Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Canalisation

Source :

data.culture.fr : canalisation

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1750.

Cote : 48H523

Période : 1750 - 1750

Fonds : 48H - Ordre de Malte

Extrait de la notice :

…frais de la procédure contre le sr Fayolle, fourniture de pain aux prisonniers ; gages du garde chasse, réparations aux bâtiments de la commanderie, canalisation…

…frais de la procédure contre le sr Fayolle, fourniture de pain aux prisonniers ; gages du garde chasse, réparations aux bâtiments de la commanderie, canalisation…
Concessions d'eau.

Cote : 2Q83

Période : 1814 - 1904

Fonds : Domaines (2 Q)

Extrait de la notice :

…. - Canalisation des eaux de la source Legros (1910).…

…. - Canalisation des eaux de la source Legros (1910).…
Saint-Pierre.

Cote : 2Q11

Période : 1816 - 1942

Fonds : Domaines (2 Q)

Extrait de la notice :

…tuyautage de conduite d'eau, demande d'autorisation de Camille Deltel et consorts pour déplacer une canalisation…

…tuyautage de conduite d'eau, demande d'autorisation de Camille Deltel et consorts pour déplacer une canalisation…
Rivière des Galets, La Possession, Le Port

Cote : 2Q40

Période : 1818 - 1939

Fonds : Domaines (2 Q)

Extrait de la notice :

…. - Demande de passage d'une canalisation par la commune du Port : plan…

…. - Demande de passage d'une canalisation par la commune du Port : plan…
Saint-Denis.

Cote : 2Q53

Période : 1829 - 1932

Fonds : Domaines (2 Q)

Extrait de la notice :

…. - Canalisation des eaux, acquisition de terrains au camp Ozoux (1899-1902).<br>3.…

…- Nouvelle canalisation des eaux (1907).<br>5.…

…. - Canalisation des eaux, acquisition de terrains au camp Ozoux (1899-1902).<br>3.…
Saint-Leu.

Cote : 2Q37

Période : 1852 - 1881

Fonds : Domaines (2 Q)

Extrait de la notice :

…. - Revendication de concession et travaux de canalisation entrepris par la commune…

…. - Revendication de concession et travaux de canalisation entrepris par la commune…
2062W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Réseau routier et service hydraulique

Cote : 2062W 1-2062W17

Période : 1854 - 1976

Extrait de la notice :

…Saint-Laurent-de-Mure, station de pompage, réservoir de distribution (1929-1966), aménagement de l'ile de Miribel - Jonage (1963-1975), dérivation éclusée de Jonage, canalisation…

…Saint-Laurent-de-Mure, station de pompage, réservoir de distribution (1929-1966), aménagement de l'ile de Miribel - Jonage (1963-1975), dérivation éclusée de Jonage, canalisation…
Distribution d’eau.

Cote : EDEPOT265/160

Période : 1887 - 1893

Fonds : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

Extrait de la notice :

…Demande d’autorisation pour établir une canalisation sous un chemin rural : arrêtés du maire et du préfet, rapport de l’agent voyer, correspondance.…

…Demande d’autorisation pour établir une canalisation sous un chemin rural : arrêtés du maire et du préfet, rapport de l’agent voyer, correspondance.…
District Soalala. Environs de Namoroka : canalisation en bois pour irrigation de rizières / Raymond Decary. - Septembre 1940. - 1 p...

Cote : 58FI2/146

Période : 1898 - 1970

Fonds : Albums photographiques de Raymond Decary, administrateur colonial à Madagascar (58 FI)

Extrait de la notice :

…Environs de Namoroka : canalisation en bois pour irrigation de rizières / Raymond Decary. - Septembre 1940. - 1 photogr. pos. : n. et…

…Environs de Namoroka : canalisation en bois pour irrigation de rizières / Raymond Decary. - Septembre 1940. - 1 photogr. pos. : n. et…
Source de Rochon.

Cote : EDEPOT68/138

Période : 1898 - 1928

Fonds : EDEPOT68 - Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

Extrait de la notice :

…Captation, aménagement de canalisation et construction d’un lavoir : plans, devis, cahier des charges, arrêtés du préfet, délibération du conseil municipal…

…Captation, aménagement de canalisation et construction d’un lavoir : plans, devis, cahier des charges, arrêtés du préfet, délibération du conseil municipal…

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