-
Cote : 2010W/23Période : 2009 - 2009Extrait de la notice :
…Reconstruction en urgence de la canalisation de vidange du lac du Malsaucy / RD 24, Evette-Salbert - MAPA (marché à procédure adaptée) n° 08.01.77 adopté…
…Reconstruction en urgence de la canalisation de vidange du lac du Malsaucy / RD 24, Evette-Salbert - MAPA (marché à procédure adaptée) n° 08.01.77 adopté…
-
Cote : 1583 W 22-23Période : 2003 - 2005Extrait de la notice :
…Renforcement de la canalisation de gaz Dambenois-Andelnans : Enquêtes, mise en compatibilité, conventions, DUP, PLU.…
…Renforcement de la canalisation de gaz Dambenois-Andelnans : Enquêtes, mise en compatibilité, conventions, DUP, PLU.…
-
Cote : 1583 W18-21Période : 1997 - 2004Extrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz : artère des Marches du Nord Est, enquête publique, convention, rapport et conclusion, DUP, POS.…
…Canalisation de transport de gaz : artère des Marches du Nord Est, enquête publique, convention, rapport et conclusion, DUP, POS.…
-
Cote : 1402 W 94Période : 1995 - 1998Extrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz naturel (1997-1998).…
…Canalisation de transport de gaz naturel (1997-1998).…
-
Cote : 1547W 83Période : 1989 - 1989Extrait de la notice :
…travaux d'entretien et réparation, entreprise ROSSI Carlo ; n 62 : chemin départemental 88, élargissement et aménagement, SARL MARTOIA ; n 68 : travaux de canalisation…
…travaux d'entretien et réparation, entreprise ROSSI Carlo ; n 62 : chemin départemental 88, élargissement et aménagement, SARL MARTOIA ; n 68 : travaux de canalisation…
-
Cote : 1261 W 157Période : 1986 - 1988Extrait de la notice :
…Canalisation de gaz Andelnans-Bavilliers.…
…Canalisation de gaz Andelnans-Bavilliers.…
-
Cote : 1261 W 157Période : 1986 - 1988Extrait de la notice :
…Canalisation de gaz Andelnans-Bavilliers.…
…Canalisation de gaz Andelnans-Bavilliers.…
-
Cote : 1344 W 10-11Période : 1979 - 1984Extrait de la notice :
…Syndicat de Rougemont-le-Château, (renforcement canalisation, ressources en eau, réservoir).…
…Syndicat de Rougemont-le-Château, (renforcement canalisation, ressources en eau, réservoir).…
-
Cote : 1205W 8Période : 1974 - 1980Extrait de la notice :
…Canalisation…
-
Cote : 1205W 7Période : 1973 - 1982Extrait de la notice :
…Canalisation…
-
Cote : 1029 W 51-52Période : 1970 - 1980Extrait de la notice :
…Servitudes pour canalisation : de gaz, de pipeline SUD-Européen, du Feeder.…
…Servitudes pour canalisation : de gaz, de pipeline SUD-Européen, du Feeder.…
-
Cote : 1205W 6Période : 1969 - 1974Extrait de la notice :
…Canalisation…
-
Cote : 14J 198Période : 1968 - 1968Extrait de la notice :
…administrative le 25 novembre 1968 et classés par lots : lot n° 20, traitement de l'eau, lot n° 21, sanitaires et canalisations, lot n° 22, chauffage et canalisation…
…administrative le 25 novembre 1968 et classés par lots : lot n° 20, traitement de l'eau, lot n° 21, sanitaires et canalisations, lot n° 22, chauffage et canalisation…
-
Cote : 14J 209Période : 1968 - 1968Extrait de la notice :
…Construction : plans généraux du 30 septembre 1968, lot n° 22, chauffage et canalisation.…
…Construction : plans généraux du 30 septembre 1968, lot n° 22, chauffage et canalisation.…
-
Cote : 1205W 3Période : 1968 - 1977Extrait de la notice :
…Canalisation…
-
Cote : 1205W 5Période : 1968 - 1979Extrait de la notice :
…Canalisation…
-
Cote : 1205W 2Période : 1967 - 1971Extrait de la notice :
…Canalisation…
-
Cote : 1205W 4Période : 1967 - 1975Extrait de la notice :
…Canalisation…
-
Cote : 1205W 1Période : 1966 - 1975Extrait de la notice :
…Canalisation…
-
Cote : 28 Ed 3 O 4Période : 1966 - 1971Fonds : 28 E dépôt - CourtelevantExtrait de la notice :
…Construction d’une station de pompage, d’un réservoir et de canalisation.…
…Construction d’une station de pompage, d’un réservoir et de canalisation.…
-
Cote : 1759W 5Période : 1941 - 1980Extrait de la notice :
…. - Travaux dans le périmètre de protection - analyses correspondances et notes canalisation d'eau froide.…
…. - Travaux dans le périmètre de protection - analyses correspondances et notes canalisation d'eau froide.…
-
Cote : 9J 10Période : 1941 - 1941Fonds : 9J - Fonds Ferdinand FIVELExtrait de la notice :
…Ouvrages de documentation : catalogue des Hauts-Fourneaux et Fonderies de Brousseval, Haute-Marne., matériel pour canalisation d'eau, incendie, arrosage…
…Ouvrages de documentation : catalogue des Hauts-Fourneaux et Fonderies de Brousseval, Haute-Marne., matériel pour canalisation d'eau, incendie, arrosage…
-
Cote : 952W 96Période : 1939 - 1945Extrait de la notice :
…. – Chamoux : canalisation d'eau.…
…. – Chamoux : canalisation d'eau.…
-
Cote : 5 S 63Période : 1938 - 1938Fonds : 5 S - Chemins de ferExtrait de la notice :
…Construction d'une canalisation électrique au travers de la ligne de chemin de fer par la société des Forces Motrices de l'Est, commune de Delle : autorisation…
…Construction d'une canalisation électrique au travers de la ligne de chemin de fer par la société des Forces Motrices de l'Est, commune de Delle : autorisation…
-
Cote : 5 S 445Période : 1936 - 1936Fonds : 5 S - Chemins de ferExtrait de la notice :
…Pose d'une canalisation électrique sous la voie à Belfort par la Compagnie du Gaz : rapport de l'ingénieur, arrêté préfectoral…
…Pose d'une canalisation électrique sous la voie à Belfort par la Compagnie du Gaz : rapport de l'ingénieur, arrêté préfectoral…