 - 2013Extrait de la notice :
…Projet de GRTgaz de canalisation de transport de gaz naturel entre Cuvilly et Voisines (« Arc de Dierrey »), concertation et information : invitations…
…Projet de GRTgaz de canalisation de transport de gaz naturel entre Cuvilly et Voisines (« Arc de Dierrey »), concertation et information : invitations…
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Cote : 2007 W 11Période : 1997 - 2003Extrait de la notice :
…Dégât des eaux occasionné par défaut d'entretien d'un ouvrage public (canalisation) sur la route départementale n° 18 à Feigères, recours intenté suite…
…Dégât des eaux occasionné par défaut d'entretien d'un ouvrage public (canalisation) sur la route départementale n° 18 à Feigères, recours intenté suite…
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Cote : 2007 W 8Période : 1995 - 2002Extrait de la notice :
…Dégât des eaux occasionné par un défaut d'entretien d'un ouvrage public (canalisation) route départementale n° 40 à Habère-Poche, recours intenté suite…
…Dégât des eaux occasionné par un défaut d'entretien d'un ouvrage public (canalisation) route départementale n° 40 à Habère-Poche, recours intenté suite…
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Cote : 156 J 5281Période : 1988 - 1993Extrait de la notice :
…Raccordement aux réseaux : formulaire de demande d'autorisation de rejet à l'égout, formulaire de projet de canalisation collective, convention relative…
…Raccordement aux réseaux : formulaire de demande d'autorisation de rejet à l'égout, formulaire de projet de canalisation collective, convention relative…
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Cote : 156 J 5197Période : 1985 - 1985Extrait de la notice :
…Coupure d'une canalisation de gaz : plan de réseau de gaz, rapport de visite de chantier, déclaration de sinistre, notes, correspondance.…
…Coupure d'une canalisation de gaz : plan de réseau de gaz, rapport de visite de chantier, déclaration de sinistre, notes, correspondance.…
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Cote : 107 J 52Période : 1979 - 1979Fonds : Fonds Pierre Broise 107 JExtrait de la notice :
…Vétraz-Monthoux : fiche signalétique, toponymie, bibliographie, inventaire archéologique, note archéologique, photographies de canalisation, correspondance…
…Vétraz-Monthoux : fiche signalétique, toponymie, bibliographie, inventaire archéologique, note archéologique, photographies de canalisation, correspondance…
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Cote : 209J67Période : 1978 - 1998Extrait de la notice :
…et frais d'honoraires 1991, convention avec GDF non signée [1991] ; plans 1978-1991, dont plan sécurité usine 1978, plan cadastral canalisation…
…et frais d'honoraires 1991, convention avec GDF non signée [1991] ; plans 1978-1991, dont plan sécurité usine 1978, plan cadastral canalisation…
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Cote : PF125/13Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…(Compagnie européenne de canalisation).- Installation provisoire d'un dépôt de gaz propane et acétylène sur un emplacement…
…(Compagnie européenne de canalisation).- Installation provisoire d'un dépôt de gaz propane et acétylène sur un emplacement…
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Cote : E DEPOT 604/ 147Période : 1970 - 1972Extrait de la notice :
…Lot 1, ouvrages d'art et canalisation : plans, avant-métré, bordereau des prix unitaires, détail estimatif, cahier des prescriptions spéciales (1972).…
…Lot 1, ouvrages d'art et canalisation : plans, avant-métré, bordereau des prix unitaires, détail estimatif, cahier des prescriptions spéciales (1972).…
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Cote : E DEPOT 605/97Période : 1966 - 1970Fonds : E DEPOT 605 - Archives du Syndicat intercommunal omnisports de Cluses-Scionzier-Thyez (1958-1997)Extrait de la notice :
…Travaux d'infrastructures (terrassements, drainage et assainissement, canalisation d'eau potable) : décompte définitif, procès-verbal de réception définitive…
…Travaux d'infrastructures (terrassements, drainage et assainissement, canalisation d'eau potable) : décompte définitif, procès-verbal de réception définitive…