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Cote : 1 Edepot 16Période : 1868 - 1914Extrait de la notice :
…Canalisation des eaux, estimation du droit de servitude d'aqueduc à travers plusieurs propriétés : procès verbal d'expertise (1868).…
…CANALISATION…
…Canalisation des eaux, estimation du droit de servitude d'aqueduc à travers plusieurs propriétés : procès verbal d'expertise (1868).…
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Cote : 267 Edepot 93Période : 1898 - 1903Extrait de la notice :
…CANALISATION…
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Cote : 12 Edepot 46Période : 1819 - 1939Extrait de la notice :
…Rivière la Saône, canalisation (1875), champ d'inondation (1 plan s.d.). Rivière la Superbe, règlements d'eau (1819, 1854, 1883-1912).…
…CANALISATION…
…Rivière la Saône, canalisation (1875), champ d'inondation (1 plan s.d.). Rivière la Superbe, règlements d'eau (1819, 1854, 1883-1912).…
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Cote : 106 Edepot 31Période : 1808 - 1905Extrait de la notice :
…CANALISATION…
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Cote : 129 J 44Période : 1911 - 1987Extrait de la notice :
…CANALISATION…
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Cote : 142 Edepot 32Période : 1810 - 1889Extrait de la notice :
…CANALISATION…
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Cote : 451 Edepot 67Période : 1809 - 1912Extrait de la notice :
…CANALISATION…
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Cote : 104 Edepot 26Période : 1791 - 1929Extrait de la notice :
…CANALISATION…
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Cote : 478 Edepot 92Période : 1810 - 1933Extrait de la notice :
…Canalisation de la Meuse de Sedan à Verdun et du canal de jonction de la Meuse au canal de la Marne au Rhin, projet d’établissement : enquête d’utilité…
…CANALISATION…
…Canalisation de la Meuse de Sedan à Verdun et du canal de jonction de la Meuse au canal de la Marne au Rhin, projet d’établissement : enquête d’utilité…
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Cote : 267 Edepot 54Période : 1830 - 1934Extrait de la notice :
…CANALISATION…
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Cote : 29 Edepot 60Période : 1824 - 1944Extrait de la notice :
…CANALISATION…
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Cote : 3 N 516-520Période : 1957 - 1958Fonds : 3 N - EauxExtrait de la notice :
…Canalisation de jonction, pose.…
…Canalisation de jonction, pose.…
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Cote : 1 W 1923Période : 1941 - 1941Fonds : 1 W - Tribunal de première instance d'Aix-en-Provence. - Procédures correctionnelles. (1940 - 1942)Extrait de la notice :
…Dossier n° 1394 : mauvais entretien d'une canalisation d'eau.…
…Dossier n° 1394 : mauvais entretien d'une canalisation d'eau.…
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Cote : 3285 W 25Période : 1997 - 2008Extrait de la notice :
…Suivi du préjudice des travaux de canalisation des transports-déviation de la canalisation de gaz Cabriès-Manosque ainsi que du plan d'eau de la carrière…
…Suivi du préjudice des travaux de canalisation des transports-déviation de la canalisation de gaz Cabriès-Manosque ainsi que du plan d'eau de la carrière…
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Cote : 3 N 254Période : 1866 - 1868Fonds : 3 N - EauxExtrait de la notice :
…Canalisation, fournitures : extrait du registre des délibérations, détails estimatif, soumission, états de fournitures, bordereaux de prix, rapport, procès-verbal…
…Canalisation, fournitures : extrait du registre des délibérations, détails estimatif, soumission, états de fournitures, bordereaux de prix, rapport, procès-verbal…
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Cote : 19 J 155Période : 1915 - 1956Extrait de la notice :
…Location d'une parcelle à la S.N.C.F à Septèmes ; Embranchement particulier ; Autorisations : canalisation, plans, câbles électriques.…
…Location d'une parcelle à la S.N.C.F à Septèmes ; Embranchement particulier ; Autorisations : canalisation, plans, câbles électriques.…
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Cote : 3 N 813Période : 1973 - 1975Fonds : 3 N - EauxExtrait de la notice :
…Canalisation et robinetterie : plan général, plan et coupe, élévation, profil en long, cahier des prescriptions, bordereau des prix, avant-métré, détail…
…Canalisation et robinetterie : plan général, plan et coupe, élévation, profil en long, cahier des prescriptions, bordereau des prix, avant-métré, détail…
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Cote : 33 J 136Période : 1887 - 1942Extrait de la notice :
…Rue des Platanes et rue Friedland : projet de canalisation sanitaire (1898).…
…Rue des Platanes et rue Friedland : projet de canalisation sanitaire (1898).…
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Cote : 27 Edepot 19Période : 1837 - 1920Extrait de la notice :
…Construction : devis (1873), réfection d'une canalisation (1920). Eglise.…
…Construction : devis (1873), réfection d'une canalisation (1920). Eglise.…
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Cote : 3 N 791Période : 1962 - 1976Fonds : 3 N - EauxExtrait de la notice :
…Sapeurs pompiers, demande de canalisation : correspondance (1976).…
…Sapeurs pompiers, demande de canalisation : correspondance (1976).…
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Cote : 437 Edepot 19Période : 1825 - 1913Extrait de la notice :
….- Canalisation entre Corre et Ormoy : rapport de l'ingénieur, notification du jugement d'expropriation (1880-1882).…
….- Canalisation entre Corre et Ormoy : rapport de l'ingénieur, notification du jugement d'expropriation (1880-1882).…
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Cote : 230 Edepot 44Période : 1806 - 1925Extrait de la notice :
…Bief de Soing, travaux de canalisation (1880-1883, 1 plan).…
…Bief de Soing, travaux de canalisation (1880-1883, 1 plan).…
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Cote : 372 Edepot 34Extrait de la notice :
…Rivière la Saône, canalisation (1875), adjudication des produits des francs-bords (1892-1900).…
…Rivière la Saône, canalisation (1875), adjudication des produits des francs-bords (1892-1900).…
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Cote : 3 N 789Période : 1923 - 1975Fonds : 3 N - EauxExtrait de la notice :
…. - Assainissement et alimentation, canalisation, avant projet : plans généraux 1/1000è, profil en long, plans et coupes 1/20è, estimation détaillée des…
…. - Assainissement et alimentation, canalisation, avant projet : plans généraux 1/1000è, profil en long, plans et coupes 1/20è, estimation détaillée des…
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Cote : 438 Edepot 48Période : 1844 - 1943Extrait de la notice :
…Rivière de la Saône, extraction de graviers (1852-1887), abattage d'arbres (1863), canalisation : étude de l'achèvement des travaux entre Gray et Port-sur-Saône…
…Rivière de la Saône, extraction de graviers (1852-1887), abattage d'arbres (1863), canalisation : étude de l'achèvement des travaux entre Gray et Port-sur-Saône…